Nous vous exposions le 21 janvier les problèmes juridiques posés par la parution d'un recueil de tweets chez Larousse. Le 22 janvier, la maison d'édition a annoncé sur Twitter l'arrêt de la commercialisation de cet ouvrage
Face aux réactions liées à la parution de l’ouvrage « Les perles des tweets et du Net », Larousse a décidé d’en arrêter la commercialisation
— LAROUSSE (@LAROUSSE_FR) 22 Janvier 2014L’ouvrage a pour nom Les perles des tweets et du net. Sous-titré «100% véridique», il se présente sous une jolie couverture bleu ciel dans une collection intitulée «Les petits bêtisiers». Edité par Larousse, il recense les meilleurs mots d’esprit tweetés. Problème, la maison d'édition a négligé de contacter les auteurs de ces 289 perles, qui sont les propriétaires de ces tweets, comme l’affirment aussi bien le droit français que les conditions d’utilisation du réseau social américain.
«Oeuvre de l'esprit»
Cette absence de précaution porte un nom judiciaire: la contrefaçon. Car, selon le Code de la propriété intellectuelle, «l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous».
Il existe bien un droit de courte citation, mais qui ne peut pas être appliqué lorsque l'éditeur reprend en intégralité une œuvre, en l'occurrence un tweet. Qui plus est sans source (le nom de l'auteur), puisque l'immense majorité des tweets sont présentés comme «anonymes», violant au passage le droit moral des auteurs.
Les directives relatives à la diffusion des tweets prévoient par contre leur utilisation par les médias: c'est le cas pour les articles, notamment en ligne, qui contiennent des tweets «embeddés» (comme ils sont présentés sur une timeline, avec nom de l'utilisateur et logo Twitter). Mais ces tweets ne peuvent être utilisé dans le cadre d'une publicité sans accord des auteurs. Et il faut faire une distinction, entre les tweets relayant une simple information (pas de propriété intellectuelle) et les mots d'esprits. Un recensement de mots d'esprits tweetés, sans ajout éditorial, pourrait également relever de la contrefaçon.
Les tweets, comme l’explique Maître Anne Cousin, avocate associée au cabinet Granrut, «peuvent relever de la propriété intellectuelle», pour peu que soit démontré leur caractère original (au sens où l'auteur exprime sa personnalité dans son oeuvre, de façon originale). Ce qui est précisément le cas des tweets publiés par Larousse, car c'est pour cette originalité qu'ils ont été choisis.
Une maison d'édition contre laquelle les auteurs des messages pourraient se retourner, comme l'avait fait le photographe Daniel Morel, auteur en 2010 d'une plainte en contrefaçon contre l’AFP, qui avait réutilisé une de ses photos publié sur Twitpic, la branche photo du service de microblogging. L’agence avait contre-attaqué en expliquant se considérer libre de récupérer des photos qu'elle considérait être dans le domaine public, en s’appuyant sur la réutilisation quotidienne d’œuvres de l’esprit publiées sur Twitter par les utilisateurs –en clair, le retweet.
Sauf que licence d’utilisation sur un média ne veut pas dire propriété en général: l’AFP a été condamnée, aux Etats-Unis, le 22 novembre 2013, à l'issue d'un procès bien suivi des juristes en propriété intellectuelle, mais pas de Larousse, visiblement.
Prenons Bernard Pivot, l’un des plus célèbres utilisateurs français de Twitter. Il a tiré un recueil de ses meilleurs tweets, intitulé Les tweets sont des chats, dans lequel on retrouve, entre autres, des créations de verbes, comme «montebourger: dire le contraire de son chef». Neuf des tweets du présentateur d’Apostrophes sont récupérés dans l’ouvrage publié par Larousse, dont «Bartolir: verbe irréfléchi. Prendre sa retraite prématurément».
C’est l’utilisateur nommé le plus cité, mais il n’a pas été prévenu, malgré l’utilisation de son nom. «Bernard Pivot n'est pas du tout au courant», nous a indiqué son assistante, Anne-Marie Bourgnon.
«Moindre des politesses»
C'est aussi le cas de Guillaume Meurice, chroniqueur sur France Inter et comédien, retenu par Larousse pour ce tweet:
À force d'en avaler, les Verts menacent les couleuvres d'extinction. #Paradoxe
— Guillaume Meurice (@GMeurice) 27 Septembre 2013Guillaume Meurice fait savoir qu’il n’a «absolument pas été contacté et apprend par [notre] mail la préparation de cet ouvrage... Etrange manière de procéder que la leur. La moindre des politesses eut sans doute été de demander la permission (je leur aurais d'ailleurs accordé volontiers)». Il n’envisage pas d’autres suites qu’un courrier à «l'auteur» du livre, n’ayant pas eu l’occasion, contrairement à Bernard Pivot, d’en tirer un recueil. Mais il «utilise souvent [ses tweets] dans [ses] chroniques radios…»
D’autres utilisateurs de l’ouvrage avaient bien des projets pour leurs mots d’esprit publiés sur le réseau social. Comme Romain Faure-Geors, alias Jean-Moundir ou @supermegadrivin, qui envisage, «à long terme», de recenser ses meilleurs tweets dans un recueil.
J'ai écouté "Ma philosophie" d'Amel Bent mais je n'arrive pas à savoir si son approche est empirique ou si elle se rattache au stoïcisme.
— Jean-Moundir (@supermegadrivin) 11 Juillet 2013Comme les autres auteurs, il n’a pas été contacté. Mais contrairement aux précédents, lui est cité comme @anonyme. Ce qui permet à Larousse, comme l’indique Maître Cousin, de se rendre éventuellement coupable d’un autre délit, l’atteinte au droit du nom.
@supermegadrivin «n’essaye pas de monétiser» ses tweets. Mais «si c’est pour un ouvrage, c’est beaucoup plus dérangeant. Consulter les gens, c’est la moindre des choses». Il a accepté ainsi d’être publié dans l’almanach Vermot.
«S’il y a une possibilité de gagner un peu d’argent, j’aurai préféré que par ricochet cela me revienne, plutôt qu’à Larousse.»
Des anonymes qui le sont peu
Parmi les «@anonyme» de Larousse se glissent par ailleurs d’autres utilisateurs qui n’ont rien d’«anonyme». Comme Eric Laugérias, acteur de théâtre et de cinéma –c'est l'oncle de Bref, la série de Canal+– et coauteur des textes de Laurent Gerra.
Le Qatar rachète Le Printemps. Ca y est, nous aussi nous avons notre Printemps arabe #vousmeditessijesors
— Eric Laugérias (@elaugerias) 9 Août 2013Lui aussi apprend par nos soins sa présence dans le recueil de Larousse. Et trouve ça «un peu ahurissant. Ils n’ont pas de service légal chez Larousse?» Eric Laugerias n’a pas de projet en vue avec ses tweets, ce qui ne l’empêche pas de trouver «profondément malhonnête» ce que fait l'éditeur, «faire du commerce avec des choses en accès libre. C’est gênant, c’est même du vol». D’autant que les patrons de Larousse, argue-t-il, «défendent le droit d’auteur et la propriété intellectuelle d’un côté, et de l’autre font le contraire».
Contrairement à Bernard Pivot, Guillaume Meurice ou encore l'animateur Michel Cymes, il en parlera à son avocat, mais doute que celui-ci l’invite à engager de lourds frais pour un tweet ou deux. Perdu dans la masse des anonymes, Eric Laugérias ne peut pas savoir combien de ses œuvres ont été utilisées dans l’ouvrage.
Que risque Larousse?
Difficile à savoir. Si tous les auteurs cités se mobilisent, le livre risque en théorie un retrait (qui n’arrive presque jamais) et une condamnation à des dommages et intérêts. Pour Me Cousin, hors du préjudice, qui dépend de l’analyse de la juridiction concernée (le tribunal de grande istance de Paris), la véritable question est celle de l’image montrée par Larousse pour l'occasion.
Si l'affaire est une première du genre en France, un cas similaire s'était présenté aux Etats-Unis avec la parution de Tweet Nothings. Les éditeurs n'avaient pas prévenu les utilisateurs repris, qui s'étaient insurgés face à ce vol. Ils s'étaient ensuite excusés auprès d'eux.
Les quelques utilisateurs contactés promettent de réfléchir avec l’ouvrage en main et d’aviser ensuite. Voilà peut-être le calcul de Larousse qui, malgré de nombreuses relances, n'a pas répondu à nos questions: parier sur la non-intervention des utilisateurs dont on a violé la propriété intellectuelle pour vendre 5,90 euros un ouvrage aux coûts de rédaction minimes. «Affaire donc à suivre… #oupas», conclut Guillaume Meurice.
Raphaël Czarny
