En avril dernier, je critiquais les fondateurs de YouTube pour leur mépris apparent vis-à-vis des droits d'auteur lors des premières années de fonctionnement du site. Des e-mails internes qui avaient été publiés dans le cadre des poursuites engagées par Viacom, qui réclamait un milliard de dollars à Google, le propriétaire de YouTube, suggéraient que ses fondateurs «étaient au courant de la présence importante de contenu illicite sur le site, mais décidèrent d'en ignorer une grande partie afin de maintenir la croissance de YouTube», écrivais-je alors.
Mais ces e-mails ont également montré que Viacom –qui détient MTV, Comedy Central ainsi que de nombreux films et émissions de télévision dont les extraits ont fait des millions de vues sur YouTube– n'était pas non plus blanc comme neige. En effet, ceux-ci accusaient YouTube de vol, mais il fut révélé que des employés avaient été engagés par la compagnie elle-même pour uploader en toute discrétion des vidéos sur le site, et essayer d'en faire des succès viraux. Pourtant, j'estimais que l'attitude de Viacom n'excusait en rien celle des fondateurs de YouTube. Plusieus emails indiquent en effet que Chad Hurley, Steve Chen, et Jawed Karim bricolaient leurs propres lois sur les droits d'auteur à mesure que le site gagnait en audience. («On supprime les films et les émissions de télé uploadées dans leur intégralité, les trucs classés XXX», décida Chen, mais «on garde le reste, y compris le sport, les pubs, les jounaux télé, etc.») Tout ça sentait mauvais, et à l'époque, je prédisais que si l'affaire était instruite, Google trouverait un accord avec Viacom pour éviter une défaite coûteuse, conséquence de ce que j'appelais alors «le péché originel de YouTube».
Mes excuses à YouTube
Et bien, je suppose que je devrais présenter mes excuses à YouTube en vidéo, pour me faire pardonner cette grossière erreur de jugement.
Mercredi 23 juin, à New York, Louis Stanton, le juge chargé de l'affaire, a créé la surprise en rendant une ordonnance approuvant la procédure de référé demandée par YouTube. Autrement dit, YouTube a gagné son procès. Le juge a estimé que les actions du site remplissaient les conditions de la «protection» spéciale du Digital Millennium Copyright Act, qui régit la façon dont les entreprises web doivent gérer les réclamations concernant du contenu protégé.
C'est précisément là que je me suis trompé. Un des mails présentés lors du procès prouve de façon formelle que les fondateurs de YouTube savaient que le contenu illicite profitait à leur site. Stanton a concédé qu'«un jury pourrait penser» que ceux-ci «étaient non seulement au courant du contenu protégé ajouté illégalement sur le site, mais s'en frottaient les mains.» Cet email m'est tout de suite apparu comme la preuve irréfutable de la culpabilité de YouTube, mais je n'ai jamais cherché plus loin que ça. Chen and co savaient que certaines vidéos étaient protégées, et ensuite? Le juge a décidé qu'une entreprise simplement «au courant» de la présence de contenu illicite n'enfreint aucune loi. Ce qui s'est avéré décisif par contre, c'est la réaction de YouTube lorsque ce genre de contenu lui était signalé de façon spécifique. Et celle-ci a été de retirer les vidéos incriminées. Tant qu'ils continuaient à agir de la sorte, ils n'étaient pas hors-la-loi. (Grosso modo, la «protection» du DMCA annule ou diminue la responsabilité d'une entreprise qui agit en toute bonne foi.)
Présomption d'innocence ou de culpabilité?
Le jugement de Stanton résout un débat de longue date entre les acteurs du Web et ceux du divertissement: les premiers voudraient que la présomption d'innoncence s'applique systématiquement au contenu uploadé par des tiers; c'est-à-dire si un ayant droit avise un site qu'une vidéo est protégée, alors ce dernier doit la retirer; mais si personne ne fait de réclamation, la vidéo reste en ligne. De l'autre côté, on essaie de convaincre les tribunaux de l'argument inverse: il faut présumer que tout contenu ajouté est protégé, et c'est au site de vérifier que celui-ci ne l'est pas avant de le publier. S'il y a un doute, alors il faut le retirer, même si l'ayant droit ne s'est pas manifesté. Autrement dit, les deux parties veulent que ce soit l'autre qui fasse la police.
Le juge dans cette affaire s'est donc rangé du côté du web. Mais Viacom a déclaré qu'ils feraient appel de cette décision, donc ce n'est pas demain qu'on saura quelle attitude adopter vis-à-vis d'un contenu potentiellement illicite.
L'ironie de cette histoire, c'est que dans les faits, YouTube semble agir exactement comme Viacom le souhaite. Ces derniers insistent pour que les sites web soient plus vigilants lorsqu'un abus est signalé; après avoir acheté YouTube en 2006, Google a développé un système appelé Content ID, qui supprime automatiquement tout contenu potentiellement illicite et signalé comme tel par les internautes, exactement ce que Viacom décrit.
Le problème de Vicaom, c'est YouTube avant
Vous vous rappelez ces parodies d'Hitler qui s'énerve sur des trucs complètement banals? Au mois d'avril, YouTube a commencé à retirer la plupart de ces vidéos. Aucun ayant droit ne s'était pourtant plaint, mais Content ID indiquait que les extraits avaient été signalés par des utilisateurs. (Il s'agit d'un extrait du film «La Chute» sur lequel les internautes incrustaient de nouveaux sous-titres.) YouTube a donc supprimé les vidéos simplement parce qu'il y avait un doute quant à la légalité de leur présence sur le site, et c'est exactement l'attitude que Viacom exige de la part du Web. En fait, en tant que parodies, ces vidéos n'étaient pas illégales, puisque rentrant dans le cadre du «fair use» de la loi sur les droits d'auteur. Heureusement, comme YouTube offre la possibilité de contester un abus signalé, la plupart de ces vidéos ont été depuis remises en ligne.
Viacom a déclaré n'avoir aucune objection à la manière dont fonctionne YouTube actuellement; son problème, c'est le fonctionnement du site avant. Alors pourquoi s'acharner, si YouTube s'est rattrapé depuis? Tout simplement parce qu'une décision en faveur de Viacom aurait d'importantes répercussions. En effet, cela ferait pencher la balance du pouvoir du côté du divertissement, obligeant les sites à demander systématiquement des autorisations ou bien des licences à Hollywood et aux maisons de disques. La plupart des entreprises web les plus importantes –pas seulement YouTube, mais également Facebook, Amazon, eBay, Flickr, etc.– n'auraient sans doute jamais décollé si elles avaient eu à faire constamment la chasse au contenu potentiellement illicite.
Un système qui a fait ses preuves
Certains me diront que si une start-up est au courant que du contenu protégé se balade sur son site, elle devrait prendre les mesures qui conviennent. Mais qui peut affirmer sans se tromper que telle ou telle vidéo devrait être retirée? Les fondateurs de YouTube ont à l'époque émis des doutes sur la légalité de certains contenus uploadés sur leur site, mais on s'est rendu compte rétrospectivement qu'une partie de ceux-ci n'enfreignait aucune loi, puisqu'ajoutés de façon anonyme par Viacom en personne.
Heureusement, avec un peu de bon sens, ça n'est pas si compliqué de décider du sort d'une vidéo: si l'ayant droit se plaint, retirez-la. Jusqu'à maintenant, c'est un système qui a fait ses preuves. Alors effectivement, ça devient plus compliqué quand on s'appelle YouTube et qu'on voit 24 heures de vidéo ajoutées sur son site chaque minute, mais des systèmes innovants comme Content ID montrent qu'au lieu de se battre devant les tribunaux, on ferait mieux de travailler ensemble à résoudre le problème des potentielles infractions massives des droits d'auteur. Ce serait une approche bien plus utile et créative qu'un procès, et la victoire de YouTube va assurer la pérennité de ce genre de collaboration entre les acteurs du web et ceux du divertissement. Je suis désolé d'avoir jamais douté que la solution se trouvait déjà là.
Farhad Manjoo. Traduit par Nora Bouazzouni
Photo: capture d'écran Dramatic Chipmunk
