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Quand peut-on parler de génocide?

Temps de lecture : 2 min

Le terme est de plus en plus mis en avant pour définir les exactions russes contre le peuple ukrainien.

Des corps sont exhumés d'une fosse commune à Boutcha, au nord-ouest de Kiev, le 14 avril 2022. | Sergei Supinsky / AFP
Des corps sont exhumés d'une fosse commune à Boutcha, au nord-ouest de Kiev, le 14 avril 2022. | Sergei Supinsky / AFP

Maternité bombardée, fosses communes remplies de civils, rues jonchées de cadavres aux mains liées... Les images des exactions russes en Ukraine ont frappé le monde entier, au point que certains dirigeants, Joe Biden et Justin Trudeau en tête, n'hésitent plus à employer un mot fort de sens: génocide. En face, de nombreux dirigeants, dont Emmanuel Macron, se refusent pour l'heure à reprendre cette terminologie, préférant évoquer des crimes de guerre. Au milieu de cette bataille sémantique, une question se pose: qu'est-ce qui constitue exactement un génocide?

Utilisé pour la première fois en 1943 par l'avocat judéo-polonais Raphael Lemkin, ce terme cherche alors à qualifier les politiques d'extermination nazies de la Seconde Guerre mondiale, mais aussi plusieurs actions passées qui avaient pour but d'anéantir des groupes d'individus ciblés.

Intégré au droit international et adopté par les Nations unies en 1948, le terme génocide définit un crime «commis dans l'intention de détruire, ou tout, ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux». Cela peut inclure à la fois les meurtres, les atteintes graves à l'intégrité physique ou mentale, mais aussi les mesures visant à empêcher les naissances, avec, toujours en fil rouge, cette volonté de destruction d'un groupe d'individus précis.

Lors d'un pareil crime, quiconque commet, ordonne, assiste ou incite au génocide peut être poursuivi, y compris les dirigeants élus. C'est à la Cour pénale internationale d'enquêter, d'établir les responsabilités individuelles et de poursuivre les génocides, les crimes de guerre, les crimes contre l'humanité et les crimes d'agression. La Cour internationale de justice de La Haye peut également statuer sur les États responsables.

Par le passé, plusieurs génocides ont notamment été reconnus par une cour de justice au niveau international, comme le celui au Rwanda (1994) et le massacre de Srebrenica en Bosnie-Herzégovine (1995). D'autres exactions, comme la politique de la Chine contre le peuple ouïghour dans le Xinjiang, sont souvent pointées du doigt comme appartenant à cette branche de crimes odieux.

Qu'en est-il de l'Ukraine?

Un génocide est-il en cours en Ukraine? Pour l'heure, les juristes semblent surtout évoquer l'existence de crimes de guerre. La question du génocide est, elle, bien plus épineuse, car il est toujours difficile de connaître l'intention que cachent ces crimes. Dans le cas de l'Ukraine, il s'agit donc de déterminer s'il y a une réelle volonté planifiée de la part des dirigeants russes d'anéantir le peuple ukrainien.

Ce critère de l'intentionnalité, indissociable du génocide, ne peut être vérifié sur un temps court. Il nécessite de recueillir de nombreux témoignages, de réaliser de multiples enquêtes, d'établir les responsabilités... Bref, tout un tas d'éléments qui demandent du temps –beaucoup de temps, notamment en raison de l'ampleur de ces crimes.

Si aujourd'hui, nombreuses sont les voix à parler de génocide en Ukraine, c'est en partie à cause des images terribles qui nous parviennent, explique Deutsche Welle. «Très souvent, le terme “génocide” est utilisé de manière vague dans le langage courant pour désigner le crime le plus grave, car cela sonne bien pire que les crimes de guerre ou les crimes contre l'humanité», ajoute au média allemand l'experte en droit international Valérie Gabard. Il faudra donc attendre encore longtemps pour que ce terme puisse définir un jour les atrocités de la guerre en Ukraine.

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