Nous avons tous vécu ce scénario indigne. On s’assoit à table avec un paquet de chips, pris par le désir soudain de dévorer enfin ces tranches de pommes de terre salées. Peut-être a-t-on opté pour le doux parfum de la sauce barbecue; pour l’agréable morsure du vinaigre; pour la saveur du homard au fromage –ou pour des chips nature, tout simplement; les classiques, sans chichi. Puis l’on ouvre le paquet et l’horrible vérité saute aux yeux: ce charmant réceptacle aux dimensions généreuses, qui nous promettait tout à l’heure d’assouvir notre faim, ne contient qu’une quantité proprement minuscule de chips. On nous a trahi! Pire, on a abusé de notre aveuglement d’affamés. Nous sommes ridiculisés! Trompés! Escroqués! Dupés! Entourloupés!
Mais que fait la justice?
Les «espaces vides» portés devant la justice
En avril 2017, deux amoureux des chips ont décidé d’en avoir le cœur net. Ils ont lancé aux États-Unis une action collective contre la société Wise Food, affirmant que ses chips –que j’estime pour ma part fort peu goûteuses, mais qui sont néanmoins vendues dans une grande partie du pays– violaient les lois fédérales et locales de protection des consommateurs. Leur plainte affirme que Wise «a trompé» ses clients en les amenant à «payer pour de l’air», en leur vendant «un produit final moins volumineux qu’annoncé». La démonstration est exhaustive: elle prouve que les paquets des marques concurrentes avaient moins d’«espace vide» que les chips Wise. Au nom de tous les citoyens de Washington et de New York «lésés» par la «conduite déloyale» de Wise, les plaignants ont demandé une compensation financière et le remboursement de leurs frais d’avocats.
Les chips Wise sont-elles trompeuses? La Food and Drug Administration n’a qu’une seule exigence: l’espace vide des paquets doit être «fonctionnel»; c’est-à-dire qu’il doit uniquement permettre de protéger le produit pendant le transport et la manipulation des paquets. Et il est assez difficile de prouver qu’une entreprise ajoute de l’espace vide «non fonctionnel» à ses paquets: la bonne proportion chips/air est une notion purement subjective. (Plus il y a d’air, moins il y a de chips mais plus elles sont en sécurité; plus il y a de chips, plus elles risques d’être brisées et donc moins agréables sous la dent). De nombreux États américains se servent de cette norme fédérale comme base pour leurs lois de protection des consommateurs. Leur but: déterminer en quelle mesure un paquet pourrait ou non abuser les consommateurs raisonnables.
L’an dernier, le procès a fait les gros titres; sans doute parce que nombre d’Américains se reconnaissent dans la souffrance du paquet du chips trop peu rempli. Mais en réalité, beaucoup de cas d’«espaces vides» abusifs sont portés devant la justice. Le nombre des procès a grimpé en flèche ces dernières années; plus de soixante-cinq actions en justice de ce type ont été lancées en 2015 et 2016. La plupart d’entre elles se sont soldées par des échecs, mais les rares victoires peuvent s’avérer très lucrative: en 2016, StarKist a déboursé douze millions dollars pour régler à l’amiable une action collective; selon les plaignants, l’entreprise ne remplissait pas assez ses boîtes de thon.
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Et le résultat du procès est...
Dans la plupart des cas, cependant, les procès «espace vide» tombent à l’eau peu après le dépôt de plainte. Des cours fédérales ont rejeté des actions en justice visant Pfizer (trop peu de comprimés dans les boîtes d’Advil) et Mondelez International (trop peu de bonbons dans les paquets de Sour Patch Kids Watermelon). D’autres procès de ce genre sont en cours (on reproche à Swedish Fish de ne pas assez remplir ses boîtes, et à Prêt à Manger de trop espacer les deux parties de ses sandwiches); ils semblent promis à un destin similaire. Selon l’un des juges fédéraux qui a rejeté l’action en justice visant Advil, il était impossible de lire la plainte des consommateurs «sans éclater de rire, ce qui est tout à fait révélateur». Les plaignants ont un ennui de taille: ces entreprises indiquent clairement le poids de leurs produits sur l’emballage. Un consommateur peu averti peut certes faire l’erreur de s’arrêter à la taille du produit, mais il ne peut décemment prétendre que le fabricant lui a menti.
C’est précisément cet élément qui a fait capoter le procès Wise. En mars dernier, la juge américaine Naomi Reice Buchwald a rejeté l’action: «Au regard de la loi, l’espace vide inclus dans les produits en question n’induirait pas en erreur un consommateur raisonnable». Buchwald souligne –non sans causticité– que «le poids des chips est indiqué sur le devant de chaque produit, en caractères gras d’une couleur différente de celle du reste de l’emballage, et personne ne fait état d’écarts entre le poids représenté et le poids réel». Il a suffi d’évoquer cette réalité –et le fait que la plupart des consommateurs savent qu’ils trouveront un «espace vide significatif dans leurs paquets de chips» –pour faire couler le procès.
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Un espoir, cependant
Inutile de se faire du mauvais sang pour les deux amoureux des chips procéduriers. Cette action collective a été menée par un cabinet spécialisé dans les affaires du genre: il était derrière les procès Advil, Sour Patch Kids, Swedish Fish et Prêt à Manger. Ce cabinet –le Lee Litigation Group– lance d’innombrables actions en justice sans réel fondement (en nourrissant l’espoir de toucher le gros lot tôt ou tard). C.K. Lee, le patron du cabinet, a essuyé plusieurs échecs: contre Kushyfoot, à qui il reprochait d’exagérer l’effet euphorisant de ses collants, ou encore contre un fabricant de désodorisant qui affirmait que son produit éliminait les odeurs (alors qu’il ne faisait «que les masquer»). Lee a également intenté 140 procès à des entreprises dont les sites web n’étaient pas pleinement adaptés aux personnes aveugles; certains ont qualifiés ces procès d’«extorsions», car les plaignants touchaient souvent beaucoup moins d’argent que leurs avocats.
La prochaine fois que vous ouvrez un paquet de chips pour découvrir avec horreur qu’il est à peine rempli, ne faites pas comme nos amis américains; résistez à l’envie d’appeler un avocat ou de courir jusqu’au tribunal le plus proche. Les tendances procédurières des habitants des États-Unis ont certes rendu leur société plus sûre –mais aucune action en justice ne permettra de remplir les paquets de chips à ras bord. Wise commencera à les remplir lorsque les gens cesseront d’acheter leurs sachets à moitié vides. En attendant, il faudra subir les outrages de l’espace vide –qui vient nous rappeler ce triste fait: dans notre économie de marché tout à un prix, même l’air.
