C’est l’un des étranges effets des différences de législation sur le droit d’auteur entre les pays: l’oeuvre d’Albert Camus est dans le domaine public au Canada, où elle peut donc être gratuitement mise en ligne, mais pas en France. Ce qui a poussé, comme le rapporte L’Express, le site québécois Classique des sciences sociales, rattaché à l’université du Québec, qui propose l’intégralité de l’oeuvre de l’auteur, à bloquer son accès aux adresses IP françaises. Si, au Canada, l’oeuvre d’un écrivain tombe dans le domaine public cinquante ans après sa mort (le 4 janvier 1960 pour l’auteur de L’Etranger et La Peste), il faut en effet attendre soixante-dix ans en France.
Le fondateur de ce site, le sociologue Jean-Marie Tremblay, a expliqué au magazine avoir pris cette décision, non pas sur demande de l’avocat de Gallimard (qui lui a seulement demandé de retirer Le Premier homme, oeuvre posthume, et qui dépend donc d’un régime de droits d’auteur différent) mais sur conseil d’un journaliste de Libération qui lui a suggéré «de retirer les livres du téléchargement en France car la loi Hadopi est très répressive depuis quelque temps».
«Jurisprudence Yahoo»
Libération, justement, consacre un article au sujet sur son site Ecrans, où Jean-Marie Tremblay explique demander «aux internautes de respecter la loi du droit d’auteur de leur pays» car «les Classiques des sciences sociales s’adressent au public québécois et canadien». Le site explique ensuite que en France, «depuis une fameuse jurisprudence Yahoo, il appartient aux responsables de sites internet de s’adapter à la législation française». Ecrans ajoute que les Classiques des sciences sociales ont également publié sur leur site les oeuvres du philosophe Alain et du poète Paul Eluard.
«Avec un tout petit peu d’imagination, on peut envisager que toute la littérature française de la première moitié du XXe siècle peut se retrouver dans la ligne de mire de ce hiatus législatif», ajoute le site. En furetant un peu sur internet, on trouve effectivement sous le label «domaine public» des oeuvres françaises qui y sont effectivement au Canada, leur auteur étant mort entre 1941 et 1960, mais pas en France: on trouve par exemple, sur le site Wikilivres, La Guerre de Troie n’aura pas lieu et Electre de Jean Giraudoux, le Journal d’un curé de campagne de Bernanos, les Derniers poèmes de Max Jacob ou Le Petit Prince d’Antoine de Saint-Exupéry.
Photo: Albert Camus en 1957 (domaine public de la Bibliothèque du Congrès).
