De quoi le mariage pour tous est-il le nom?

Dans le cortège de la manifestation pour le mariage pour tous, le 27 janvier 2013. REUTERS/Christian Hartmann

Dans le cortège de la manifestation pour le mariage pour tous, le 27 janvier 2013. REUTERS/Christian Hartmann

Argumentaire contre d'un républicain de gauche.

Les opposants au mariage pour tous ne manquent pas d’interroger François Hollande sur les raisons qui le poussent à précipiter, sans plus de débat, le calendrier législatif de sa désormais célèbre proposition électorale n°31 relative au mariage et à l’adoption «pour tous».

Ils ont beau jeu d’objecter à celui-ci que, dans les circonstances économiques que traverse aujourd’hui la France –et à considérer la paupérisation et la marginalisation d’une frange grandissante de sa population–, les Français souhaiteraient le voir s’affronter plus urgemment à d’autres défis.

L’opposition parlementaire souligne encore, non sans quelque malice, que c’est justement parce qu’ils avaient identifié dans le programme du candidat Sarkozy un risque de division nationale que les Français ont, à une courte majorité, opté pour le candidat socialiste.

Or, c’est justement sur une division ancienne de notre société que le président nouvellement élu entend jouer, afin de resserrer les rangs d’une gauche que les premiers mois d’exercice de son pouvoir ont quelque peu clairsemés.

Cette division, bien connue, prend sa source dans les guerres de religions et oppose, très schématiquement, la France catholique, légitimiste et conservatrice à la France judéo-protestante, révolutionnaire et progressiste.

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Ainsi, dans l’esprit de ses promoteurs, le mariage pour tous présente-t-il l’intérêt à peine voilé d’un marqueur idéologique, symboliquement fort, mais dont les conséquences politiques semblent à premières vues limitées –tant il est vrai que la ligne de fracture sur laquelle il vient peser paraît s’être estompée à notre époque de modernité(s) triomphante(s).

A opérer ce constat, tout républicain se trouve immédiatement tenté de rappeler à François Hollande le mot de Goethe selon lequel il faut parfois préférer une injustice à un désordre.

Une injustice relative, au cas qui nous occupe, tant il est vrai –pour reprendre l’argument rhétorique massue et imparable, rabâché à longueurs d’ondes– qu’il est bien plus injuste pour l’enfant de deux parents hétérosexuels de vivre une enfance de misère, de coups et d’abus sexuels, que d’être élevé par un couple homoparental aisé, épanoui et respectueux, dont un seul conjoint se voit toutefois reconnaître par la loi la qualité juridique de père ou de mère.

Une injustice relative, encore et surtout, parce que le droit français permet déjà de reconnaître un rôle au conjoint du père ou de la mère de l’enfant (quel que soit son sexe) et qu’il le fera sans doute encore mieux demain, puisque le gouvernement entend prochainement (et fort justement) faire progresser notre législation sur cette importante question de société.

Les désordres que risquent d’induire le projet de loi, en l’état de sa rédaction, sont en revanche parfaitement prévisibles.

Et ces désordres ne se confondent absolument pas avec une vision naturaliste et obscurantiste, religieuse, rétrograde, voire intangible du modèle familial.

Vers une loi de nul effet?

C’est que les inconséquences de nature factuelle et juridique du projet de «mariage pour tous» vont entraîner des déclinaisons futures inéluctables qui sont volontairement soustraites du débat aujourd’hui soumis par ses promoteurs à l’opinion publique.

Inconséquences factuelles, en premier lieu, puisqu’il est certain que le mariage pour tous se heurte de plein fouet au mur têtu de nombreuses réalités.

Réalité bien connue, d’abord, de l’absence criante d’enfants susceptibles d’être adoptés en France (que ce soit par des couples hétérosexuels –demain homosexuels– ou pour des personnes se présentant à l’adoption en tant que célibataires).

Réalité tout aussi incontestable, ensuite, de procédures d’adoption internationales guère plus aisées qui, le plus souvent, se trouvent fermées aux couples homosexuels.

De cet état de fait il résulte, s’agissant des adoptions «stricto sensu» (c’est-à-dire celles qui concernent des enfants déjà nés et abandonnés par leurs parents biologiques) que la loi présentée comme «progressiste» ne résout en rien une vraie inégalité objective (et de nature purement économique) entre les couples qui auront les moyens financiers de contourner ces difficultés et ceux qui ne les auront pas.

Bien plus, la loi future promet d’avoir un effet pervers en induisant, par ricochet, un risque fort de fermeture du processus d’adoption par certains pays à tous les ressortissants français.

En effet, ceux de ces pays qui ne reconnaissent pas l’adoption pour les couples homosexuels seront demain parfaitement fondés, au regard du droit international, à refuser purement et simplement l’adoption de leurs enfants abandonnés à tous nos concitoyens (par peur de détournements de leurs lois nationales ou parce que de tels détournements auront été constatés par leurs administrations).

Inconséquences juridiques, en second lieu, puisque la simple ouverture de l’adoption plénière au conjoint homosexuel du père ou de la mère de l’enfant (qui est la véritable nouveauté du projet de loi) ne permettra nullement de saisir ou de limiter les pratiques existantes de fécondations artisanales et de procréations croisées (deux hommes en couple et deux femmes en couple décident de concevoir ensemble des enfants) ou les recours à la procréation médicalement assistée et à la gestation pour autrui à l’étranger.

Car, en l’état de sa rédaction, ledit projet n’offre à cet égard que la seule perspective (certainement pas le cadre efficient) d’une légitimation future des conséquences de toutes ces pratiques, dont elle interdit, pour l’instant, l’accès aux femmes célibataires et aux couples lesbiens (PMA) ou à tous les couples (GPA) et qu’elle condamne même pénalement (dons de sperme réalisés par tout autre organisme que le Cecos notamment).

Il demeure en effet qu’en l’état du droit, la Cour de cassation refuse, au motif du détournement d’institution, de reconnaître juridiquement l’adoption plénière à l’épouse (demain l’époux) d’un homme ayant loué à l’étranger le corps d’une mère porteuse!

Et il est à parier que cette juridiction conservera non seulement sa jurisprudence juridiquement imparable, mais la transposera encore dès demain aux épouses homosexuelles ayant eu recours à la PMA à l’étranger... A tout le moins jusqu’à ce que le parlement légifère de nouveau, et dans un premier temps, sur l’accès des couples lesbiens à la PMA.

A ce stade, donc, la loi qui nous est promise reste concrètement très limitée dans ses effets juridiques puisqu’elle ne permet pas, en toute hypothèse, d’offrir à elle seule un cadre légal pour appréhender le statut juridique des enfants nés ou à naître de ces pratiques (contrairement à l’un des objectifs principaux qui légitime, selon le gouvernement, l’adoption de la future loi).

Elle ne permet ainsi en l’état:

  • ni que soit légalement reconnue l’adoption plénière de l’enfant conçu au moyen de la GPA (à l’étranger) par le conjoint (ou la conjointe) du père biologique;
  • ni que soit reconnue l’adoption plénière de l’enfant (conçu par PMA à l’étranger) par l’épouse de la mère inséminée.

En l’absence d’un dispositif légal de présomption de maternité pour les couples de femmes mariées il paraît juridiquement difficile d’imaginer que l’officier d’état civil puisse inscrire sur l’acte de naissance de l’enfant, l’épouse de la mère biologique comme second parent. Cet enfant aura en effet toujours un père biologique susceptible de revendiquer la paternité de l’enfant. Tout comme il pourra être l’objet d’une action en recherche de paternité de la part de ce dernier.

Pour tenter d’échapper à cette difficulté juridique, la mère biologique pourrait imaginer de dire qu’elle a eu recours à la PMA à l’étranger. Mais l’épouse de cette dernière risque fort, dans un tel cas, de se voir refuser l’adoption au motif du détournement d’institution, tant que la loi française n’aura pas ouvert l’accès de cette pratique médicale à d’autres motifs que l’infertilité ou le risque pathologique.

  • ni que soient réglés les problèmes de paternité, voire de maternité (couples croisés) posés par les pratiques «artisanales» auxquelles recourent aujourd’hui certains couples homosexuels.

Pour toutes ces pratiques, en effet, il existe au minimum un père ou une mère, un second «parent», conjoint du premier, ainsi qu’un géniteur ou une génitrice qui ne se trouve protégé(e) par aucun anonymat (et risque donc de faire l’objet devant les juridictions françaises de futures actions en reconnaissance de paternité... ou de maternité).

Si l’on préfère maintenant regarder les choses d’un côté positif, la loi future (en l’absence de toute autre déclinaison) permet uniquement:

  • au terme du processus d’adoption français long et difficile (rarement moins de 3 ans –procédure d’agrément pénible) à quelques dizaines de couples homosexuels d’adopter conjointement un enfant;
  • permettre plus hypothétiquement encore, au terme d’un processus d’adoption, coûteux, long et difficile, que de très rares enfants soient adoptés à l’étranger par des couples homosexuels.

Ainsi, une loi serait-elle prochainement votée au bénéfice minime (pour ne pas dire symbolique) de quelques dizaines d’enfants qui sont loin pourtant de vivre, aujourd’hui en France, en marge des cadres juridiques permettant de les protéger de manière très satisfaisante (si c’est bien le cas de tous les enfants adoptés à ce jour par des célibataires)?

Certainement pas!

Dans ces conditions, ce n’est pas faire un procès d’intention à l’exécutif que d’affirmer que son projet ne peut (quelles que soient ses promesses) se résumer au texte qu’il présentera dans quelques jours à l’assemblée nationale.

Vers la reconnaissance programmée d’un droit à l’enfant

Car en instillant dans l’esprit des milliers d’adultes la faculté symbolique de pouvoir prochainement fonder une famille, au sens de la loi, ce projet va susciter –serait-ce au corps sincèrement défendant de ses promoteurs– l’explosion d’un désir et donc d’un marché.

Dit autrement, la loi promise implique bien nécessairement l’idée même d’un «droit à l’enfant», dont il faut immédiatement souligner qu’il n’est pas nécessairement incompatible ou contradictoire (n’en déplaise aux détracteurs du mariage pour tous) avec les droits de l’enfant et qu’il ne concerne pas que les seuls couples homosexuels.

Ce faisant, la loi future crée donc les conditions mêmes de sa propre justification et de ses déclinaisons futures, tant il est vrai que chacun trouvera préférable que notre droit puisse demain saisir ce nouveau marché «du droit à l’enfant», plutôt que de l’abandonner à l’amateurisme et à l’improvisation militante, ou au sordide de l’exploitation mafieuse.

Et ce n’est donc évidemment pas un hasard si la question de l’ouverture de la PMA pour les femmes prochainement mariées est d’ores et déjà inscrite à l’ordre du jour des débats parlementaires.

Un mariage vraiment «gay»?

Contrairement à ce que tente d’affirmer Najat Vallaud-Belckacem, un couple de femmes –serait-il demain autorisé à se marier– ne se trouve absolument pas dans une situation juridique (philosophique et psychologique) objectivement comparable à un couple hétérosexuel dont le mari, pour des raisons de maladie, d’incompatibilité chromosomique, de malformations congénitales ou accidentelles, se trouve dans l’impossibilité de transmettre son patrimoine génétique à son enfant.

Avec la prochaine réforme, il s’agira donc bien d’ouvrir à des conditions totalement nouvelles l’accès à une technique médicale (jusqu’alors envisagée comme un palliatif à une cause naturelle objective) pour une catégorie particulière de couples.

La réforme de la PMA est donc bien étroitement imbriquée à la réforme du mariage pour tous en ce qu’elle doit permettre que se concrétise, pour les couples lesbiens uniquement, l’idée même du droit à l’enfant.

Elle introduira ce faisant dans le dispositif légal un droit préférentiel d’accès à l’enfant pour une catégorie très identifiée de couples mariés et donc, une inégalité.

Une inégalité qui s’exprime d’abord vis-à-vis des homosexuels masculins (fondée sur un argument purement physiologique) mais aussi et de manière plus discriminatoire encore, par rapport aux couples hétérosexuels non confrontés à la stérilité masculine.

Une inégalité qui risque très concrètement et très rapidement de transformer –si le droit n’évolue pas– le mariage «pour tous» en un mariage de plein effet réservé aux seuls couples hétérosexuels et aux couples lesbiens.

De fait, les couples homosexuels «gay» devront se contenter, pour leur part, d’une union aux effets purement symboliques si l’on considère que le Pacs présente aujourd’hui les mêmes effets patrimoniaux que le mariage (et que l’on retient les difficultés auxquelles ils seront confrontés s’ils souhaitent adopter).

Une telle discrimination ne sera bien évidemment longtemps tenable, ni socialement, ni juridiquement.

Et la question de la GPA se posera donc à terme, ne serait-ce qu’au regard de l’impossibilité de discriminer, s’agissant du «droit à l’enfant», entre les différents couples mariés ou non (hétérosexuels, homosexuels féminins et homosexuels masculins) qui seront tous dans la même situation objective au regard de ce droit.

Questions de PMA

L'accès futur à la PMA promis aux couples lesbiens induit une autre question d'importance.

Car celui-ci va créer une concurrence entre les couples homosexuels féminins et les couples hétérosexuels confrontés à la stérilité masculine.

En effet, comme ne manquent pas de le rappeler tous nos médias, les dons de sperme sont actuellement très inférieurs aux besoins des seuls couples stériles.

Il faudra donc que notre société, soit se satisfasse et entérine des pratiques artisanales de don de sperme (en modifiant en profondeur ses conceptions de filiation) soit qu’elle vienne à créer les conditions d’un rééquilibrage entre l’offre et de la demande exprimée.

A cette fin, les conditions actuellement imposées aux donneurs pourraient certes être élargies, quoiqu'un tel élargissement n'aille pas sans soulever de nombreux problèmes éthiques (lesquels ont jusqu’alors fondés les restrictions existantes).

Mais le moyen qui garantira le plus surement ce rééquilibrage –si ce n’est de manière totalement suffisante, à tout le moins acceptable– sera évidemment la rétribution du «don» de sperme (fut-ce sous la forme d’une «indemnisation» comme cela se pratique par exemple en Belgique).

Quelle place pour l’enfant dans notre société?

N’en déplaise à ses défenseurs –dont la sincérité et la générosité ne sauraient être mises en cause– la question posée par le mariage pour tous n’est pas simplement la question d’une meilleure reconnaissance de l’amour homosexuel au sein de notre société.

Présenter la question sous cet angle est d’abord insultant pour une grande majorité de ceux qui s’opposent à ce projet –dont la sincérité et la générosité ne sont pas moins grandes– et qui se trouvent très injustement taxés d’homophobie.

C’est ensuite et surtout faire de l’enfant, non simplement l’objet d’un droit futur, mais littéralement un instrument de légitimation sociale d’une orientation sexuelle particulière.

La question ne se résume pas, non plus, à l’acceptation d’un ordre anthropologique en mouvement, dès lors que ne sont ni discutées, ni saisies par les lois annoncées, les formes multiples qu’empruntent aujourd’hui les familles dans notre société.

Ainsi, pour passionnants et pertinents qu’ils soient, tous les articles d’experts au sujet de la multitude de formes qu’empruntent les structures familiales à travers le monde, comme le très récent papier de Michel Serre présentant la Sainte Famille comme une allégorie de l’adoption, paraissent-ils hors sujet.

Car la question sociologique véritable que nous posent collectivement le projet de mariage pour tous et ses déclinaisons attendues, est surtout celle de la place de l’enfant dans notre société.

Question, autrement formulée, de la signification du projet parental dès lors que l’enfant se présente désormais le plus souvent comme un enfant désiré et donc comme un vecteur de réalisation personnelle.

Réfléchir à cette question, au moment même où l’idée d’un devenir collectif semble morte, c’est sûrement commencer à résoudre le paradoxe d’un peuple français qui, bien que majoritairement déprimé par les effets de la mondialisation, voit pourtant sa courbe de natalité sans cesse progresser.

Vers l’assimilation définitive du modèle libéral?

D'un point de vue politique, la question de l'ouverture du mariage aux couples homosexuels (et ses conséquences) nous amène plus surement encore à nous interroger sur l'assimilation d'un pan considérable du modèle libéral dominant par notre modèle républicain original.

La logique est ainsi faite que l'équation annoncée par les prochaines réformes gouvernementales est la suivante:

Droit symbolique à la création d’une famille = reconnaissance d’un «droit à l’enfant» seul capable de concrétiser le projet familial = besoin de satisfaire ce droit (aujourd’hui par des pratiques artisanales et illégales, demain par la PMA, après-demain par la GPA) = marché (confrontation d’une offre et d’une demande) = prix (encadré ou non).

Confronté à cette équation, notre système juridique sera contraint d’accepter, à terme, que le corps et ses produits soient objet de commerce(s).

Ne faut-il pas reformuler la question?

C’est évidemment à l’unique condition de se poser aussi honnêtement la question et d’envisager sérieusement toutes ses conséquences que le Parlement serait susceptible de réduire véritablement les injustices qu’il entend corriger, tout en contenant les désordres qu’il a pour devoir de prévenir.

Ce n’est qu’à cette même condition d’une formulation honnête et totalement conséquente, que le gouvernement permettra également aux Français de résoudre la contradiction quasi schizophrène qu’ils confessent actuellement dans les sondages entre:  leur accord massif pour une reconnaissance plus officielle des couples homosexuels dans notre société; leurs interrogations sur l’ouverture au bénéfice de ces derniers du droit d’adopter et leur refus de banaliser l’accès aux techniques de procréation assistées.

La question ainsi posée mérite certainement d’être débattue.

Mais elle relève à l’évidence d’un véritable choix de civilisation.

Elle ne saurait ainsi être réduite à un clivage sociétal simpliste entre citoyens généreux (de gauche) et citoyens réactionnaires (de droite).

Elle ne peut, non plus, être résolue par comparaison avec les réponses apportées par d’autres pays occidentaux au mariage homosexuel (l’Etat de Californie reconnaît le mariage homosexuel, permet l’accès à la GPA pour des questions de simple confort et connaît des banques de sperme inaccessibles aux foyers modestes puisque elles vendent à prix d’or le sperme de prix Nobel, de champions sportifs ou d’artistes célèbres).

Elle nous interroge sur la possibilité de maintenir l’idée d’une transcendance au sein du pacte républicain ou sur la nécessité d’une conversion définitive de ce dernier au matérialisme libéral dominant.

Elle se résume à cette question de conscience, essentielle pour nos concitoyens et si justement formulée en son temps par Régis Debray: «Etes vous démocrate ou républicain»[1]?

Joseph Lenje

[1] Dans l’article éponyme publié dans le Nouvel Observateur le 30 novembre 1989, Régis Debray développe en ces termes introductifs son interrogation:

«La question ne sera-t-elle donc jamais posée? Celle qui commande à tous les débats du jour l’identité d’une république, par quoi notre pays fait, en Europe et dans le monde, exception. (…)

Nous payons tous à présent, par une indéniable confusion mentale, la confusion intellectuelle entre l’idée de république issue de la Révolution française, et l’idée de démocratie, telle que la modèle l’histoire anglo-saxonne. On les croit synonymes, et chacun de prendre un terme pour un autre. Pourquoi les distinguer? La société libérale et consumériste n’est qu’une figure parmi d’autres de la démocratie, mais si dominante et communicative qu’on la croit obligatoire, y compris dans les pays où la démocratie a pris d’autres visages.»