Double XMonde

A partir de quel niveau d'ivresse est-on trop ivre pour avoir un rapport sexuel?

Amanda Hess, traduit par Peggy Sastre, mis à jour le 05.04.2015 à 10 h 32

Les universités américaines ont beaucoup de mal à savoir quand un rapport trop alcoolisé devient une agression sexuelle.

2012. REUTERS/David W Cerny

2012. REUTERS/David W Cerny

Jane et John ont fait connaissance moins d'une semaine après leur entrée à l'Occidental College. Ils suivaient un cursus identique, allaient se rapprocher lors d'une excursion, se rendre à une même fête et –une nuit où tous les deux déclareront n'avoir jamais été aussi saouls de leur vie– ils ont eu un rapport sexuel.  

Selon les documents consignés l'an dernier par la cour supérieure de Los Angeles –dont des SMS, des témoignages de tiers, un rapport de police et le dossier disciplinaire de l'université– le 7 septembre 2013, Jane commence la soirée dans la chambre d'un ami avec un jeu à boire qui lui fait écluser des vodkas-orange. 

Pendant ce temps, John, bizuté par sa nouvelle équipe de water polo, est occupé à siphonner une bouteille d'alcool fort au goulot. Plus tard, Jane enverra ce texto à ses amis: «Je suis torchée... ça tourne!». «Putain, je suis tellement bourré... pas loin de m'écrouler», enverra John aux siens. A un moment donné, John revient dans son dortoir et continue la fête dans sa chambre. Jane est présente.

Selon des témoins, auxquels il sera demandé de détailler les événements de la soirée après la plainte pour «infraction sexuelle» déposée par Jane contre John auprès de l'université, Jane aurait alors «caressé et essayé d'embrasser John»; John se serait montré «plus ou moins réceptif», tout en restant «globalement indifférent»

Par ailleurs, John est décrit ce soir-là comme «lourd, insupportable, cherchant des noises à tout le monde, un peu taré». L'élocution vasouillarde, il en vient à hurler pour que tout le monde quitte sa chambre. Tout le monde, sauf Jane. Ils se mettent à danser et à enlever le haut de leurs vêtements. Quand Jane se retrouve sur le lit de John, à califourchon sur lui et à onduler du bassin, deux de ses amis essayent de la ramener de force dans sa chambre. Elle en est «un peu contrariée et énervée», raconte l'un d'entre eux, mais elle finit par obtempérer et rentre dans sa chambre.

Elle n'y restera pas. «A la seconde où ils te lâchent, reviens» textote John à Jane. «OK», répond-t-elle. «Tu as une capote?», ajoute-t-elle. «Oui», précise-t-il. Jane réussit à se faufiler hors de sa chambre, croise des amis, le surveillant de son dortoir, et rejoint celle de John, où elle lui prodigue une fellation (Jane dira s'en souvenir, pas John), puis ils font l'amour (les deux diront ne pas s'en souvenir). 

Quand un autre étudiant toque à la porte pour demander si Jane va bien, elle répond par l'affirmative à trois reprises. Plus tard, un autre étudiant ouvre la porte et les voit en pleine action. Selon les enquêteurs, cet individu «a été formé à la prévention des agressions sexuelles et savait quoi faire s'il était témoin d'une agression». Mais il referme la porte et laisse John et Jane poursuivre leurs ébats car, selon sa déposition «cela ne ressemblait pas à une agression sexuelle».

Dépôt de plainte contre John

Occidental College, via Wikipedia, License CC

L'Occidental College n'est pas du même avis. Le lendemain matin, Jane et John déclarent ne pas se souvenir de ce qui vient de se passer et se tournent vers leurs amis, relisent leurs textos et collectent des indices matériels pour s'en faire une idée. Au réveil, John trouve dans sa chambre un préservatif usagé et les boucles d'oreille de Jane; Jane apprend qu'après son rapport avec John, elle est sortie de sa chambre pour trouver un autre garçon contre lequel elle passera le reste de la nuit. Ces faits ne font pas débat. 

Reste qu'une semaine après, Jane déposera plainte contre John auprès de l'université. Et John sera reconnu coupable de violation du règlement d'Occidental relatif aux infractions sexuelles, qui interdit aux étudiants tout contact sexuel en état d'«incapacité» causé par la consommation de drogue ou d'alcool. John est exclu, soit la punition la plus sévère prévue pour les étudiants jugés responsables d'agression sexuelle sur le campus. Il portera plainte contre Occidental, en arguant que l'université a rendu un jugement inique à son encontre en vertu de préjugés sexistes. (Dans le dossier, les étudiants sont désignés comme John Doe et Jane Doe afin de préserver leur anonymat). Comme l'énonce la plainte: 

«John a été exclu parce qu'il est un homme; Jane ne l'a pas été parce qu'elle est une femme».

Des questions philosophiques, morales, physiologiques et pratiques

A partir de quel niveau d'ivresse est-on trop ivre pour avoir un rapport sexuel? Voici la question à laquelle tentent de répondre des universités américaines, afin de prévenir et sanctionner les agressions sexuelles sur les campus, respecter le Titre IX et échapper aux critiques de l’administration Obama et des associations de lutte contre les violences sexuelles. Reste que, l'an dernier, dans ses directives concernant les viol à l'université, la Maison Blanche ne faisait aucune mention du rôle que pouvait jouer l'alcool dans les interactions sexuelles entre étudiants. Et elle n'a pas non plus clarifié les choses dans ses diverses et retentissantes campagnes de sensibilisation et de prévention. Pour toute personne sensée, il n'y a évidemment aucun problème à ce que deux hommes et/ou femmes sobres consentent avec enthousiasme à un rapport sexuel, mais lorsque qu'une de ces personnes est inconsciente, alors ce rapport devient une agression. 

Pour autant, le juste milieu entre un rapport sexuel effectué en pleine et sobre lucidité et un autre où au moins l'un des deux participants sera trop intoxiqué pour que son consentement ait la moindre validité est très difficile à établir, gageure que les établissements scolaires et universitaires se doivent de résoudre par eux-mêmes. Pour ce faire, ils doivent se confronter à une multitude de questions philosophiques, morales, physiologiques et pratiques – dont aucune n'a de réponse simple.

Voici quelques mois, ma collègue Emily Yoffe citait l'affaire d'Occidental dans un article arguant qu'en matière d'agressions sexuelles, les processus disciplinaires des universités dérogeaient aux droits civiques des hommes. 

Selon Yoffe, les affaires de viol à l'université devraient être gérées par la police et la justice, et il incombe aux établissements de mettre un frein au binge drinking sur leurs campus. 

Si je ne suis pas totalement du même avis, je pense néanmoins que certains règlements d'universités relatifs au sexe et à l'alcool nuisent aux étudiants en incluant le «sexe en état d'ébriété» dans la définition des agressions sexuelles que peuvent subir les femmes et créent une situation de deux poids deux mesure vis-à-vis des hommes.

Il y a un expédient politique évident à affirmer l'existence d'une distinction claire entre un rapport sexuel consensuel et un viol

Il y a un expédient politique évident à affirmer l'existence d'une distinction claire entre un rapport sexuel consensuel et un viol, mais, en vérité, dans les cas où l'intoxication de la victime est le seul critère de définition d'une agression, cette distinction est des plus difficiles à établir. Je ne parle pas ici du «viol gris», une notion étrange que Laura Sessions Stepp a inventée en 2007 dans le magazine Cosmopolitan pour parler de cas qui sont clairement un viol, mais que la victime refuse de décrire comme tel par honte, sentiment de culpabilité ou contrainte d'un tiers. 

Je ne me réfère pas non plus au bon vieux schéma du «ta parole contre la sienne», où les faits de viol sont difficiles à caractériser parce qu'une partie affirme qu'elle n'a pas consenti à l'activité sexuelle, quand l'autre dit qu'elle en avait totalement envie. 

Et je n'agite pas non plus le spectre des fausses accusations, ce phénomène rarissime où une femme vengeresse «crie au viol» après un rapport consenti (ou n'importe quelle activité sexuelle). 

Je parle du sexe pratiqué quand vous être hyper torché et que votre partenaire risque de l'être aussi –des cas comme celui d'Occidental, où une personne est activement capable de s'acheminer vers un rapport sexuel, et même d'y consentir verbalement (et textuellement), tout en étant si ivre que sa capacité de décision s'en voit peut-être annihilée. Malgré la propension des université à punir de plus en plus souvent le sexe sous alcool, définir l'acceptabilité d'un rapport sexuel accompli après avoir trop bu (vous, votre partenaire, ou tous les deux) est loin d'être évident.

De la quasi inconscience à la sobriété totale

Lorsque j'ai demandé à une douzaine d'étudiants à travers les États-Unis de me tracer leur propre frontière entre du sexe bourré et une agression sexuelle, j'ai obtenu douze réponses différentes. Un étudiant en troisième cycle de l'Université de Floride (FSU) m'a ainsi dit: «La seule ligne absolue à ne jamais franchir, c'est quand la victime est complètement inconsciente»; une étudiante du même niveau et de la même université m'a quant à elle répondu «tout ce qui en deçà de la sobriété totale». Selon une étudiante de l'Université de Chicago, «tout degré d'intoxication faisant que quelqu'un ne se souviendra pas de ses décisions occasionne un acte clairement criminel» tandis qu'un étudiant de Floride estimait qu'il n'était «pas acceptable que l'homme ivre au moment des faits soit menacé de sanctions si, pendant l'acte, la femme était active et réactive».

Grinnell College, via Wikipedia, License CC

Selon une étudiante du Grinnell College, il est préférable que les deux partenaires soient équitablement intoxiqués: 

«je pense que les deux personnes devraient être au même niveau d'ivresse ou de sobriété pour que les choses soient acceptables – si vous êtes pompette, alors je dois être pompette; si vous êtes sobre, alors il ne faut absolument pas que je sois saoul»

Un étudiant de Floride était à peu près du même avis: 

«Si une personne est sobre et que l'autre est saoule, ça ne va pas. Là, on profite de la situation d'une manière qui s'apparente à un viol. Mais si les deux personnes sont ivres, c'est différent selon moi. La plupart des gens viendront peut-être à regretter leur décision, mais il est difficile de définir cela comme un viol».

Trouver des cadres

La plupart des universités n'ont pas de directives sur le «viol» – elles en ont sur les «infractions sexuelles» et interdisent une gamme très diverse d'activités non-consensuelles qui ne correspond pas forcément aux cadres légaux. Par exemple, l'Université de Floride définit l'infraction sexuelle comme «tout acte sexuel survenant sans le consentement de la victime ou survenant lorsque la victime est incapable de donner son consentement», ce qui inclut des situations où une personne est «sous l'emprise de l'alcool, de la drogue ou d'autres substances (médicamenteuses ou non)». Le Beloit College «exige un 'oui' prononcé et mutuellement compris en état de sobriété pour que le contact ou le rapport sexuel soit considéré comme consensuel»

Autant de définitions extrêmement larges vu que, par exemple, un grand nombre d'étudiants de la FSU peuvent être sous l'emprise de l'alcool, de la drogue ou de substances médicamenteuses pendant leurs rapports sexuels. Ce qui fait que plusieurs établissements, dont Occidental, ont adopté un seuil plus élevé qui proscrit tout contact sexuel (baiser, sexe oral ou coït) avec une personne en état d'«incapacité».  

Tel est le seuil que privilégie Brett Sokolow, un homme qui, depuis plusieurs années, est devenu le consultant auquel les universités font prioritairement appel lorsqu'elles ont à se prononcer sur des affaires de viol. Sokolow est président du NCHERM Group, spécialisé en gestion des risques. C'est à lui que les établissements passent un coup de fil lorsqu'ils se demandent comment se conformer au Titre IX ou répondre aux plaintes d'étudiants les accusant de violation de leurs droits civiques

«L'état d'incapacité est au-delà de l'ivresse ou de l'intoxication», précisait Sokolow dans un rapport de 2005, que les établissements prenaient comme référence avant que la Maison Blanche ne se mette à écrire des lettres sur la violence sexuelle universitaire. Des institutions comme le Whitman College, l'Université de Virginie et le College of William & Mary se réfèrent à Sokolow pour justifier ce qu'elles entendent par «état d'incapacité», à savoir «l'incapacité d'effectuer un jugement rationnel et raisonnable ou d'apprécier les conséquences de vos décisions», et beaucoup d'autres leur ont emboîté le pas. Sokolow propose aussi une «définition de bon-sens»: l'état d'incapacité est ici «l'impossibilité de comprendre avec qui, pourquoi, quand, où et comment se déroule l'activité sexuelle en question»

Si l'état d'incapacité est susceptible de se manifester différemment selon les personnes, Sokolow estime qu'il se prouve souvent par «une élocution difficile, des yeux rouges, une haleine chargée d'alcool, des problèmes d'équilibre, des vomissements» et un «comportement extravagant ou inhabituel». Selon le rapport de Sokolow «Si quelqu'un est ivre mort et aura un trou noir au réveil, cette personne était en état d'incapacité et ne pouvait donner son consentement»

A noter que le mantra du «oui c'est oui», de plus en plus revendiqué dans les universités américaines, ne s'applique pas dans de tels cas. Comme le précise le rapport de Sokolow, un étudiant «peut être complètement nu et en demande de sexe, mais s'il est en état d'incapacité à ce moment-là, et que cet état est connu ou susceptible de l'être par l'accusé, toute activité sexuelle qui surviendra sera une infraction, et tout consentement factuel susceptible d'être exprimé sera INVALIDE»

(Le rapport affirme que «les règles sur l'état d'incapacité ne sont pas genrées, ce qui fait que toute personne ayant une activité sexuelle avec une autre personne en état d'incapacité pourra être tenue responsable de cette infraction, que la situation concerne un homme par rapport à une femme, une femme par rapport à un homme, une femme par rapport à une femme ou un homme par rapport à un homme», mais le rapport utilise les «pronoms relatifs aux acteurs habituels» – il est le violeur, elle est la victime – «par commodité»). Même si la personne en état d'incapacité a pris l'initiative de l'activité, elle reste la victime. «Trop d'affaires s'embourbent dans l'argument 'mais elle s'est jetée sur lui'», souligne le rapport Sokolow. «Ce qui n'a pas la moindre importance».

Deux incapacités conjuguées

Et si les deux partenaires sont trop ivres pour que leur consentement soit valide? Dans l'affaire Occidental, John et Jane affirment tous les deux qu'ils ne se souviennent de rien –ils étaient donc dans un état d'incapacité selon la définition de Sokolow. 

Comment deux personnes dans un authentique état d'incapacité peuvent avoir la coordination physique nécessaire à un rapport sexuel?

Rapport Sokolow

Mais, selon les partisans de cette règle, une telle situation est si improbable que cela ne sert à rien de s'éterniser dessus. «Dire 'mais lui aussi était trop saoul' ne peut excuser l'infraction, notamment parce qu'une tel argument est quasi toujours fallacieux», écrit Sokolow dans son rapport. «Comment deux personnes dans un authentique état d'incapacité peuvent avoir la coordination physique nécessaire à un rapport sexuel?»

En janvier, deux anciens joueurs de l'équipe de football américain de l'Université Vanderbilt, accusés d'avoir violé une femme inconsciente, s'étaient défendus en arguant qu'ils étaient trop saouls au moment des faits pour en être tenus responsables. Ils furent chacun jugés coupables de quatre chefs de viol aggravé. Bien. Être ivre n'est pas une excuse pour violer une autre personne. «Si vous êtes ivre mort et que vous blessez quelqu'un, est-ce que cela rend votre acte moins grave? Est-ce que vous en êtes moins coupable? Non», avance Laura Dunn, fondatrice et directrice exécutive de SurvJustice, une association de défense des survivants de violences sexuelles. «On ne viole pas impunément quelqu'un, même sans faire exprès».

Contradictions

Mais dans des cas comme celui d'Occidental, où les deux parties concernées se meuvent vers un rapport sexuel, disent les mots qui y conduisent et y consentent avec enthousiasme, la norme de l'incapacité relève d'un légitime paradoxe: une fois sa plainte déposée, l'état d'incapacité de Jane devint la seule preuve de sa victimisation, tandis que, pour John, il fut impossible de se défendre en invoquant le sien. 

Selon les normes d'infraction sexuelle en vigueur dans cette université, Jane était trop saoule pour consentir à une activité sexuelle, vu qu'elle n'avait plus «conscience des conséquences» ni la «capacité de formuler des jugements éclairés» et «d'apprécier la nature et la qualité de l'acte»

Parallèlement, John était jugé responsable, car il «savait ou était susceptible de savoir» que Jane était dans un état d'incapacité –une présomption fondée sur ce qu'une personne sobre aurait pu comprendre dans les mêmes circonstances.

Présomption de culpabilité

Pour résoudre de telles contradictions, certains n'ont aucun mal à penser que l'homme est a priori fautif. 

En 2004, dans un article de la California Western Law Review portant sur le cadre juridique commun relatif aux interactions sexuelles alcoolisées, Valerie Ryan estimait que «ce qui justifie d'exiger que les hommes assument la plus grosse part du fardeau juridique et soient jugés responsables en cas d'accusation de viol pourrait être que, dans quasiment tous les cas de viol, les femmes sont les victimes et les hommes les coupables».

S'il est vrai que la plupart des prédateurs sexuels sont des hommes, cela ne veut pas dire que la plupart des hommes sont des prédateurs sexuels

Mais s'il est vrai que la plupart des prédateurs sexuels sont des hommes, cela ne veut pas dire que la plupart des hommes sont des prédateurs sexuels. Les pressions que subissent les universités pour leur faire nettoyer (à raison) leurs campus des véritables prédateurs sexuels qui peuvent y traîner sont tellement énormes que certaines préfèrent s'appuyer sur des standards disciplinaires extrêmement larges. Ainsi, lorsqu'un étudiant renvoyé de Duke pour violation du règlement relatif aux infractions sexuelles assigna l'université en justice l'an dernier, la doyenne de l'université, Sue Wasiolek, affirma devant la cour que, dans des cas où les deux personnes sont saoules, «s'il s'agit d'un homme et d'une femme, la responsabilité de l'obtention du consentement préalable à l'activité sexuelle incombe à l'homme».

Sur d'autres campus, le deux poids deux mesures passe inaperçu. L'an dernier, dans BuzzFeed, Katie J.M. Baker s'était entretenue avec un étudiant déclaré responsable d'infraction sexuelle dans une université de la Ivy League après –selon plusieurs témoignages oculaires concordants– avoir roulé des pelles en état d'ivresse à une étudiante elle-même ivre. Quand, le lendemain matin, l'étudiante s'était réveillée sans le moindre souvenir de ce qui s'était passé dans la nuit, elle avait contacté l'administration de l'université et la police locale qui l'avait soumise à un examen visant à déterminer si elle avait été violée; l'examen ne révéla aucun signe d'agression sexuelle, mais l'étudiant fut exclu pendant un an. 

L'étudiant n'en voulait pas à sa camarade d'avoir porté plainte contre lui –«ça n'a pas dû être une accusation facile à faire», avait-il dit à Baker–, mais, selon lui, l'université était fautive de l'avoir estimé responsable. «Ils n'ont pas pu prouver que je n'étais pas aussi saoul qu'elle», déclarait-il, «donc pourquoi m'assigner automatiquement à moi la charge du consentement et pas à elle?». Et après l'expulsion d'un étudiant du College of Holy Cross, accusé en 2011 d'infraction sexuelle pour un rapport avec une femme en état d'incapacité, celui-ci assigna l'université en justice, argua que sa partenaire était à peine intoxiquée et que l'établissement avait surestimé son état d'ivresse pour des raisons sexistes.

Bander ivre

Selon Sokolow, la responsabilité qui incombe aux hommes n'est pas d'ordre sexiste, mais anatomique. Dans son rapport, on lit: 

«les tribunaux partent du principe que si un homme est capable de commencer et de terminer un acte sexuel avec pénétration, c'est qu'il n'est pas en état d'incapacité». 

Ou, comme le dit Dunn: «les gens en état de réelle incapacité n'ont pas d’érections». L'a priori est aussi vieux que Shakespeare, mais n'est pas confirmé par la science moderne. «Il est vrai que l'orgasme est altéré chez les deux sexes» avec l'alcool, explique le Dr. George Koob, directeur du National Institute on Alcohol Abuse and Alcoholism. «Même avec de légers degrés d'alcoolémie», la réponse sexuelle «est ralentie, retardée, quand elle n'est pas parfois totalement annihilée»

Mais Koob précise aussi qu'il n'existe aucune frontière absolue passée laquelle tous les hommes sont incapables d'avoir une érection et que la probabilité d'une perte totale des fonctions sexuelles est moindre chez les hommes jeunes, ceux que l'on retrouve en majorité dans les litiges universitaires de nature sexuelle.

Une question de logistique

Quelqu'un choisit de s'insérer dans quelqu'un d'autre, de s'asseoir sur quelqu'un d'autre: l'auteur de ces faits est celui à qui incombe la responsabilité

Laura Dunn

Un autre facteur est utilisé par les universités pour déterminer qui est l'agresseur et qui est la victime dans un contexte alcoolisé et ambigu: la logistique. «Quelqu'un prend l'initiative», me dit Dunn. «Quelqu'un choisit de s'insérer dans quelqu'un d'autre, de s'asseoir sur quelqu'un d'autre, ou de forcer à une telle insertion, et l'auteur de ces faits est celui à qui incombe la responsabilité de l'obtention du consentement»

Harvard applique un tel standard; le site de son bureau chargé de la prévention et de la répression des violences sexuelles explique aux étudiants que lorsque les deux participants sont intoxiqués de manière équivalente «la personne qui prend l'initiative de l'acte sexuel est en faute. Après tout, si vous étiez tous les deux ivres morts et que vous êtes restés l'un à côté de l'autre pendant toute la nuit, rien de mal n'a pu se produire. Mais en cas d'agression sexuelle,  quelqu'un en a pris l'initiative et ce quelqu'un est en faute».

Dans certains cas, l'instigateur ne fait aucun doute. Dans d'autres, comme avec Jane et John où les deux parties ont activement consenti à l'activité sexuelle sur le moment, avant qu'une des deux affirme que son consentement n'était pas valide, il est possible d'isoler plusieurs indices d'«initiative» à différentes étapes de l'interaction, chacune «initiée» par une personne différente. 

Dans cette affaire, des témoins affirment avoir vu Jane caresser et embrasser John; que, plus tard, elle l'aura chevauchée, toute habillée, sur son lit; et qu'ils auront fait l'amour en position du missionnaire. Assigner la faute en déterminant exclusivement qui a inséré le pénis, ou qui a été sur qui pendant l'acte, risque de faire des positions hétérosexuelles les plus classiques une infraction a priori. Et il convient de souligner que le coït n'est pas le seul acte à être réglementé sur la plupart des campus. Par ailleurs, la notion d'«infraction sexuelle» recouvre souvent des caresses, des pénétrations digitales voire des baisers non-consensuels. Ce qui fait qu'un nombre important d'«initiatives» –certaines initiées par des Janes, et d'autres par des Johns– peuvent être considérées comme des agressions.

L'après coup des rapports sexuels sous l'emprise de l'alcool

Une autre raison explique que les hommes soient soumis à des normes plus strictes en matière d'interactions sexuelles alcoolisées, et cette raison concerne l'esprit, par le corps. Dans des affaires relevant d'actes sexuels commis sous l'emprise de l'alcool, même chez les personnes qui portent plainte, ce n'est pas l'état psychologique dans lequel elles étaient au moment des faits qui justifie de telles procédures –si elles décident de porter plainte, c'est à cause de ce qu'elles ressentent après coup. 

Selon un rapport rédigé par des enquêteurs engagés par l'équipe administrative d'Occidental, Jane allait se décider à raconter ce qui lui était arrivé à la hiérarchie de l'université après avoir ressenti des «difficultés émotionnelles» au lendemain soir de l'événement. Elle «avait des problèmes de concentration et pouvait souvent se 'déconnecter' pendant cinq ou dix minutes d'affilée». Elle allait faire des «cauchemars» et être assaillie par des «pensées intrusives».

L'idée de recroiser John angoissait Jane et, quand elle le revit, elle en eut la nausée pendant des heures

L'idée de recroiser John l'angoissait et, quand elle le revit, elle en eut la nausée pendant des heures. De son côté, John allait visiblement bien. Selon le rapport, Jane «a remarqué qu'il suivait ses cours sans difficultés et elle voyait "qu'il n'était pas du tout gêné par ce qui s'était passé"».

Parce que la nuit du 7 septembre 2013 est un trou noir pour Jane, elle ne se souvient pas de ce qu'elle a pu ressentir au moment des faits –elle sait seulement comment elle se sentait avant, et comme elle s'est sentie après. «Le truc, c'est que je ne sais absolument pas à quoi j'ai pu penser» allait-elle déclarer aux enquêteurs. «Je n'aurais jamais fait ça si j'avais été sobre (…) Je ne sais pas ce qui m'est passé par la tête»

Avant cette nuit-là, Jane n'avait encore jamais eu de rapport sexuel. Aux enquêteurs, elle déclare être une «incorrigible romantique» et avoir espéré que sa première fois se passerait autrement.

John allait lui aussi ressentir un certain malaise au réveil, mais exprimé de manière différente. «Je suis à deux doigts de m'auto-casser la gueule», allait-t-il envoyer en SMS à un ami. «Il faut vraiment que je me calme et que j'arrête de gâcher ma liberté»

Après avoir parlé à Jane de ce qui s'était passé la veille, il lui envoie ce message: 

«J'étais ivre mort mais je me sens toujours hyper mal à cause de ce qui s'est passé. Je suis désolé. J'espère que c'était mieux pour toi»

Si les amis de John lui font comprendre qu'il a commis une erreur, ceux de Jane et les conseillers de l'université lui font comprendre qu'elle a subi quelque chose s'apparentant à un viol. Ce qui allait la convaincre de porter plainte.

Limiter l'importance du ressenti

Les femmes risquent davantage à avoir des relations sexuelles que les hommes: grossesses non désirées, MST, stigmatisation sociale

Il est compréhensible que les établissements prennent en considération le ressenti de leurs étudiants. Après tout, le consentement dépend des sentiments que peut ressentir une personne face à l'éventualité d'une expérience sexuelle donnée avec une personne donnée à un moment donné, et le viol est considéré comme le crime qu'il est du fait du traumatisme qu'il peut causer à une victime. Et, de manière très pragmatique, les femmes risquent effectivement davantage à avoir des relations sexuelles que les hommes, que l'on parle de grossesses non désirées, de maladies sexuellement transmissibles (qui se transmettent d'autant mieux que vous êtes le partenaire pénétré) et de stigmatisation sociale, où les femmes sont des salopes et les hommes des séducteurs. 

Mais, en fin de compte, il importe de limiter la manière dont les sentiments d'une personne peuvent présider aux décisions des universités dans ce genre d'affaires, où une personne est obligée de partir de l'université, quand l'autre a le droit de rester. 

Une personne peut très bien être traumatisée par un événement qui n'a rien de criminel, et rester indifférente face un événement qui l'est parfaitement. Harvard informe à juste titre ses étudiants: 

«même si quelqu'un n'est pas traumatisé par une interaction sexuelle susceptible d'être considérée comme un viol, l'auteur des faits n'est en rien justifié dans ses agissements»

Reste que, dans la plupart des cas, les étudiants qui portent plainte sont uniquement ceux qui se sentent traumatisés. Le résultat? Quelques interactions sexuelles mutuellement alcoolisées se terminent en procédures disciplinaires où seule l'une des deux parties sera sanctionnée.

Une amiguïté problématique

Que devraient faire les établissements? Sokolow a peut-être raison en estimant que l'état d'incapacité mutuelle est si rare qu'il n'est pas nécessaire de concevoir des directives qui en tiennent compte. («En neuf ans, je n'ai JAMAIS vu de véritable cas d'incapacité mutuelle», écrivait Sokolow dans son rapport. «Je ne doute pas de leur existence, mais c'est un phénomène extrêmement rare»). 

Reste que l’ambiguïté des normes universitaires demeurent problématiques. Saunie Schuster, collaboratrice de Sokolow au sein du NCHERM Group, m'explique que l'alcool joue un rôle majeur dans la moitié des dossiers qu'elle a pu traiter dans un contexte universitaire. Les établissements se doivent de trouver un moyen de les régler qui résiste à l'examen, même dans les plus extrêmes des circonstances.

Le succès de l'opération reposera en partie sur l'évaluation, par les établissements, de la pertinence à exclure des étudiants en cas de violation des directives disciplinaires relatives à l'alcool, et les justifications qu'ils peuvent apporter à de telles sanctions. Les universités qui rendent hors-la-loi des activités sexuelles entre étudiants simplement «ivres» ou «intoxiqués» définissent des normes quasiment impossibles à respecter, et pathologisent un grand nombre d’interactions sexuelles autrement consensuelles et saines. 

De telles directives risquent de priver d'études un grand nombre d'étudiants et elles n'aident pas du tout de jeunes individus à apprendre à quoi peut ressembler un consentement réellement pertinent. Sokolow semble de cet avis. En mai 2014, il envoyait une newsletter où il mettait en garde les universités contre les sanctions disciplinaires imposées à des hommes, sur le seul critère de rapports sexuels alcoolisés

Après tout, l'alcool est un des outils préférés des violeurs

En revanche, quand l'état d'ivresse devient état d'incapacité, les établissements auraient tout intérêt à empêcher leurs étudiants d'avoir des rapports sexuels, vu le risque élevé d'agression ou d'abus. Après tout, l'alcool est un des outils préférés des violeurs: dans un article publié l'an dernier dans le Journal of Interpersonal Violence, Amanda Cowley, sociologue de l'Université de Louisiane, faisait remarquer que, sous l'emprise de l'alcool, les hommes ont tendance à gagner en agressivité, tandis que les femmes «risquent d'ignorer les indices de dangerosité» d'éventuels prédateurs et d'être «physiquement incapables» de se défendre contre une éventuelle agression. 

Et même dans une situation sans prédation, comme celle de John et de Jane, si cela engendre une certaine détresse chez les deux parties, il est logique que l'établissement soit mis à contribution d'une manière ou d'une autre. Ce qui ne veut pas forcément dire expulsion.

Contre l'exclusion systématique

Dans son rapport, quand Sokolow envisage la possibilité de deux étudiants en état d'incapacité s'agressant l'un l'autre, il ironise: «Si [l'homme] s'est réellement senti victimisé, pourquoi n'a-t-il pas porté plainte?»

Justin Brown, un étudiant de Stanford affirmant avoir été embrassé et peloté sans son consentement par une étudiante, et ce dans un état d'ivresse mutuel, répond à cette question dans une tribune publiée en janvier dans le Stanford Daily «Je ne pense pas qu'elle avait des intentions particulièrement malfaisantes», écrit Brown. «Il faut qu'on lui fasse comprendre ses erreurs, ce qui est impossible avec l'approche punitive» proposée par Stanford, qui exige une «forte présomption en faveur de l'expulsion» en cas de violation des directives sur les infractions sexuelles. 

Dans un article publié l'an dernier dans Trauma, Violence, & Abuse, Mary Koss, professeur à l'Université d'Arizona, soutient que les établissements devraient plutôt envisager des mesures disciplinaires positives –de la médiation, une surveillance des étudiants sanctionnés, des travaux d'intérêt général, etc.– afin de s'occuper au mieux des «quarante types spécifiques d'infractions sexuelles» prohibés par les universités, ainsi que des évidentes «divergences de point de vue entre étudiants».

Dès lors, l'expulsion pourrait être réservée aux véritables prédateurs. 

Définir les prédateurs

REUTERS/Toby Melville

Pour distinguer la prédation des erreurs de jugement, les établissements devraient se référer au guide édité par l'American Prosecutors Research Institute, qui reconnaît que les agressions sexuelles commises sous l'emprise de l'alcool sont très difficiles à caractériser, car la mémoire de la victime est souvent défaillante et parce que les jurys –comme les douze étudiants auxquels je me suis reportée– ne font pas de différence univoque entre un rapport alcoolisé et un viol. Le guide conseille donc aux procureurs de se focaliser sur les comportements de l'accusé, afin de voir s'il s'agit d'un «prédateur» et pas d' «un type simplement bourré qui n'avait l'intention de violer quiconque»

Les indicateurs de prédation sont les suivants: suivre la victime dans son lit après qu'elle s'est endormie, prendre des mesures permettant de «contrôler la situation et d'entraver la volonté de la victime», l'isoler, lui mentir, l'encourager à boire davantage, prendre des mesures consistant à sélectionner une «cible facile» et avoir déjà eu des agissements similaires par le passé. Séparer les prédateurs des gens légitimement confus ne sera pas chose facile, mais il s'agira d'une distinction essentielle à la bonne tenue des procédures disciplinaires des universités.

Une étudiante de l'Université de Chicago avec laquelle je me suis entretenue n'a pas voulu faire de différence entre un viol et un rapport alcoolisé, sous prétexte qu'elle n'avait aucun intérêt à établir un paradigme où certains étudiants pourraient «geindre alors qu'ils étaient au bord de l'agression sexuelle». Mais, aux quatre coins des États-Unis, les universités font des différences, fluctuantes selon les procédures disciplinaires, et de telles normes ne font que semer la confusion dans le corps étudiant – et sont aussi, de temps en temps, la cause de sanctions iniques.

Iln'existe aucune ligne claire à partir de laquelle une personne est trop saoule pour consentir

Réglement de Harvard

Il incombe aux universités de mieux faire comprendre leurs normes disciplinaires à leurs étudiants, quelles qu'elles soient. A l'heure actuelle, bon nombre d'établissements refusent de se salir les mains et de définir précisément ce qui constitue une violation de leurs directives sexuelles lorsque l'alcool a coulé à flot. Si la plupart des étudiants que j'ai interviewés m'ont dit que leurs campus les informaient sur les bonnes pratiques à adopter (raccompagner la personne chez elle, ne pas avoir d'activité sexuelle avec elle si elle semble trop saoule, etc.), rares sont les établissements qui précisent noir sur blanc quels agissements sont passibles d'exclusion. Harvard admet le caractère «frustrant» d'une telle situation, où «il n'existe aucune ligne claire à partir de laquelle une personne est trop saoule pour consentir» et conseille simplement à ses étudiants de «jouer la sécurité. Si vous pensez que votre partenaire n'a pas la pleine possession de ses moyens, attendez pour avoir une activité sexuelle –ne serait-ce que le lendemain matin».

Dans certains établissements, on essaye de minimiser les interactions sexuelles ambiguës en réduisant tout simplement l'alcoolisation du corps étudiant, ou du moins en contrôlant les contacts entre étudiants et étudiantes potentiellement bien trop torchés. 

Au début de l'année, le Dartmouth College interdisait la consommation d'alcools forts sur son campus et, sur l'initiative d'organisations étudiantes nationales, les étudiants de l'Université de Virginie ont été incités à ne pas trop sortir en début d'année, et certaines sororités étudiantes ont même organisé des «retraites» obligatoires, afin que les femmes se tiennent éloignées des hommes potentiellement bourrés. On comprend que des universités cherchent à endiguer les ravages de l'alcool sur leurs campus –la biture peut inciter des jeunes à des comportements dangereux– mais vouloir séquestrer les femmes entre quatre murs tandis que les hommes flûtent à tour de bras est radicalement débile. Des individus jeunes trouveront toujours un moyen de boire et d'avoir des rapports sexuels entre eux. 

Les universités doivent réfléchir à des directives légitimement applicables aux hommes comme aux femmes, aider les étudiants à dépasser leurs traumatismes afin d'entrer sereinement dans l'âge adulte, punir les agresseurs sexuels susceptibles de sévir dans leurs rangs et admettre qu'un rapport sexuel sous alcool n'est pas toujours, ni forcément, une agression.

Amanda Hess
Amanda Hess (35 articles)
Journaliste
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