Parents & enfants

De quelle nationalité est un bébé né dans un avion ?

Temps de lecture : 2 min

Reese walking the airport par Donnie Ray Jones | Licence CC by FlickR
Reese walking the airport par Donnie Ray Jones | Licence CC by FlickR

Robert Krulwich, un journaliste américain de la radio NPR, s'est demandé de quelle nationalité étaient les bébés qui naissent pendant un voyage en avion. En plus de rappeler quelques précisions juridiques, il apporte sa pierre à l'édifice en proposant que ces enfants reçoivent un passeport bleu mentionnant leur statut de «bébé du ciel» qui leur permette de voyager n'importe où sans restriction.

Dans les faits, c'est un peu plus compliqué comme nous l'expliquions en 2011:

«La nationalité fait l’objet de traités internationaux. Selon l’article 3 de la Convention sur la réduction des cas d’apatridie, un enfant né à bord d’un bateau ou d’un avion aura la nationalité du pays auquel est enregistré l’appareil: "Aux fins de déterminer les obligations des Etats contractants, dans le cadre de la présente Convention, la naissance à bord d’un navire ou d’un aéronef sera réputée survenue sur le territoire de l’Etat dont le navire bat pavillon ou dans lequel l’aéronef est immatriculé." Ce texte ne concerne que 37 pays. La France l’a signé sans le ratifier.»

En France, on acquiert la nationalité via le droit du sang, c'est donc la nationalité de nos parents qui déterminera notre nationalité. Le droit du sol -acquérir la nationalité du pays dans lequel on est né- n'est applicable que si au moins un de nos deux parents est de nationalité française (ou si l'enfant est né et a vécu au moins cinq ans en France avant sa majorité).

La plupart des pays du continent américain fonctionnent sur le droit du sol. Si vous prenez un vol en direction du Brésil sur une compagnie brésilienne, votre enfant pourrait très bien obtenir la double nationalité franco-brésilienne. Toutefois ce ne sera pas le cas pour les Etats-Unis qui ont adopté un amendement indiquant que ses avions ne faisaient pas partie du territoire national s'ils ne survolaient pas le pays.

Certains pays comme le Canada possèdent une législature encore plus complexe, comme nous le mentionnions en 2011 :

«En 2006, une Égyptienne a accouché d’une petite fille en plein vol Londres-Boston. Selon la chaîne télévisée canadienne CTV, elle aurait obtenu la nationalité... canadienne, sous prétexte qu’au moment de l’accouchement, l’avion survolait le Canada.»

Finalement, ce passeport «bébé du ciel» n'est peut-être pas une si mauvaise idée...

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