Culture

«Le vent se lève» de Miyazaki a-t-il le droit de porter le même titre que la Palme d'or de Ken Loach?

Laurent Pointecouteau, mis à jour le 22.01.2014 à 14 h 14

Oui, deux films peuvent porter le même titre —mais pour cela, il faut que celui-ci ne soit pas trop «original» et qu'il ne puisse y avoir de confusion entre les deux.

Image du film «Le vent se lève» d'Hayao Miyazaki (© Nibariki - GNDHDDTK).

Image du film «Le vent se lève» d'Hayao Miyazaki (© Nibariki - GNDHDDTK).

C'est peut-être le tout dernier film d'Hayao Miyazaki: Le vent se lève, onzième long-métrage du maître de l'animation japonaise, sort en salles ce mercredi 22 janvier. Son titre français rappellera des souvenirs aux cinéphiles, puisque c'était aussi celui du film pour lequel Ken Loach avait remporté la Palme d'or à Cannes en 2006. Sans oublier un film franco-italien de 1959 avec Curd Jürgens et Mylène Demongeot…

Les exemples de films exploités en France sous un même titre, comme Le vent se lève, ne manquent pas: les membres du réseau social SensCritique en ont recensé plus de 300 en deux listes.

On y trouve Snake Eyes de De Palma et Snake Eyes de Ferrara, Vive la France de Mickaël Youn et Vive la France de Michel Audiard, Présumé coupable avec Philippe Torreton et Présumé coupable avec Michael Douglas, Le solitaire avec Belmondo et Le solitaire de Michael Mann, Fair Game avec Naomi Watts et Fair Game avec Cindy Crawford...

Quelques affiches de films homonymes

Le titre français du film de Miyazaki est la traduction littérale du titre original Kaze tachinu, lequel est lui-même une référence à un vers du Cimetière marin de Paul Valéry («Le vent se lève!… Il faut tenter de vivre!») que les personnages déclament à plusieurs reprises au cours du film, et en français.

Vous pouvez entendre le vers de Paul Valéry dans cet extrait de Le vent se lève, à environ 35 secondes.

Version Loach, Le vent se lève est une transposition du titre original The Wind That Shakes the Barley, qu’on pourrait traduire par «Le vent qui fait trembler l’orge», et qui fait allusion à une chanson irlandaise du XIXe siècle de Robert Dwyer Joyce.

«Protégé comme l'oeuvre elle-même»

Un studio a-t-il le droit de baptiser un film d'un titre porté par un film déjà sorti? Oui, mais tout dépend de l'originalité de celui-ci et du risque de confusion entre les deux titres.

Aux États-Unis, il est normalement possible de déposer un titre en tant que marque, mais seulement s’il s’agit du titre d’une série d'oeuvres créatives, pas d'une oeuvre isolée. En revanche, en France, le Code de la propriété intellectuelle (CPI) comporte une disposition visant explicitement les titres d’œuvres de l’esprit (c’est à dire des films, mais aussi des livres ou tout ce qui est protégé par le droit d’auteur).

Son article L.112-4 précise que «le titre d'une œuvre de l'esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’œuvre elle-même» et dispose en outre que «nul ne peut, même si l'œuvre n'est plus protégée dans les termes des articles L.123-1 à L.123-3 [c’est-à-dire, lorsqu’elle est passée dans le domaine public, NDLR], utiliser ce titre pour individualiser une œuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion.»

Ces deux critères qu’invoque la loi, originalité et risque de confusion, sont ceux qu’utilise le juge pour déterminer si une œuvre homonyme utilise abusivement le titre d’une œuvre antérieure.

Personnalité de l'auteur et termes originaux

S’agissant du premier, pour déterminer si un titre (ou une œuvre de l’esprit en général) est assez original pour être protégé, le juge apprécie au cas par cas, faute de critères objectifs pour établir l’originalité (qui seraient alors du genre «le titre ne doit pas être un mot du dictionnaire»). Comme on peut le lire dans Le Guide pratique du droit d’auteur (2e édition) d’Anne-Laure Stérin:

«Les titres Paris pas cher, Le père Noël est une ordure, Montmartre en délire, La cage aux folles, Le chardon ont été considérés comme originaux, et donc protégés par le droit d’auteur. En revanche, les tribunaux ont considéré comme non protégeables des titres descriptifs comme Plan de Lyon, Karaté, mais aussi Le beau Danube bleu, Soif d’aventures, Barbapapa, La Bande à Bonnot

Il existe en la matière au moins deux critères subjectifs classiques: le titre doit porter l’empreinte de la personnalité de l’auteur (selon le juge, La condition humaine remplit ce critère) et il ne doit pas se résumer à des termes purement descriptifs (récemment, il a été jugé que Les amoureux de la Bastille était un titre trop descriptif pour être considéré comme original). Par exemple, on peut supposer que la justice française aurait tiqué si le film Bad Santa avait été distribué en français sous le titre Le Père Noël est une ordure...

Le deuxième critère, celui du risque de confusion, est plus facile à déterminer. Un exemple simple est celui d’Angélique, la saga littéraire sur laquelle sont basés les fameux films avec Michèle Mercier, dont les ayant-droits ont fait interdire une version pornographique du même nom, qui n'avait pas grand-chose à voir avec les livres, mais en reprenait juste suffisamment d'éléments (en l’espèce, une «similitude de graphisme et d'images» entre les illustrations des livres et la jaquette du film) pour entraîner le fameux «risque de confusion».

À l’inverse, il a été jugé que Coluche, l’histoire d’un mec (le film d’Antoine de Caunes) était suffisamment différent de L’histoire d’un mec sur le pont de l’Alma (le sketch de Coluche, qui ne raconte pas du tout la même histoire que le film de de Caunes) pour écarter tout risque de confusion.

Attitude du distributeur

Mais alors, si un film policier comme Snake Eyes porte le même nom qu’un autre film policier sorti cinq ans avant, pourquoi n’a-t-on pas reconnu un risque de confusion? Là, tout dépend de l'attitude des distributeurs (qui généralement font une recherche d'antériorité du titre, à l'aide de base de données): ceux du film de DePalma avaient peut-être noté à l'époque que le titre original de l'oeuvre de Ferrara n'était pas Snake Eyes mais Dangerous Game, alors que le leur portait déjà ce titre en VO...

S’agissant du vent se lève, Disney, qui distribue le film de Miyazaki en France, ne risque donc vraisemblablement rien: les titres français des deux films sont précisément sourcés (une chanson irlandaise et un poème) et pas particulièrement originaux, et leurs genres (un film «en chair et en os» et un film d'animation) sont suffisamment différents pour écarter tout risque de confusion.

Laurent Pointecouteau

L'Explication remercie Charles-Edouard Renault, avocat spécialisé en droit du cinéma.

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