Des assassinats peuvent-ils être légaux?
C’est une question de point de vue.
- Un commando de la police allemande déguisée en assaillant lors d'un entraînement à Berlin en 2006. REUTERS/Fabrizio Bensch -
Le mois dernier, la CIA a annulé une opération secrète qui avait été autorisée par le président Bush en 2001, visant à capturer ou à tuer des agents haut placés d'Al-Qaïda. Bien que ce projet n'ait jamais été mis à exécution, son existence pose une question: avons-nous le droit de tuer certaines personnes?
Non, mais le cadre juridique à ce sujet demeure flou. Le décret-loi de 1976 de Gerald Ford concernant les activités des services de renseignement (promulgué après la révélation selon laquelle la CIA avait pour projet d'éliminer Fidel Castro) interdit explicitement aux employés du gouvernement de commettre des «assassinats politiques». L'assassinat de chefs d'Etat par des moyens secrets est donc clairement prohibé. Ce qui n'est pas clair, en revanche, c'est l'assassinat d'autres cibles potentielles. L'Autorisation de l'utilisation de la force militaire contre les terroristes, une résolution adoptée par le Congrès datant de 2001, qui confère au président le pouvoir légitime d'utiliser «toute la force nécessaire et appropriée» contre ceux qui ont participé aux attentats du 11 septembre 2001, permet sans doute à la CIA de traquer et de tuer les terroristes en tout impunité.
En fait, l'application éventuelle du droit international pour un projet secret dépend d'une condition: les Etats-Unis sont-ils techniquement en guerre contre Al-Qaïda. Si on considère que les résolutions adoptées par le Congrès sont des déclarations de guerre au sens classique, alors, conformément aux Conventions de Genève, il est parfaitement légal pour un soldat en uniforme de tuer un autre soldat en uniforme. De même, un soldat a le droit - qu'il soit au front ou qu'il utilise un drone à distance - de viser un civil qui participe directement aux hostilités. Néanmoins, les fonctionnaires n'appartenant pas à l'armée, par exemple les agents du renseignement américain (comme ceux de la CIA), n'ont pas le droit de tuer. On peut en effet interpréter le fait qu'ils ne portent pas d'uniforme comme une façon de «feindre d'avoir le statut de civil ou de non-combattant». Or cela est contraire au droit de la guerre.
Certains défenseurs du droit international de la guerre soutiennent, cependant, que la guerre mondiale contre le terrorisme n'est pas une guerre au sens juridique du terme. Ainsi, ordonner à des soldats ou à d'autres agents d'abattre des terroristes constituerait un acte extrajudiciaire et paramilitaire contre un groupe privé - comparable à l'envoi de membres de la CIA en Italie pour assassiner des mafieux présumés - et une violation du principe de souveraineté nationale.
Bien sûr, les néoconservateurs pourraient rétorquer qu'il n'y a rien de mal à ce que la CIA tue un terroriste dans un pays étranger (même si ce pays ne condamne pas la présence américaine) dans la mesure où il s'agit d'une forme de légitime défense (défense des Etats-Unis d'Amérique). Peu importe si le terroriste est impliqué ou non dans des combats, c'est un terroriste un point, c'est tout! Ce raisonnement, qui repose sur une vision classique du respect du droit, vise à justifier ce qu'on pourrait considérer de fait comme une action manifestement criminelle.
Tsahal, l'armée israélienne, commet régulièrement des assassinats. La Cour suprême de l'Etat hébreu les a jugés conformes à la loi à condition que les cibles soient activement engagées dans des combats ou soient des militants professionnels à plein temps. Ces actes seraient toutefois considérés comme illégaux si les personnes visées se sont contentées de lancer une roquette de temps à autre et n'étaient pas en train de le faire au moment de leur assassinat. Par ailleurs, on sait que le Mossad accomplit également ce genre de missions (même si personne ne le reconnaît officiellement). Tout le monde sait, par exemple, que l'ingénieur canadien Gerald Bull, qui avait conçu un «supergun» [très gros canon] pour le compte du gouvernement irakien, a été abattu par le Mossad en 1990 à Bruxelles. Si le gouvernement israélien ne reconnaît pas ces faits, c'est peut-être qu'il reconnaît implicitement leur caractère illégal.
Juliet Lapidos
Traduit de l'anglais par Micha Cziffra
Image de une: Un commando de la police allemande déguisée en assaillant lors d'un entraînement à Berlin en 2006. REUTERS/Fabrizio Bensch
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Mis à jour le 20/07/2009 à 7h58
... d'affirmer des faits invérifiables : Tout le monde sait, par exemple, que l'ingénieur canadien Gerald Bull, qui avait conçu un «supergun» [très gros canon] pour le compte du gouvernement irakien, a été abattu par le Mossad en 1990 à Bruxelles.
Il est tout de mêùe etonnant que le jour de l'assassinat de Natalia Estemirova, vous attaquiez Israel et les USA alors que les assassinats sont aussi monnaie courante dans les pays musulmans, les pays de l'ancien bloc soviétique, en Amérique du sud, en Afrique, ...
Pourquoi citer toujours les mêmes?
c'est un problème marketing? cela plait aux lecteurs?
C'est une réponse à la question soulevée par l'article.
L'administration américaine a voulu mettre en place des assassinats ciblés, mais l'opération devait rester secrète, et était donc illégale.
Ce qui peut d'ailleurs sembler assez étrange. La peine de mort est appliquée aux détenus de droit commun et largement soutenue par la population américaine. Une loi de ce type n'aurait probablement eu aucune difficulté à passer devant les représentants dans le climat de l'après 11 septembre. Ca aurait même été probablement extrêmement populaire. Je suppose que Bush et ses conseillers ont craint d'écorner un peu plus l'image de la démocratie américaine à l'extérieur du pays, ce qui était pourtant habituellement le moindre de leur souci. Et puis, il leur fallait faire semblant de respecter un droit international bien chahuté par l'intervention en Irak.
La pratique est de toute évidence commune en Russie mais toujours niée, elle reste officiellement illégale. La France elle-même, n'a sans doute pas gardé les mains propres pendant la guerre d'Algérie. Mais les exécutants sont généralement, comme dans les romans, des droits communs que l'on peut le cas échéant sacrifier, si le scandale éclate.
Que les services secrets des pays démocratiques se livrent à des pratiques condamnées par leur législation, n'est pas à proprement parler un scoop. Mais légitimer ces pratiques dans la loi, c'est une autre affaire.
A l'inverse, Israël est, à ma connaissance, le seul pays démocratique où l'assassinat ciblé est légal depuis un arrêt de la cour suprême israélienne de 2006.
Non sans quelques contorsions d'ailleurs et avec les résultats que l'on peut voir sur le terrain. Mais c'est un autre débat.
Les assassinats ciblés en Israël ont été autorisés par une décision de la Cour Suprême en date du 14 décembre 2006 car, selon elle, « ils ne contreviennent pas au droit international ». Cette loi, qui s’applique en particulier dans la bande de Gaza et en Cisjordanie, est assimilée à un cas de légitime défense. La seule restriction qu’elle émet consiste à refuser de cautionner un assassinat contre un civil qui aurait cessé de participer à des actions terroristes. Il ne doit plus être poursuivi pour des actions passées.
Cependant il ne peut y avoir de systématisation dans ces assassinats. Chaque décision concernant une cible doit être au préalable justifiée par les autorités militaires et approuvée par l’échelon politique. Le conseiller juridique du gouvernement israélien avait estimé à l’époque que la décision de la Cour Suprême avait pour effet d’aider au rejet des plaintes pour crimes de guerre déposées devant les tribunaux étrangers.
Dans son jugement, la Cour suprême assortit chaque élimination ciblée de quatre règles impératives.
1. Il faut «une information vérifiée, précise et sûre» pour justifier les activités terroristes de la cible.
2. « Un civil engagé directement dans des hostilités ne saurait être attaqué si des moyens plus pacifiques peuvent être utilisés contre lui ».
3. Une enquête indépendante devra être conduite après la liquidation pour déterminer « la précision de l’identification de la cible et les circonstances de la liquidation ».
4. Au cours de l’assassinat ciblé, les exécutants doivent s’assurer que les civils ne seront pas touchés.
Ce qui est cependant certain c'est qu'aucune officine de type "barbouzes" ne peut agir en toute liberté. La décision du pouvoir politique s'impose avant toute action d'assassinat qui doit être menée par les services officiels de l'Etat. Sans chercher à donner une moralité à ces actes, la responsabilité du politique prime sur la décision d'un quelconque service. C'est le seul moyen d'éviter toute dérive.
L'article est intéressant, ce que les commentaires ne soulignent pas forcément. Et il pose une question d'ordre juridique, morale et éthique sur ce sujet d'actualité qu'est la guerre contre le terrorisme, déclarée par l'administration Bush, alors à la tête des USA.
Et il fait un parallèle avec le gouvernement israélien et le Mossad, connu pour ses méthodes impitoyables.
Comme dit, la question est intéressante à soulever, mais elle implique un prérequis qui est celui du respect du droit, qu'il s'agisse du droit international ou autre. Mais indépendamment de toute digression psycho-métaphysique sur les tendances de l'homme à ne pas respecter les règles, au-delà de la règle, il se pose la question de la justice. Le premier objectif du gouvernement américain, mandaté par des électeurs vivant dans une certaine société, est de protéger. Pour un citoyen des USA, il est légitime (même si peut-être illégal ) de tuer un ennemi qui cherche d'une manière ou d'une autre à l'éliminer. D'autant plus qu'un terroriste ne respecte pas le droit international, qui régit les relations entre puissances souveraines. Philosophiquement parlant, respecter nos propres règles malgré le fait que nos adversaires ne le fassent pas est bien ce qui nous distingue d'eux, mais cette notion s'oppose à la menace plus ou moins évidente et plus ou moins urgente pour les habitants du pays.
Dans la pratique, il faut bien l'avouer, à l'exception de quelques âmes bien pensantes, peu de gens se soucient du sort réservé à ces terroristes ou à ces combattants ennemis, et c'est bien parce que la plupart sont discrètement éliminés avant d'avoir commis des dégats.
Pour Israël, la situation est encore plus délicate, car le pays est dans une situation géographique et politique nettement plus menacée. Encore une fois, on peut extrapoler que "celui qui fabrique une arme menaçant le pays" est plus ou moins comme le type pointant une arme face à un civil et que la légitime défense de la nation requiert la disparition de la menace. Et encore une fois, le caractère flou des définitions de danger pour la sécurité nationale, d'ennemi, de menace, compliquent singulièrement la définition du droit. Si tant est que les services secrets s'en préoccupent...
L'auteur de l'article cache des a priori derrière des tours de passe-passe sémantiques et dialectiques :
1) Le titre est faussement neutre : "Des assassinats peuvent-ils être légaux?"
Evidemment que personne de sensé ne vous dira qu'un "assassinat" peut être légal. Le mot même indique une réprobation morale et une contrevention de la loi. En anglais vous aurez "killing", "murder" ou "assassination" et c'est "killing" qu'il faut utiliser si on veut poser la question de manière neutre. En français de même c'est le verbe "tuer" et non pas "assssiner" qui est neutre. En clair si un dingo se met à tirer Place du Châtelet à Paris sur tout passant, et qu'un flic l'abat, vous ne direz pas qu'il l'a assassiné ! Vous direz que le policier a tué, ou abattu le forcené. et après des sociologues, des journalistes, des militants pourront analyser, étudier, dénoncer même, mais si on commence par dire que le policier a assassiné, c'est une déviation sémantique faite pour empêcher de réfléchir.
L'auteur est bien mal inspiré quand il dit que "Tsahal, l'armée israélienne, commet régulièrement des assassinats". On finit toujours par Israël, il se trouve que souvent on lit dans la presse que le gouvernement israélien ou la Cour Suprême autoriseraient les "assassinats" ciblés. Evidemment que non, ce qu'ils autorisent c'est l'"exécution" ciblée et ce n'est pas qu'un choix de mot. Le mot utilisé en hébreu est bien "'hisoul" c'est-à-dire "liquidation" et en aucun cas "rètsah'" (meurtre)
Personne ne pense là-bas qu'empêcher des miliciens d'organisations paramilitaires, en action ou préparant d'actes de guerre, ou justement de crimes de guerre selon la définition des conventions internationales puisqu'ils massacrent des civils qui ne peuvent en aucun cas être confondus avec des objectifs militaires légitimes, puisse constituer un "assassinat" !
2) "Si le gouvernement israélien ne reconnaît pas ces faits, c'est peut-être qu'il reconnaît implicitement leur caractère illégal" : cette affirmation n'est que l'opinion de l'auteur qui la fait passer pour celle du gouvernement israélien.
Encore une fois l'auteur ne dit pas clairement les choses et nous empêche de penser. Si l'Irak est un pays formellement en guerre avec Israël car l'armée irakienne a participé à plusieurs guerres des pays arabes contre l'état hébreu et l'Irak n'a signé aucun accord de cessez-le-feu, il est par définition en guerre. Un ingénieur participant à l'effort de guerre de l'Irak est clairement une cible militaire légitime. L'auteur aurait tout aussi bien pu parler du bombardement d'Osirak en 1981 où des ingénieurs français sont morts (je ne me souviens plus un ou deux). Etait-ce légimite ?
Finalement tout ça n'est pas bien sérieux, si le gouvernement israélien n'a pas reconnu les faits rapportés c'est soit parce que ce ne sont pas ses services qui ont accomplis la mission, ou bien simplement parce que le silence et le secret est une condition pour ce genre d'opérations. Imaginez que ce soient bien les services israéliens qui aient exécutés l'ingénieur, et avec l'accord et la coopération de services belges, personne n'ira raconter ça, parce qu'un juge belge pourrait être saisi de l'affaire, et lui aurait d'autres considérations, bien juridiques.
En résumé on fait mine de confondre "moralité", "justice" et "légalité". Demandez à n'importe quel juriste, un juge ou un tribunal en temps de paix ne jugent pas "en justice" mais "en droit". Le juge dans ce cas considère que la Belgique est un pays en paix et donc que sur son territoire ce n'est pas une exécution mais un meurtre. Et effectivement en droit c'en est un probablement.
Mais le pays en guerre et ses dirigeants ont bien d'autres chats à secouer. L'élimination de cet ingénieur peut entraver fortement l'effort de guerre de l'ennemi, et constituer un objectif qui ne présente que des avantages militaires, même s'il peut avoir des inconvénients légaux.
Heureusement que la vie et la morale sont hors des tribunaux. Quand vous aurez un groupe paramilitaire prêt à commetre une action militaire que vous trouvez juste par ailleurs politiquement, et que cette action consite à dessouder dix mille civils dans une ville européenne avec une bombe chimique ou nucléaire sale, vous n'aurez pas besoin d'être un néo-conservateur ou iun sraélien pour être soulagé si ce groupe est éliminé ou exécuté même sans procès. Vous pourrez même être un peu hypocrite et être soulagé et réprouver ces méthodes et même applaudir si un juge jugeant en droit émet un mandat d'arrêt des agents ayant commis les "assassinats".
Et il ne faudrait pas que la journaliste nous fasse dire que nous pensons "qu'il faut exercer la légitime défense et l'action préventive en toute circonstance". Evidemment que non mais il y a des cas ou nous sommes bien contents que certains s'en chargent.
Article courageux ; et comme tout article courageux, il pose les bonnes questions.
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En revanche, les commentaires qui s'y rattachent, sont eux... des commentaires de connivence et de complaisance.
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On peut lire de Nathan1 : « il y a des cas ou nous sommes bien contents que certains s'en chargent."
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D’où Parlez-vous Monsieur ?
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Sachez Monsieur que ce « nous » est insupportable s’il vient de la terre de France et d’Europe. Je le condamne avec la plus grande fermeté et je m'en dissocie en tant que lecteur de Slate.fr
Sergeuleski n'est pas un commentateur mais un...juge !
Il nous explique que tous les commentaires sont de connivence et de complaisance. C'est bien curieux car ce ne sont que des qualificatifs et en aucun cas des arguments qui expliquent un point de vue, ou avancent un autre aspect de la question, etc. Finalement il faut être d'accord avec lui ou bien être un complaisant en connivence.
Et il se fait juge avec ça. Il m'a condamné. Ce n'est même pas l'argument avancé ou le fait rapporté c'est carrément bibi. J'espère qu'il n'a pas l'autorité d'envoyer en taule.
Si on prend au sérieux le système des commentaires, il faut bien admettre que soient publiés des réponses qui ne nous plaisent pas. Si on n'est pas d'accord, on peut répondre avec des contre-arguments ou avancer d'autres faits. La seule chose qui puisse être exigée c'est de ne pas fausser les faits.
Sergeuleski pourrait se rendre compte que je ne suis pas d'accord avec l'auteur de l'article et je ne trouve pas son langage approprié car il ne me paraît pas clair et il me semble qu'il biaise la réalité. Mais je ne peux pas le condamner.
Sergeuleski s'énerve en plus et joue les pères bafoués et il lui serait insupportable que le "nous" que j'ai employé vienne de la terre de France ou d'Europe. J'ai compris par là que la position que j'avance serait impensable en France terre des Droits de l'Homme, etc. Je risque de le décevoir car effectivement ce "nous" vient de Paris intra-muros !
Mais qu'il ne s'inquiète pas. La France ou l'Europe peut difficilement donner des leçons de respect de la morale ou des droits de l'Homme. Les 20000 exécutés ou lynchés après la libération de la France ont bien été tués ou assassinés sur le sol français par des Français sans procès. Les 8000 Bosniaques massacrés à Srebrenica l'ont bien été sur le sol européen par des Serbes avec l'assentiment des dirigeants européens sous les yeux des soldats hollandais à qui on avait refusé l'appui aérien pour défendre des civils menacés. Et il y a beaucoup de documents qui montrent que les accords diplomatiques qui donnaient cette ville aux Serbes acceptait implicitement qu'ils la nettoient.
En France tout le monde est jusqu'à ce jour très content avec les accords d'Evian qui ont donné l'indépendance à l'Algérie. Et nous savons tous que de Gaulle a accepté le massacre des Harkis et de quelques 10 000 non musulmans pour provoquer l'exode en masse. L'affaire du Kosovo est un autre grand massacre commis sur le sol européen pusique jusqu'à ce jour nous ne savons pas combien de Serbes sont morts durant les bombardements par l'Otan qui ont fait reculer les Serbes qui ont dû accepter la fuite de pratiquement tous les Serbes du Kosovo.
Que Sergeuleski ne se trompe pas : je ne me prononce pas du tout sur l'Algérie, la Bosnie, le Kosovo ou les règlements de compte après l'occupation allemande, c'est simplement pour lui expliquer que nous Français ou Européens pouvons difficilement nous draper sous le manteau de la vertue. Ce qui se passe en France et en Europe est aussi pas très jojo. On tue, on assassine et en masse.
Donc Sergeuleski ne peut pas être un juge et donc il ne peut pas condamner. Il ferait bien mieux d'essayer un argument.
Deux choses encore : l'adverbe "fermement" est comique : je ne vois pas Sergeuleski si ferme que ça. En tout cas l'exercice du commentaire du Web 2.0 aurait plutôt tendance à nous abâchir et nous enlever tout reste de virilité. C'est difficile de s'imaginer un commentateur du Web 2.0 commentant annonymement fermement !
Et enfin la perle : "Un auteur n'a pas à s'excuser ; la littérature est son confesseur : elle l'absout." Là je l'invite définitivement à commenter et pour de bon car qui a bien pu comprendre ?