Equipier Quick, de Twitter aux tribunaux

Quick/Stacy Laivia Flickr CC License by

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Fin novembre, nous évoquions les accusations portées par un salarié contre la chaîne de restauration rapide. Une affaire qui vient de rebondir avec l’annonce d’une plainte de Quick. Comment risque de se dérouler la procédure?

L'affaire ira donc devant les tribunaux. Deux mois après l’ouverture du compte @EquipierQuick sur Twitter, sur lequel un employé anonyme décrivait les conditions de travail difficiles, les abus de pouvoir d’un nouveau manager et les manquements à l’hygiène dans un restaurant tenu secret, la chaîne de restauration rapide a annoncé par un communiqué, jeudi 3 janvier, qu’elle comptait, «par voie de justice, mettre @EquipierQuick face à ses responsabilités et l’obliger à assumer les conséquences de ses agissements».

Dans un un article publié le 22 novembre dernier, cet «équipier Quick de niveau 1» avait expliqué sa démarche à Slate.fr. Il expliquait travailler 22 heures par semaine pour 700 euros par mois dans un «Quick Mystère» en sous-effectif depuis plusieurs semaines, et où ses conditions de travail s’étaient détériorées.

Son objectif? Faire découvrir les coulisses peu reluisantes de son restaurant et ainsi améliorer ses conditions de travail et celles de ses collègues.

Le compte a été vite repéré par Quick, dont la directrice de la communication, Valérie Raynal, a pris contact avec le mystérieux employé. Elle expliquait à Slate à l’époque que le climat dans ce restaurant semblait «préoccupant», assurant que Quick France ne cherchait pas à licencier le responsable de ces tweets et que celui-ci ne risquait rien:

«Nous essayons simplement de comprendre ce qui se passe et d’apaiser la situation.»

«Agissements d'un salarié mal intentionné»

Mais la «situation», justement, a beaucoup évolué depuis notre premier article. Le 24 novembre, le site d’actualité régionale du sud de la France Mlactu publiait un «témoignage exclusif» de l’équipier Quick dans lequel celui-ci confirmait sa description des mauvaises conditions de travail et des manquements d’hygiène. Le lendemain, le même site publiait un édito à charge intitulé «Quick: journal de bord d’une gestion de crise ratée» dans lequel il tournait en dérision la communication du groupe de restauration rapide.

Ces deux articles ont entraîné un droit de réponse de Quick France, qui a notamment écrit:

«Ayant été en mesure d'identifier le restaurant concerné, le groupe Quick a immédiatement interrogé ses salariés, qui n'ont aucunement confirmé le témoignage diffusé sur le site internet mlactu.fr. Bien au contraire, l'ensemble des salariés du restaurant s'est déclaré particulièrement choqué des propos publiés les 24 et 25 novembre 2012 […] Il s'avère que le prétendu témoignage exclusif a pour origine les agissements d'un salarié mal intentionné ayant pour unique objectif, au mépris de la vérité, de faire parler de sa personne.»

A nouveau contactée par Slate, Valérie Raynal affirme que, lors de ces entretiens avec les salariés du restaurant, «tous les employés ont démenti la totalité des propos» tenus par @EquipierQuick sur le compte et dans son entretien à Mlactu, et que «tous ont été solidaires de la manager», certains employés ayant même une attitude agressive envers l’équipier mystère à cause de ses déclarations. @EquipierQuick soutient au contraire que plusieurs employés ont déclaré à la responsable des ressources humaines reconnaître la situation de leur restaurant à cette occasion.

Mise à pied puis licenciement

Après cette enquête interne, l’équipier a été mis à pied, selon lui «sans document justificatif» et sans explication de la part de ses managers, qui lui auraient simplement signifié à son arrivée au travail, le 30 novembre au matin:

«J'ai eu ordre de ne plus vous accepter dans l'entreprise dès aujourd'hui.»

Quick lui a envoyé dans la foulée une lettre de convocation à un entretien préalable au licenciement, que l’équipier affirme ne pas avoir reçue à cause d’un dysfonctionnement de La Poste, puis une lettre de licenciement, face à son absence à l’entretien. Licenciement qui est effectif «depuis le 28 décembre» selon Valérie Raynal.

C’est donc avec la nouvelle année que l’affaire rebondit, avec cette fois une répercussion médiatique bien plus importante. Le 2 janvier, @EquipierQuick publie un billet sur son blog intitulé «@EquipierQuick VS France Quick: les feux de l'amour» dans lequel il donne sa version de l’affaire et raconte notamment sa mise à pied.

Le lendemain, Quick publie donc son communiqué annonçant des poursuites en justice, suivi d'une réponse de l’équipier sur son blog. L’information est reprise dans une dépêche AFP et fait l’objet de nombreux articles de presse, qui dévoilent notamment l’identité de l’équipier, Nicolas Canut, et le Quick en question qui s’avère être celui… d’Avignon, le même qui avait été mis en cause lors du décès d’un adolescent en 2011.

«Diffamation et/ou dénonciation calomnieuse»

Jointe par téléphone, Valérie Raynal nous confirme l’intention de porter plainte:

«La décision est prise, nous allons effectivement porter plainte pour diffamation et/ou dénonciation calomnieuse en début de semaine prochaine.»

Si le procès a bien lieu, ce ne serait pas la première fois qu’une entreprise porte plainte contre un employé pour diffamation, notamment sur Facebook, avec des jugements qui vont dans les deux sens. En revanche, les procès pour diffamation sur Twitter sont rares.

L’un des premiers cas médiatisé a concerné en 2009 la chanteuse américaine Courtney Love, poursuivie en justice par la styliste Dawn Simorangkir pour des propos «menaçants et perturbants» tenus sur Twitter et sa page MySpace. L’ex-épouse de Kurt Cobain avait finalement payé 430.000 dollars (330.000 euros) après à un arrangement à l’amiable.

Que risque-t-il?

En France, Arnaud Dassier est devenu en avril 2012 la première personne à être mise en examen pour diffamation sur Twitter. Dans un message posté sur le réseau social le 14 mai 2011, l’entrepreneur avait accusé Ramzi Khiroun, proche conseiller de Dominique Strauss-Kahn, d’être «à la limite de l’abus de bien social» dans la foulée de l’affaire DSK. Le jugement n’a pas encore été rendu.

Que risque au juste Nicolas Canut? En droit français, la diffamation est définie comme «toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé». En l’occurrence, Nicolas Canut a bien accusé Quick de faits précis, qui portent bien atteinte à sa considération puisqu’il s’agit de manquements au droit du travail ou aux règles d’hygiène, et la chaîne de restauration considère que les faits qui lui sont reprochés ne sont pas avérés. Quick précise dans son communiqué:

«Les propos infondés tenus par le compte @EquipierQuick au site Mlactu ont mis à jour sa volonté délibérée de nuire et sa recherche d’une publicité personnelle au détriment de ses collègues et de l’enseigne, expliquant par là-même son refus de dialoguer avec le Groupe.»

Deux grands axes de défense

Tout dépend ensuite du texte qui sera visé par la plainte. Une plainte en diffamation doit en effet porter sur une ou des allégations précises. Le prévenu a généralement le choix entre deux grands axes de défense, comme l’explique Bruno Anatrella, avocat au barreau de Paris.

D’abord, apporter la preuve de la véracité des accusations, «ce qui pourrait être difficile dans ce cas précis», explique l’avocat. En effet, prouver les éventuelles pressions et menaces de la manager ou les manquements à l’hygiène ne sera pas aisé. Il faudrait par exemple faire témoigner d’autres employés, qui seront sans doute réticents à l’idée d’une telle démarche.

L’autre ligne de défense, qui procure en général plus de chances de gagner un procès en diffamation, est celle de la bonne foi. Pour cela, quatre éléments cumulatifs doivent être réunis. Le prévenu doit prouver «qu’il poursuivait un but légitime, qu’il a toujours usé d’une certaine modération dans ses propos, l’absence d’animosité personnelle et qu’il a effectué une enquête sérieuse», énumère Bruno Anatrella.

Nicolas Canut pourrait plaider certains de ces critères. Pour le but légitime, il a affirmé à plusieurs reprises qu’il a agi ainsi pour «faire bouger les choses» et «faire comprendre aux managers qu’on est des êtres humains». Il a également publié des messages positifs au sujet de Quick sur son compte Twitter, qui peuvent l’aider à plaider l’absence d’animosité personnelle:

Des attaques sur la personnalité?

Mais si Nicolas Canut a dans l’ensemble fait preuve de modération dans ses tweets, ses deux billets de blog sont plus agressifs, et il y accuse Valérie Raynal et Quick de mentir à plusieurs reprises.

L'autre chef d'accusation évoqué, la dénonciation calomnieuse, est la dénonciation, auprès notamment d’un officier de justice ou de police judiciaire, de faits que l’on sait inexacts et qui sont «de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires» à l’encontre de la personne dénoncée. C’est un délit difficile à établir qui est souvent utilisé comme une contre-attaque à la suite de poursuites en justice médiatisées. Dominique Strauss-Kahn dans l’affaire Tristane Banon ou Eric Woerth après les accusations de la comptable de Liliane Bettencourt y ont ainsi eu recours.

Par ailleurs, la chaîne de restauration semble déjà amorcer un autre angle d’attaque: la personnalité de l’ancien équipier. Interrogée sur la plainte à venir, Valérie Raynal souligne que «l’on a affaire à quelqu’un qui a fait des procès à plusieurs personnes, ses parents, son lycée, un procureur de la République, un fameux réseau social» et émet même une hypothèse extrême:

«On en arrive à se demander s’il n’est pas venu dans ce restaurant précis exprès, si ce n’est pas une mise en scène pour en rajouter.»

Les précédentes plaintes déposées par Nicolas Canut sont bel et bien documentées par des articles de presse. L’un d’entre eux, paru sur le site de L’Union, commence par la phrase:

«Il ne passe pas un jour sans que nous recevions un courrier électronique de Nicolas Canut portant des accusations.»

Plusieurs mois à attendre

Nul doute que Quick se servira des nombreuses plaintes, parfois sans grande chance d’aboutir, comme celle contre Facebook, et de la recherche de médiatisation du jeune homme, dans un éventuel procès. «Pour chaque procès en diffamation, le juge va apprécier au cas par cas les circonstances de fait et ces précisions sur la personnalité de l’équipier pourraient être prises en compte, dans un sens ou dans un autre, dans sa décision», analyse Bruno Anatrella. Mais sa personnalité ne prouve en rien que les allégations de Nicolas Canut sont fausses.

«Tout dépend surtout des propos qui seront précisément visés dans la plainte et poursuivis pour diffamation», résume l’avocat, qui ajoute que «le juge va apprécier ces propos et les circonstances dans lesquelles ils ont été tenus, pour se prononcer ensuite sur leur éventuel caractère diffamatoire et, le cas échéant, la bonne foi du prévenu». Et il faudra de toute manière attendre plusieurs mois avant un éventuel jugement.

Quelle que soit l’issue du procès, Quick a de son côté fait passer son message, au risque de générer pas mal de publicité négative sur son compte: en portant plainte, la chaîne de restaurants montre qu’elle ne compte pas laisser n’importe qui salir son image sur les réseaux sociaux.

Nicolas Canut risque de son côté quelques milliers d’euros d’amende ou de dommages et intérêt. Et pourrait refaire parler de lui: il affirme avoir rencontré d’autres équipiers de Paris, Lyon, Amiens et Lille et compte continuer à faire vivre les coulisses de Quick, même si le projet est en suspens depuis l’annonce de la plainte de la chaîne de restauration.

Grégoire Fleurot

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