Twitter, ou les limites du droit d'auteur

Slate.fr, mis à jour le 19.06.2010 à 10 h 58

Avec le succès de Twitter, la question commence à agiter les blogs américains: les tweets sont-ils soumis aux droits d'auteur? Le blog S.I.Lex, tenu par Lionel Maurel, conservateur des bibliothèques à la BNF, fait une passionnante synthèse du débat.

On apprend d'abord que Twitter, contrairement à Facebook, ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus de ses utilisateurs. C'est donc aux internautes de gérer leurs propres droits.

Mais est-ce bien sérieux de revendiquer des droits d'auteur pour une «oeuvre» de 140 signes? La longueur n'est pas un problème, selon Lionel Morel: «Les titres des œuvres par exemple, sont en soi des créations protégées par le droit d’auteur, aussi brefs soient-il (Art. L. 112-4). Même chose pour les slogans. Et il n’est pas douteux qu’un haïku, en seulement trois strophes et dix-sept syllabes, constitue un petit miracle de création, couvert par le droit d’auteur.»

Le bibliothécaire plaide pour un droit d'auteur adapté aux usages du web 2.0, estimant qu'«on arrive peut-être avec le micro-blogging à une limite, à partir de laquelle la propriété intellectuelle n’arrivera plus à trouver de prise, sauf à tomber dans l’absurde».

[Lire l'article complet sur S.I.Lex]

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