Vivons-nous vraiment en démocratie?

Le serment du jeu de Paume, le 20 juin 1789, tableau de Jacques-Louis David, musée Carnavalet, Paris.

Le serment du jeu de Paume, le 20 juin 1789, tableau de Jacques-Louis David, musée Carnavalet, Paris.

Dans «Principe du gouvernement représentatif», initialement publié en 1993 et réédité le 10 octobre, Bernard Manin remet en cause l'élection au suffrage universel comme quintessence de la démocratie. Il explique pourquoi nos démocraties modernes n'en sont pas vraiment et pourquoi les révolutionnaires des XVIIe et XVIIIe siècles ont préféré mettre en place un système aristocratique plutôt qu'un gouvernement du peuple par le peuple.

«Principe du gouvernement représentatif.» Avec un titre pareil, ce livre ne figurera sans doute pas parmi le top des ventes de la Fnac. Malgré sa couverture jaune pétante et la mention «postface inédite», il a peu de chance d'être l'objet d'un achat impulsif.

Pourtant, je plaide pour que cet ouvrage soit distribué à toute personne en âge de voter, voire même remboursé par la sécurité sociale. En effet, ce livre pourrait bien bouleverser votre vision de la démocratie, du moins telle qu'elle est pratiquée aujourd'hui.

Car Bernard Manin, direteur d'études à l'EHESS et professeur à la New York University, s'attaque ici aux fondements mêmes de notre système politique. Dès la première phrase, le ton est donné:

«Les démocraties contemporaines sont issues d'une forme de gouvernement que ses fondateurs opposaient à la démocratie.»

On a tendance à penser aujourd'hui que la délégation de la souveraineté populaire à des représentants était motivée par des contraintes techniques. C'est la taille et la population des Etats modernes qui auraient rendu impossible la démocratie directe, entend-on souvent. Manin démontre qu'il n'en est rien, et que, si aujourd'hui le peuple doit passer par le truchement de représentants pour faire entendre sa volonté, c'est pour des raisons beaucoup plus politiques que pratiques.

Il insiste sur le fait que les révolutionnaires anglais, français et américains ne se targuaient pas d'être des démocrates. Pour les instigateurs du gouvernement représentatif, il n'a jamais été question de fonder un gouvernement du peuple par le peuple, mais bien un système aristocratique, composé d'élites jugées mieux à même d'exercer le pouvoir en lieu et place des citoyens.

Les théoriciens de l'époque considéraient la représentation non pas «comme une approximation du gouvernement par le peuple» mais comme «un système politique substantiellement différent et supérieur» à la démocratie. Il cite Madison, un des pères fondateurs américains et 4e président des Etats-Unis, pour qui le but du système représentatif est «d'épurer et d'élargir l'esprit public en le faisant passer par un corps choisi de citoyens dont la sagesse est le mieux à même de discerner le véritable intérêt du pays».

En d'autres termes, le bas peuple n'étant pas assez compétent pour se gouverner lui-même, il est préférable de confier la conduite du pays à des élites éclairées. Nous sommes ici bien loin de l'idéal démocratique.

La disparition du tirage au sort

Mais alors, comment se fait-il que nous appelions démocratie ce système historiquement aristocratique? C'est une des questions auxquelles tente de répondre Bernard Manin dans cet ouvrage. Pour cela, il nous invite à remonter aux sources de la démocratie athénienne.

Selon lui, deux choses séparent les «gouvernements représentatifs» des démocraties antiques. D'abord le fait que le «gouvernement représentatif n'accorde aucun rôle institutionnel au peuple assemblé» alors qu'à Athènes, chaque citoyen pouvait siéger à l'Ecclésia (assemblée), participer aux débats et voter les lois. Il fait ensuite remarquer que la plupart des charges publiques y étaient pourvues non pas par élection, mais par tirage au sort (nous en parlions ici).

Cette méthode de désignation des représentants utilisée quotidiennement à Athènes, mais également dans nombre de République italiennes à la Renaissance (Florence, Venise...), était alors intimement liée à la démocratie.

Montesquieu ne s'y était d'ailleurs pas trompé quand il écrivait que «le suffrage par le sort est de la nature de la démocratie. Le suffrage par le choix est de celle de l'aristocratie». Pourtant, «aucun des régimes représentatifs établis depuis deux siècles n'a attribué par le sort la moindre parcelle de pouvoir politique», fait remarquer Manin. Il note d'ailleurs que le tirage au sort est aujourd'hui considéré comme absurde et anachronique. Ce qui a le don d'irriter l'auteur et de le faire sortir de la réserve qui caractérise généralement les universitaires pour interpeller le lecteur:

«Comment pouvons-nous ne pas pratiquer le tirage au sort, nous qui nous déclarons démocrates?»

Il montre que ce procédé a été sciemment occulté par «les élites cultivées qui établirent le gouvernement représentatif» au profit d'une méthode de sélection aristocratique: l'élection.

Aristote, Harrington, Montesquieu ou encore Rousseau avaient déjà mis en avant le caractère aristocratique de l'élection. Ici l'auteur vient valider cette intuition. Il démontre que «l'élection, ne peut, par sa nature même, aboutir à la sélection de représentants semblables à leurs électeurs».

Bernard Manin explique pourquoi, malgré son caractère inégalitaire, l'élection s'est imposée dans les démocraties représentatives au détriment du tirage au sort. Pour lui, l'émergence de l'école du droit naturel, portée par Locke et Hobbes, a joué un rôle important dans ce basculement en fondant la légitimité de la représentation sur le consentement du peuple, consentement moins évident à obtenir avec le tirage au sort.

«Il n'importait plus que les fonctions publiques soient distribuées de façon plus ou moins égale entre les citoyens. La seule chose qui comptait vraiment était que leurs titulaires soient désignés par le consentement des autres», analyse Manin. Et non contents de choisir un mode de désignation aristocratique, les tenants du gouvernement représentatif ont également fait en sorte que «les élus soient issus d'un rang social plus élevé que ceux de leurs électeurs, qu'ils se situent plus haut», ce que l'auteur appelle «le principe de distinction».

Le triomphe de l'élection

Mais, c'est avec l'avènement du suffrage universel que l'élection s'est profondément ancrée dans les mœurs occidentales. L'extension du droit de vote aux plus démunis pouvant laisser penser que «le gouvernement représentatif se muait peu à peu en démocratie». Pour autant, l'élection n'en est pas devenue démocratique, notamment parce que les élus n'ont toujours eu à rendre compte de leurs actes à leurs électeurs.  

En effet, les mandats impératifs et la possibilité de révoquer les représentants, qui auraient obligé les représentants à mettre en œuvre la volonté populaire, n'ont jamais été mis en place. On ne peut donc pas parler de gouvernement indirect par le peuple, car les représentants n'ont pas pour vocation de transcrire la volonté populaire en loi mais de faire ce qu'ils jugent le plus opportun pour l'intérêt général.  

Manin nuance toutefois son propos en rappelant que le caractère récurrent des élections pousse les élus à prêter une oreille attentive aux gouvernés, à anticiper leur jugement, sous peine de ne pas être réélus. En ce sens, le gouvernement représentatif est un régime mixte où des éléments démocratiques sont incorporés à un système par nature aristocratique.

Dans le dernier chapitre de son ouvrage, Bernard Manin retrace les évolutions qui ont marqué les gouvernements représentatifs au cours des deux derniers siècles. Il explique qu'aux débuts du gouvernement représentatif, les parlementaires étaient principalement des notables, élus pour leurs attaches locales, dont les votes étaient fondés sur les discussions à l'Assemblée et non sur la volonté populaire.

Puis, avec l’avènement du suffrage universel au milieu du XIXe siècle, des partis de masse se sont créés pour encadrer les votes, transformant les parlementaires en hommes d'appareils dont les votes à l'Assemblée étaient dictés par la discipline du parti.

Au début des années 1970, la «démocratie de parti» s'est essoufflée et a laissé la place à la «démocratie du public», caractérisée par l’émergence de leaders politiques devenus experts en communication, dont l'élection se fonde principalement sur l'image qu'ils renvoient, contrairement à la période précédente où les électeurs forgeaient davantage leur avis en fonction du programme électoral.

Mais malgré les évolutions qu'a connu le gouvernement représentatif, «il est tout le moins incertain que l'histoire soit allée dans le sens d'un rapprochement entre gouvernants et gouvernés et d'un plus grand contrôle de ceux-ci sur ceux-là», fait valoir Bernard Manin.

Malgré cette démocratisation en trompe l’oeil, «le rapport entre représentants et représentés est maintenant perçu comme démocratique alors qu'il fut conçu en opposition avec la démocratie». Pour l'auteur, cette confusion sémantique et historique tient à l'ambivalence des gouvernements représentatifs et de leur corollaire, l'élection, à la fois aristocratiques et démocratiques.

La force de cet ouvrage est de nous faire réfléchir à la signification de la démocratie, et au rapport entre gouvernants et gouvernés, dans les «démocraties» contemporaines. En décrivant les institutions démocratiques de l'Athènes antique et leur fonctionnement, il propose également des clés pour penser un système politique où le citoyen serait acteur et non pas simple spectateur consentant.

Certes, Principes du gouvernement représentatif ne se lit pas avec autant d'aisance que les livres de Stéphane Hessel ou de Marc Lévy. Mais pour un ouvrage aussi dense et riche, qui présente avec clarté de nombreux concepts qui ont marqué l'histoire de la théorie politique, il reste étonnamment accessible. Aucune raison donc de vous en priver, surtout qu'un classique de la théorie politique tel que celui-là est toujours du plus bel effet dans une bibliothèque.

Emmanuel Daniel

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