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Fiscalité auto: vous roulez écolo? Ça va vous coûter cher!

Hugues Serraf, mis à jour le 25.06.2012 à 20 h 01

C’est le prix de la vertu: plus le parc auto verdit, moins l’Etat empoche. Moins polluer est-il fiscalement tenable?

François Hollande remonte les Champs-Elysées dans sa Citroën écologique (Regis Duvignau / Reuters)

François Hollande remonte les Champs-Elysées dans sa Citroën écologique (Regis Duvignau / Reuters)

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Si les gens fument moins, c’est une bonne chose. Ils se sentent mieux, puent moins du bec et ne laissent plus traîner leurs mégots partout. Il y a tout de même un hic: ils font baisser le produit des taxes sur les cigarettes, dont on dit qu’elles ne permettent même pas de financer leurs cancers du larynx (mais c’est impossible à prouver).

Si les gens achètent des voitures électriques ou simplement plus sobres que la moyenne et consomment moins d’essence, c’est une bonne chose. Ils ne polluent plus autant qu’avant et donnent un coup de pouce bienvenu à l’industrie nucléaire. Zut, là aussi, il y a un hic: ils paient moins de taxes sur l’essence et c’est à peu près tout ce qui reste à l’Etat pour manger et rester propre.

En fait, c’est carrément un très gros hic, comme viennent de l’établir les chercheurs de l’Institute for fiscal studies britannique (leurs chiffres sont locaux, mais les grandes masses sont à peu près les mêmes chez eux comme chez nous, l'étude en PDF). Entre les encouragements fiscaux pour l’achat de voitures électriques ou à faibles émissions de CO2, et même en tenant compte d’un accroissement de la mobilité et des kilométrages moyens parcourus, la contribution des achats de carburant au budget devrait chuter de 1,7% du PIB aujourd’hui à 1,1% en 2029.

Soit une perte de 13 milliards de livres par an (16 milliards d’euros, ce qui équivaut à la moitié du produit de l’impôt sur les sociétés ou le tiers de celui de l’impôt sur le revenu en France).

Inventons de nouvelles ponctions inédites!

«Alors que faire?» s’interrogent les fiscalistes anglais. Se féliciter de ce que le pays soit plus vert et trouver d’autres sources de recettes en compensation? «Hé hé, pas exactement, se répondent-ils à eux-mêmes: augmentons plutôt le niveau des taxes pour accompagner la baisse de la consommation d’essence et inventons de nouvelles ponctions inédites!»

Ce n’est d’ailleurs pas si inique, l’argent devant être pris là où il peut l’être et les déplacements motorisés de particuliers ou le transport de marchandises étant de toute manière trop indispensables pour qu’automobilistes et entreprises ne décident de s’en passer parce que c’est trop cher.

Du coup, Stephen Glaister, le directeur de la fondation du Royal Automobile Club, qui co-édite cette étude, persifle:

«Les gens auront certainement du mal à comprendre qu’avec des prix record à la pompe, l’Etat soit encore en train de se plaindre de ne pas les taxer suffisamment. Si le gouvernement voyait ses recettes fiscales liée à l’essence baisser de 13 milliards de livres dès cette année, il ferait immédiatement bondir la taxe de 58 à 87 pence par litre (de 67 centimes à un peu plus d’un euro de ce côté-ci du Channel, NDLR)»

Trois propositions sont donc formulées dans l’étude et passent pour plus ou moins politiquement acceptables (plutôt moins que plus, à vrai dire):

  • Augmenter l’équivalent local de la TIPP de manière significative et plus rapidement que l’inflation pour arriver à +50% d’ici 2012;
  • Commencer à taxer les voitures électriques, même si c’est prendre le risque de freiner la «décarbonisation» du parc automobile;
  • Mettre au point un nouveau mode de taxation de la mobilité qui ne soit plus assis sur le carburant mais sur les kilométrages effectivement parcourus (avec beaucoup d’humour, l’étude suggère que ce nouveau dispositif peut remplacer les taxes sur les carburants ou simplement s’y ajouter).

Bref, d’une manière ou d’une autre, rouler va coûter de plus en plus cher. Autant que ce soit dans une auto un peu verte tout de même. Hein François!

Hugues Serraf

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