Monde

De la difficulté d'être juré au Japon

Lucie Barbarin, mis à jour le 16.04.2011 à 14 h 31

Cela fait seulement deux ans que les saiban-in sont de retour. Cette ouverture des tribunaux aux non-professionnels bouleverse le système judiciaire nippon, où ni les avocats ni les citoyens sont habitués aux débats.

A la station de métro Kasumigaseki, en 2001. REUTERS/Kimimasa Mayama KM/DL

A la station de métro Kasumigaseki, en 2001. REUTERS/Kimimasa Mayama KM/DL

Le tribunal du district de Tokyo au cœur du quartier de Kasumigaseki est un blockhaus anthracite, un dédale d’ascenseurs d’une vingtaine d’étages. Pas de photographies, pas d’images, pas d’enregistrements autorisés. Depuis peu, le bloc-notes et le stylo sont tolérés. Cela fait bientôt deux ans que la justice japonaise a ouvert –timidement– ses portes aux citoyens. Salle 706, un procès criminel vient de commencer. L’audience est publique mais un silence total est requis. Au fond, trois magistrats entourés de six jurés: quatre femmes, deux hommes. Ils ont les yeux baissés. Intimidés. Ce sont les saiban-in.

Au Japon, le saiban-in, le juré populaire, bouleverse depuis deux ans les mentalités. Il a refait son apparition dans les procès criminels (assassinat, viol, braquage...) après soixante ans d’abolition. Fruit d’une refonte de la justice japonaise entamée il y a plus de dix ans. En 1999, le gouvernement décide de réformer le système judiciaire souvent épinglé pour ses décisions arbitraires et absconses. Une commission voit le jour pour plancher sur la question.

«Redonner confiance»

En 2004, la loi est votée; elle sera appliquée en mai 2009: un jury de six personnes (et deux suppléants) choisies au hasard à partir des listes électorales accompagnera désormais les trois magistrats des procès criminels «Cette proportion correspond au jury d’assises français sous Vichy. C’est un hasard», sourit Yuji Shiratori, professeur de droit à l’université d’Hokkaido. «Le principe était simple: renforcer la démocratie, revenir à des décisions humaines et de bon sens, et redonner confiance en la justice», poursuit-il.

Depuis deux ans, plus de 4.000 Japonais ont déjà «servi». Un nouveau devoir de citoyen qui n’est pas sans heurter les sensibilités. Car même si le Japon est une démocratie moderne, la culture du débat y est presque inexistante. A l’école, les enfants ne font pas d’exposé, de récitations, ne participent pas à des débats d’idées. Les polémiques publiques sont, par ailleurs, rarissimes. Dans la société nippone, le principe du jury populaire a donc des airs révolutionnaires.

Kunio Hamada, ancien magistrat de la cour suprême du Japon, aujourd’hui conseiller spécial auprès du gouvernement, le confirme:

«Une étude sérieuse sur laquelle nous nous sommes basés montre que les Japonais ne sont pas habitués à dire leur avis dans un groupe et à discuter ou débattre pour arriver à un consensus. Ce n’est pas du tout dans nos mœurs. Chaque Japonais est étranger à ce genre d’exercice. Pourtant, pour devenir juré, il faut avoir cette capacité à débattre. Quand le système a été introduit, nous savions que cela allait poser des problèmes d’ordre psychologique: un juré au Japon doit se faire violence.»

«C'est la première fois que je participais à un débat»

Masayoshi Taguchi, agent immobilier trentenaire à Tokyo, faisait partie en septembre 2010 du jury dans l’affaire Oshio, homicide involontaire sur fond d’adultère et de stupéfiants, impliquant une vedette de la télévision japonaise. Il n’a pas dormi pendant les neuf jours ultra médiatisés du procès. Un soir, très fatigué, il a même «vu» le corps de la victime tomber de son plafond. Il garde un souvenir très présent du débat avec les cinq autres jurés:

«Le délibération était inouïe! En fait, c’était la première fois de ma vie que je participais à un débat. J’ai entendu des gens aller jusqu’au bout de leurs idées, expliquer pourquoi ils n’étaient pas d’accord. Et je posais des questions: “Mais pourquoi tu dis cela? Qu’est-ce que tu veux dire?” Nous avons réussi à nous mettre d’accord. C’était une expérience unique pour moi et pour tous les jurés.»

Surmonter ses peurs et sa pudeur, Iwao Takasu, 55 ans, est lui aussi passé par là. En novembre 2009, il est l’un des tout premiers jurés du département d’Ibaraki, au nord de Tokyo. Le procès n’a duré que deux jours mais a changé sa vie:

«J’avais des doutes sur ma capacité à juger quelqu’un. L’ambiance était très pesante, j’avais tellement de trac au moment d’entrer dans la cour que je ne me souviens plus des trente premières minutes de l’audience. J’ai appris à faire attention à mes préjugés et j’ai fini par avoir de l’affection pour l’accusé. Aujourd’hui, il n’y a pas un jour sans que je pense à lui et je me demande ce qu’il devient.»

Le traumatisme post-procès

Iwao est l’un des 22 membres du réseau des anciens jurés du Japon. Une association encore modeste créée en septembre par Kunio Hamada et Shigeru Makino, avocat tokyoïte. Selon ce dernier, 65% des anciens jurés auraient gardé des séquelles psychologiques plus ou moins importantes. Il pointe du doigt le manque de suivi de la part de l’Etat:

«Il n’y pas d’endroits où les jurés pourraient discuter entre eux. Lors du procès, ils voient des images violentes, entendent des témoignages traumatisants. Au moment de la délibération, ils sont anonymes et ne connaissent pas leurs noms. Ce qui est normal pour éviter les représailles. Mais après, on les lâche dans la nature sans aide. Les tribunaux refusent même de divulguer leurs coordonnées. Sur notre site, nous les mettons en relation. Ils en ont besoin.»

Le devoir de réserve est parfois lourd à porter. La loi japonaise prévoit une peine de six mois de réclusion ou 500.000 yens d’amende (un peu moins de 5.000 euros) s’il est rompu. Une hot-line réservée aux anciens jurés a été ouverte par la Cour suprême. Le juré se voit doté d’un login et peut appeler un numéro spécial en cas de stress post-procès. Au bout du fil, un psychologue prêt à l’écouter. Mais l’initiative, insuffisante, ne fonctionne pas. Setsuko Kamiya, chroniqueuse judiciaire au Japan Times, avance une explication:

«Très peu de gens ont appelé la hot-line. Le psychologue n’est pas l’interlocuteur dont ont besoin les anciens. Ils veulent partager leur expérience avec d’autres jurés. Libérer leur parole et se rendre compte qu’ils ne sont pas seuls à avoir des difficultés et des interrogations.»

Deux ans après la mise en place de la réforme, 99% des anciens saiban-in interrogés disent, malgré tout, avoir vécu une expérience «positive». La justice a ouvert ses portes, les citoyens se confrontent aux crimes et sont un maillon désormais essentiel dans la prise de décision.

Des avocats à l'école française et américaine

Atsatoshi Oda, 40 ans, a lui aussi été juré et c’est comme s’il avait «gagné au loto», dit-il, tout sourire. Depuis, il est devenu passionné de droit et sillonne les écoles pour raconter son expérience.

«J’avais l’impression que je connaissais tout de la justice de mon pays, mais finalement je ne savais rien, c’est comme sur la peine de mort. Si on interroge les Japonais, personne ne sait où ni comment on exécute les condamnés à mort au Japon, car on en parle pas. Mais si on ne connaît pas la réalité des choses, comment en débattre? Depuis que j’ai été juré, je suis les actualités, je m’intéresse au droit, je lis des livres sur la justice. Je souhaite aujourd’hui que le débat sur la peine de mort soit lancé, c’est une suite logique à l’introduction des jurés. Plus les gens vont savoir plus ils vont s’interroger.»

Si les Japonais prennent conscience du rôle qu’ils peuvent jouer dans le système judiciaire, du côté des professionnels, la réforme a éveillé des préoccupations parfois plus prosaïques. De 2004 à 2009, près de 600 faux procès ont eu lieu afin de rôder les avocats à la plaidoirie orale, une nouvelle pratique qui a fait complètement évoluer leur métier.

Takeshi Nishimura est avocat pénaliste à Osaka et secrétaire général de la fédération des barreaux du Japon. Il se frotte aujourd’hui à l’exercice de style.

«Avant la réforme, les avocats parlaient en regardant leurs dossiers, ils lisaient, depuis leur bureau, ce qui était écrit. “Je m’appelle Nishimura, je défends un tel ou un tel.” Plus le dossier était écrit et compliqué, plus l’avocat était considéré comme bon. Maintenant, je dois faire de gros efforts pour lever les yeux de mes papiers, parler simplement et regarder le visage des jurés et des juges.»

«Parler aux jurés comme à mon amoureuse»

Avec la réforme, les avocats japonais sont formés aux techniques de plaidoiries américaine ou française. Des formations qui mettent en avant des recettes parfois farouchement éloignées de la sensibilité japonaise.

«Un jour, un formateur m’a dit de parler aux jurés comme à mon amoureuse. Car c’est un peu comme convaincre le bien-aimé: vous écrivez une lettre pour votre amoureux et quand vous l’avez devant vous, vous n’allez pas lire votre lettre, vous le regardez droit dans le yeux et vous lui dites “je t’aime”. Vous essayez de le convaincre de votre amour. On nous dit de faire pareil avec le jury.»

Mais l’effusion japonaise est loin d’atteindre la théâtralité de nos ténors occidentaux. L’avocat japonais n’agite pas sa robe, il n’en a pas. Il est contraint au complet noir, chemise blanche et insigne dorée à la boutonnière représentant une fleur de tournesol et la balance de la justice, symbole de la réussite au concours du barreau.

Oublier donc les effets de manche, œillades et plaidoyers larmoyants. Le juré japonais n’y est pas sensible et l’avocat, de toutes façons, ne sait pas faire. Le juré Taguchi explique:

«Je n’ai pas aimé quand l’avocat s’est approché de nous. Je préfère quand il reste assis à son bureau, cela montre qu’il est sérieux et rigoureux.»

Takeshi Nishimura s'en amuse:

«Les Japonais préfèrent le sérieux de l’argumentation à l’excessivité. Il pourrait peut-être y avoir des ténors à la japonaise, mais pas selon les critères occidentaux.»

Ne pas offenser les jurés

La question reste posée: jusqu’où peut-on aller pour convaincre un Japonais? Quelles techniques adopter? Quelles limites ne pas dépasser? En 2007, Takeshi Nishimura vient en France pour se préparer. Il assiste avec de nombreux collègues à un procès d’assises dans la capitale et observe le jeu de scène des défenseurs parisiens.

«Aux Etats-Unis et en France, un avocat peut regarder un juré droit dans les yeux pendant 2 à 3 secondes. Le juré soutient le regard sans se sentir ni gêné ni intimidé. La cour suprême a étudié la réaction des jurés japonais et nous nous sommes rendus compte qu’au Japon cela est totalement impossible. Deux secondes, c’est une éternité! Et l’avocat obtient l’effet inverse en offensant le juré. C’est un sujet d’étude sur lequel nous devons nous attarder à l’avenir. Nous devons aujourd’hui trouver le modèle japonais.»

En 2012, l’Etat japonais publiera un bilan officiel de la réforme, quatre ans après sa mise en place. Selon les premiers chiffres, depuis que les saiban-in sont revenus, les condamnations pour crimes sexuels seraient plus dures et les acquittements un peu plus nombreux.

Lucie Barbarin


NDLE: Cet article a été écrit avant le séisme et le tsunami qui ont frappé le Japon le 11 mars 2011.

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