France

Affaire Woerth: nos réponses aux bonnes questions du PS

Bastien Bonnefous et Vincent Glad, mis à jour le 06.07.2010 à 14 h 49

La gauche veut une commission d'enquête parlementaire pour faire la lumière sur la nébuleuse affaire Woerth/Bettencourt.

Le 2 juillet, le groupe parlementaire SRC (Socialiste, Radical et Citoyen) qui regroupe l'ensemble des élus de gauche, a déposé une «proposition de résolution visant à faire la lumière sur la gestion du dossier fiscal de Madame Bettencourt» (télécharger en PDF). L'opposition vise ainsi à interpeller la majorité et le gouvernement par une série de questions sur cette affaire familiale devenue affaire d'Etat dans laquelle est notamment mis en cause l'ancien ministre du Budget Eric Woerth. Slate a tenté de répondre aux interrogations des parlementaires relayées par le blog du député socialiste Jean-Jacques Urvoas.

«Le 9 janvier 2009, l'administration fiscale est saisie sur le fondement de l'art. 101 du Code de procédure fiscale de la procédure suivie à l'encontre de « François-Marie Banier et tous autres ». Si la procédure engagée concerne entre autres l'achat de l'île d'Arros, se peut-il que le lien ne soit pas établi avec Mme Bettencourt?»

Le 25 juin 2010, le procureur de la République de Nanterre Philippe Courroye a déclaré avoir alerté l'administration fiscale en janvier 2009 sur de possibles fraudes de Liliane Bettencourt. A l'époque, le magistrat était en charge de l'enquête préliminaire suite à la plainte déposée pour «abus de faiblesse» par Françoise Meyers-Bettencourt, la fille de la milliardaire. Selon l'hebdomadaire Marianne, Philippe Courroye en savait déjà beaucoup, puisque le parquet de Nanterre aurait eu des éléments «suffisants» pour «alerter le fisc dès mars 2008». Dans le cadre de l'enquête préliminaire, avait été notamment saisie une lettre de François-Marie Banier à Liliane Bettencourt du 19 mai 2005 dans laquelle il était fait référence à l'île d'Arros, dans les Seychelles. Le lien -même indirect- entre cette île et Liliane Bettencourt pouvait donc déjà être établi courant 2008 par la justice, puis, une fois saisi début 2009, par le fisc.

«Dès lors que l'affaire concerne l'une des premières fortunes de France, se peut-il que le ministre n'en soit pas personnellement saisi? Quelles sont les informations dont dispose alors le ministre?»

Avant les déclarations de Philippe Courroye du 25 juin 2010, Eric Woerth a plusieurs fois démenti dans les médias avoir jamais été informé de la situation fiscale de Liliane Bettencourt lorsqu'il était ministre du Budget. Par exemple, interrogé le 21 juin sur LCI, à la question «Aviez-vous connaissance du dossier fiscal de Mme Bettencourt?», il répondait : «Bien sûr que non, évidemment que non, c'est l'administration fiscale qui a connaissance des dossiers fiscaux.»

Pourtant, en janvier 2009, l'administration fiscale avait été saisie sur le fondement de l'art. 101 du Code de procédure fiscale. Or, cet article stipule que l'administration doit ensuite saisir le ministre de l'Economie et des Finances. En 2009, Eric Woerth est un ministre du Budget qui vient de se lancer dans une chasse publique aux fraudeurs fiscaux. Difficile de penser qu'il n'ait pas alors été informé, ni même saisi, par Christine Lagarde, alors ministre de l'Economie et des Finances. D'autant que la procédure impose ensuite au ministre de saisir les services d'enquête fiscale. Enfin, lui seul peut décider de réunir la «commission des infractions fiscales» qui doit donner son feu vert à d'éventuelles poursuites judiciaires.

«Ces informations justifient-elles l'engagement d'un contrôle fiscal?»

Les éléments détenus par le fisc dès 2009 laissent apparaître un lien entre l'île d'Arros et Liliane Bettencourt. Cette île n'est pas inscrite au patrimoine de l'héritière de L'Oréal: cette bizarrerie pouvait justifier à elle seule un contrôle fiscal. Patrice de Maistre, son gestionnaire de fortune, savait bien que cette île des Seychelles pouvait lui causer de gros soucis avec le fisc. Dans une discussion du 19 novembre 2009, exhumée par Mediapart, de Maistre conseille à sa cliente de ne pas déclarer l'île d'Arros en France: «Je pense qu'il ne faut pas le faire parce que c'est trop compliqué et j'ai peur que le fisc tire un fil». Tout porte à croire que le fisc avait bien ce fil en main. Mais pour une raison encore inconnue, il n'a pas tiré dessus.

«Le ministre du Budget est-il alors intervenu pour exiger un contrôle fiscal de M. Banier?»

Encore une fois, jusqu'aux révélations du procureur Courroye, Eric Woerth a toujours nié avoir interféré d'une manière ou d'une autre dans l'affaire Banier-Bettencourt. Sauf que dans la soirée du 25 juin 2010, son cabinet au ministère du Travail a publié un communiqué expliquant que «compte tenu des éléments rapportés par Philippe Courroye, Eric Woerth souligne que c'est sous son autorité qu'a été lancé un contrôle fiscal sur Monsieur Banier». Sans préciser la date de lancement de ce contrôle.

«Dans cette hypothèse, pourquoi n'a-t-il pas engagé une procédure identique à l'encontre de Mme Bettencourt?»

C'est tout le nœud de l'affaire. S'il est prouvé que le fisc avait tous les éléments pour avoir des soupçons sur la fortune de Liliane Bettencourt, l'absence de contrôle fiscal est une grave négligence surtout dans un climat politique de lutte contre la fraude fiscale des grandes fortunes. Ou pire, l'absence de contrôle fiscal peut-être la conséquence du «conflit d'intérêt» reproché à Eric Woerth. Dans cette hypothèse, il aurait -explicitement ou non- demandé à son administration de ne pas s'intéresser à l'héritière de L'Oréal. Il a fallu attendre le 27 juin 2010 pour que le successeur d'Eric Woerth au ministère du Budget, François Baroin, lance, en pleine tempête médiatique, une enquête fiscale sur l'ensemble des actifs de Mme Bettencourt.

«En tout état de cause, M. Woerth est-il intervenu de quelques manières que ce soit -par action ou par omission- pour empêcher un éventuel contrôle fiscal concernant Mme Bettencourt ou la société Clymène?»

C'est une des questions-clés, à ce jour sans réponse claire. Une telle intervention tendrait à prouver le «conflit d'intérêt» reproché à Eric Woerth depuis plusieurs semaines. Parmi les enregistrements-espions des conversations entre Liliane Bettencourt et le gestionnaire de sa fortune Patrice de Maistre, dirigeant la société Clymène, deux entretiens sont particulièrement embarrassants pour Eric Woerth.

Le 27 octobre 2009, Patrice de Maistre évoque avec la milliardaire son amitié avec le ministre du Budget qui serait, selon le gestionnaire, intervenu pour que l'auditorium André-Bettencourt -du nom de l'ancien époux de Mme Bettencourt- dispose d'un bâtiment supplémentaire de l'hôtel de la Monnaie à Paris. «C'est mon ami Eric Woerth, dont la femme travaille pour nous, qui s'en est occupé», déclare Patrice de Maistre. Surtout, deux jours plus tard, le 29 octobre 2009, lors d'une nouvelle conversation, le gestionnaire évoque une visite du futur auditorium pour laquelle il a invité Eric Woerth. «Qui c'est celui-là?», demande Liliane Bettencourt. «C'est le mari de Mme Woerth que vous employez (...) c'est notre ministre du Budget, il est très sympathique et en plus, c'est lui qui s'occupe de vos impôts», répond Patrice de Maistre.

«Cette éventuelle décision de ne pas agir ou d'empêcher un contrôle de la situation fiscale de Mme Bettencourt a-t-elle été prise par le seul ministre du Budget ou a-t-il exécuté une décision prise par sa hiérarchie?»

Cela pose la question de l'implication éventuelle de Nicolas Sarkozy dans cette affaire. D'après les enregistrements «pirates» dévoilés par Mediapart, l'Elysée a clairement pris parti pour Liliane Bettencourt dans la procédure en cours l'opposant à sa fille. Patrice de Maistre était en contact permanent avec Patrick Ouart, l'ancien conseiller de Nicolas Sarkozy pour les affaires juridiques. «Ils font ce qu'ils peuvent», indique de Maistre à sa cliente en parlant de l'implication de l'Elysée dans cette affaire. Ce qu'ils peuvent? De Maitre le détaillera le 23 avril 2010, en reprenant les propos de Patrick Ouart: «Le Président continue de suivre cette affaire de très près. En première instance, on ne peut rien faire de plus. Mais on peut vous dire qu'en cour d'appel si vous perdez, on connaît très très bien le procureur».

D'où vient cette bienveillance de l'Elysée pour Liliane Bettencourt? C'est toute la question. La révélation (confirmée par de Maistre) de chèques de 7.500 euros signés par l'héritière à Nicolas Sarkozy et Valérie Pécresse jettent le trouble. Les versements à un parti politique sont plafonnés à 7.500 euros, mais les versements à un ou plusieurs candidats sont limités à 4.600 euros par élection. Or Nicolas Sarkozy n'était pas candidat à une élection en 2010, contrairement à Valérie Pécresse.

De nouvelles révélations publiées le 6 juillet sur Médiapart rapprochent Nicolas Sarkozy de l'affaire. D'après les déclarations de Claire T., l'ancienne comptable de Liliane Bettencourt, l'héritière a fait un chèque de 150.000 euros au candidat Sarkozy en 2007: «Patrice de Maistre, qui était devenu celui qui “s'occupait” des politiques du fait de la maladie de Dédé, m'a convoquée pour me demander d'aller retirer à la banque une somme trois fois supérieure à l'habitude, à savoir 150.000 euros. [...] Je me souviens de la date de ce retrait destiné à la campagne de Sarkozy: c'était le 26 mars 2007». L'Elysée a immédiatement démenti l'existence de cette enveloppe.

«Les liens entre la femme de M. Woerth et Mme Bettencourt ont-ils pu influencer les éventuels choix du ministre du Budget dans cette affaire?»

Interrogé sur ce point, Eric Woerth a démenti le 27 juin 2010 tout conflit d'intérêt entre les fonctions professionnelles de son épouse Florence et ses décisions en tant que ministre du Budget. Sur RTL, il a déclaré que sa femme «est victime de cette affaire, elle a fait son métier avec honneur, avec compétence, avec honnêteté», assurant même avoir toujours dressé «une muraille de Chine» entre leurs métiers respectifs.

«Quelles étaient les fonctions et les responsabilités exactes de Mme Woerth au sein de la société Clymène?»

Clymène est une holding détenue à 100% par Liliane Bettencourt et chargée de gérer une partie de la fortune de cette dernière. La société ne compte que 5 employés dont Florence Woerth qui touchait 200.000 euros par an. Mais que faisait-elle exactement? «Ma femme n'avait que pour mission de gérer les dividendes versés par L'Oréal à Mme Bettencourt», indique Eric Woerth.

La gestionnaire de fortune a-t-elle été trop loin dans l'optimisation fiscale, jusqu'à conseiller des actes de fraude fiscale? Pour l'instant, rien ne permet de l'indiquer. Mais ce qui est sûr, c'est que le patron de Florence Woerth chez Clymène, Patrice de Maistre, a conseillé à Liliane Bettencourt de ne pas régulariser en France son compte suisse en lui proposant de placer l'argent à Singapour «parce qu'ils ne peuvent rien demander» (d'après les enregistrements «pirates» de Mediapart).

Le quotidien La Tribune de Genève a recueilli les confidences d'un banquier genevois qui assure que Florence Woerth était vue «très souvent» à Genève dans une autre structure chargée de gérer les actifs de Liliane Bettencourt: «Eric Woerth, durant ces deux dernières années, ne pouvait pas ignorer que sa femme se trouvait très régulièrement à Genève. Et que ce n'était certainement pas pour voir son Jet d'eau!» Qu'y faisait Florence Woerth ? Mystère.

«Mme Woerth a-t-elle été embauchée par M. de Maistre à la demande du ministre du Budget?»

Florence Woerth a été employée de 2007 à 2010 dans la holding Clymène, dirigée par Patrice de Maistre. Depuis le début de l'affaire, l'épouse du ministre a toujours déclaré avoir «tout ignoré» d'une éventuelle évasion fiscale de la milliardaire héritière de L'Oréal. Le cas personnel de Florence Woerth est évoquée dans l'enregistrement «pirate» du 23 avril 2010.

Dans cette conversation entre Patrice de Maistre et Liliane Bettencourt, le dirigeant de Clymène dit regretter son choix d'avoir embauché Mme Woerth. «Je me suis trompé quand je l'ai engagée», déclare Patrice de Maistre, précisant à Liliane Bettencourt que «comme vous êtes la femme la plus riche de France, le fait que vous ayez une femme de ministre chez nous, les journaux disent que tout est mélangé». Surtout, il ajoute que quand il a embauché Florence Woerth, «son mari était ministre des Finances (en réalité, du Budget -NDLR). Il m'a demandé de le faire». «Je l'ai fait pour lui faire plaisir», répète-t-il. Florence Woerth a démissionné de son poste à Clymène peu après la révélation de l'affaire.

«Les financements que M. Woerth admet avoir reçus de Mme Bettencourt ont-ils été perçus au profit de son association de financement - Association de soutien aux amis d'Eric Woerth - et ont-ils été la contre-partie d'une éventuelle ingérence du ministre dans ce dossier ? Y a-t-il eu des contre-parties obtenues par le ministre du Budget liées à ses fonctions parallèles de trésorier de l'UMP?»

Dans l'enregistrement «pirate» du 4 mars 2010, il semble que Patrice de Maistre ait présenté trois chèques pour paraphe à Liliane Bettencourt: le premier, selon ses dires, à l'intention de Valérie Pécresse; le deuxième au bénéfice d'Eric Woerth; le troisième en faveur de Nicolas Sarkozy. «En ce moment, il faut qu'on ait des amis», explique le gestionnaire à la milliardaire, ajoutant que ce sont de «petites sommes» de 7500 €, soit le plafond légal des financements privés d'organisations politiques.

Eric Woerth a mis du temps à s'expliquer sur l'existence d'une telle «remise d'argent», laissant dans un premier temps entendre que cette somme était destinée à l'UMP dont il est le trésorier depuis sept ans. Mais le 27 juin 2010, sur RTL, le ministre a reconnu avoir reçu de l'argent de Mme Bettencourt «dans le cadre de (sa) vie politique». Formule sybilline. Mediapart a révélé que ces 7500 € ont été en réalité versés à l'«Association de soutien à l'action d'Eric Woerth», un petit parti jusqu'ici inconnu, «dévoué» à la carrière politique d'Eric Woerth. Basé en Picardie où le ministre du Travail est maire de Chantilly, ce micro-parti est doté d'une association de financement pour collecter des fonds. Par ailleurs, en 2008, il a reçu quelque 66 250 € de financement de la part de l'UMP dont le trésorier n'est autre que... Eric Woerth.

«Au total, en tant que ministre du Budget, dépositaire de l'autorité publique chargée d'assurer la surveillance des obligations fiscales de Mme Bettencourt, M. Eric Woerth a-t-il pris, reçu ou conservé un intérêt quelconque de la part de Mme Bettencourt elle-même ou de la société Clymène, chargée de la gestion de sa fortune?»

C'est la question d'une éventuelle «prise illégale d'intérêts» d'Eric Woerth dans cette affaire. Il faudrait, pour le prouver, faire le lien entre la mansuétude dont a fait preuve le fisc avec Liliane Bettencourt et l'embauche de Florence Woerth et/ou les chèques signés par l'héritière à son mari et à l'UMP. La prise illégale d'intérêts est un délit puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75.000 euros d'amende. A l'heure actuelle, aucune procédure judiciaire n'est engagée pour enquêter à ce sujet.

«Enfin, depuis que Mme Bettencourt a avoué une fraude fiscale massive, pourquoi son gestionnaire de fortune n'a-t-il pas été entendu, ni fait l'objet d'une surveillance judiciaire, alors qu'il est en situation de faire disparaître des éléments de preuve, voire de déplacer certains fonds vers des paradis fiscaux?»

Patrice de Maistre a été entendu le 30 juin 2010 par les policiers de la Brigade de Répression de la Délinquance contre la Personne (BRDP) en charge de l'enquête préliminaire ouverte par le parquet de Nanterre pour «atteinte à la vie privée», suite à la plainte déposée par François-Marie Banier, Patrice de Maistre et Liliane Bettencourt après la découverte des enregistrements « pirates » de conversations privées entre mai 2009 et mai 2010 au domicile de la milliardaire. François-Marie Banier et Liliane Bettencourt ont également été entendus par la BRDP.

Mais à ce jour, aucun des trois, à commencer par Patrice de Maistre, n'a été interrogé sur une éventuelle fraude fiscale organisée par les services financiers de Mme Bettencourt. Le 1er juillet, la magistrate Isabelle Prévost-Desprez, en charge du procès Banier, a décidé le renvoi du procès et le lancement d'un «supplément d'information» sur le contenu de ces écoutes sauvages. Mais ce supplément a été aussitôt bloqué par le parquet de Nanterre qui a fait appel du jugement.

Il faut donc attendre la décision de la cour d'appel de Versailles d'ici à un mois pour connaître la suite des événements. Officiellement, le parquet de Nanterre entend d'abord faire toute la lumière sur les conditions d'enregistrement et de transcription des écoutes, avant de se pencher éventuellement sur leur contenu. Le 4 juillet, Michèle Alliot-Marie, garde des Sceaux, a néanmoins laissé entendre sur Europe 1 que le procureur Philippe Courroye pourrait ouvrir une enquête pour «blanchiment» à l'encontre de Liliane Bettencourt et de son entourage, sur la base d'éléments contenus dans les écoutes.

«Pourquoi l'actuel ministre du Budget a-t-il attendu le 27 juin pour décider d'une enquête approfondie sur les avoirs de Mme Bettencourt?»

Face à l'ampleur prise par la polémique, François Baroin a annoncé que le fisc allait examiner «la totalité des actifs» de Liliane Bettencourt. En clair, un contrôle fiscal en bonne et dûe forme. Il a même promis d'aller «jusqu'au bout». Cette annonce arrive néanmoins un peu tard, plus d'un an après que le parquet ait transmis au fisc des éléments sur une éventuelle fraude fiscale, et plus de dix jours après les premières révélations de Mediapart.

Bastien Bonnefous et Vincent Glad

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Photo: Eric Woerth, Jacky Naegelen / Reuters

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