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Ces fromages qui puent la contrefaçon

Temps de lecture : 8 min

Chaque année, de nombreux produits AOP sont contrefaits ou voient leurs noms usurpés, faute de contrôle en France et à l'étranger.

Ceci n'est pas du Roquefort. | Towfiqu barbhuiya via Unsplash
Ceci n'est pas du Roquefort. | Towfiqu barbhuiya via Unsplash

Au rayon fromage des supermarchés, ce n'est pas le choix qui manque. Sur les étals, entre notre célèbre Camembert de Normandie et la bûche de chèvre trône le Mont d'Or. Connu pour son crémeux inimitable, ce fromage rond disposé dans une boîte en bois est souvent plébiscité en hiver dans des plats réconfortants. Jusqu'à récemment, à côté de cette star des fromages coulants, on pouvait trouver un produit quasiment identique: le Vallée d'Or. Seule différence? L'AOP, Appellation d'origine protégée. Considéré comme trop proche de son voisin au niveau de son nom et de son visuel par le syndicat du fromage original, le Vallée d'Or a été retiré du marché le 31 août 2021.

À l'instar du Mont d'Or, plusieurs fromages sont victimes de copies et mises en vente frauduleuses chaque année. Seuls quarante-six en France sont certifiés par une AOP, reconnaissable par un logo jaune et rouge qui protège leur nom et atteste de leur qualité. Ce macaron ne peut figurer que sur les produits respectant scrupuleusement un cahier des charges strict. Pour Julia de Castro, cheffe de projet au sein du Cnaol (Conseil national des appellations d'origines laitières), cette protection agit comme une garantie pour les fromages. «Un produit AOP est protégé sur tout le territoire européen contre les utilisations frauduleuses de son nom», explique-t-elle. Environ 205.049 tonnes de fromages AOP sont commercialisés chaque année en France.

«Genre reblochon», c'est genre interdit

C'est sur les étals des marchés, foires et salons et dans les lieux très touristiques que se retrouvent la plupart des contrefaçons. Elles peuvent prendre des formes très variées: d'une reprise du nom à une déformation de ce dernier, en passant par des évocations à travers la forme ou les caractéristiques visuelles, les limites de la fraude sont floues et souvent traitées au cas par cas. Mais la protection va au-delà du domaine fromager et interdit l'utilisation du nom pour tout type de produit ou service. Impossible, donc, d'appeler sa marque de vêtements «Beaufort» ou son site internet «Neufchâtel». L'objectif de cette législation: éviter de créer de la confusion chez le consommateur.

L'usurpation la plus courante reste la mention du nom du lieu de production, souvent protégé par l'AOP. Un producteur non-AOP du Poitou ne pourra pas faire apparaître cette provenance dans l'appellation de son fromage car l'AOP «Chabichou du Poitou» protège l'emploi de tous ces termes. S'il le fait néanmoins, cela peut résulter d'une méconnaissance de la réglementation, comme l'affirme Fanny Hennequin, chargée de mission au service juridique et international de l'INAO (Institut national de l'origine et de la qualité): «Dans la majorité des cas, les producteurs ne savent pas qu'ils n'ont pas le droit d'utiliser le nom de leur région ou de leur commune dans leurs produits.»

Sur plusieurs sites de vente de fromages français vers l'étranger, on peut retrouver des «Délices du Jura, style reblochon» ou encore des «Chalet du Jura, style mont d'or». Pourtant, faire référence à une appellation d'origine dans la description d'un fromage est interdit par la loi. C'est ce que déclare Marion Pignot, avocate au cabinet Plasseraud, spécialisée dans la propriété intellectuelle: «La réglementation interdit toute évocation du nom d'un produit AOP, même si c'est accompagné d'une expression “genre”, “type”, “méthode” ou “façon”.»

Ainsi, une société espagnole de vente de fromages, «Rocarifor», a été interdite par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) qui considérait que ce terme évoquait trop l'AOP Roquefort. «Il y a une protection forte au niveau européen des appellation d'origine: le nom de l'appellation et toutes les évocations de ce dernier y compris figuratives sont interdites», continue Marion Pignot.

En Espagne, le fromage Queso Manchego est protégé par une AOP. Une société a été condamnée pour avoir utilisé des éléments figuratifs (des dessins rappelant Don Quichotte de la Mancha, notamment utilisés sur l'emballage du Queso Manchego) sur ses étiquettes de fromages.

La raie cendrée ne peut que ressembler

Un fromage est allé jusqu'aux tribunaux pour protéger son visuel: le Morbier. Souvent consommé en hiver pour des raclettes, il se reconnaît par sa raie sombre centrale et horizontale. Protégé par une appellation d'origine depuis 2002, il pourrait être le premier produit couvert pour son image spécifique. Car, pour le moment, seul le nom du fromage est protégé... mais ni sa recette, ni son apparence.

«On est confronté depuis de longues années à des producteurs qui utilisent une raie sombre centrale et horizontale dans leurs fromages qui, en plus, présentent toutes les caractéristiques visuelles extérieures du Morbier: une meule de 6 ou 7 kilos, avec une croûte dans les roses-orangés», déplore Florence Arnaud, présidente du Syndicat de défense du Morbier. Sur son site internet, la mention «Morbier, un trait inimitable» annonce la couleur. Mais le syndicat nuance: «On ne cherche pas à protéger la raie centrale dans un petit fromage de chèvre qui fait 300 grammes, mais là, ce sont des fromageries qui surfent sur l'image du Morbier et qui mettent une raie noire pour les faire passer pour tel.»

«On a montré qu'une raie horizontale dans un fromage est égale au Morbier dans l'esprit du consommateur.»
Florence Arnaud, présidente du Syndicat de défense du Morbier

Pour tenter de faire jurisprudence, le syndicat a pris un dossier emblématique pour agir: celui du Montboissié, fabriqué par la Société fromagère du Livradois, en Auvergne. En plus d'un nom qui rappelle celui du Morbier, le Montboissié arbore la même raie cendrée que l'AOP. Mais en première instance et en appel, les juges estiment que les consommateurs sont capables, au vu de l'étiquette, de faire la différence entre le Montboissié et le Morbier, malgré leur apparence similaire.

Afin de prouver le contraire, le syndicat décide de réaliser une étude auprès de consommateurs de trois pays européens (France, Allemagne et Pays-Bas). En présentant des photos de fromages, ils demandent aux participants de désigner le Morbier. Le résultat est sans appel: quel que soit le nom écrit sur l'étiquette, tous considèrent les fromages avec une raie sombre centrale comme du Morbier. «On a montré qu'une raie horizontale dans un fromage est égale au Morbier dans l'esprit du consommateur», conclut Florence Arnaud.

La Cour de justice de l'Union européenne s'empare du dossier. À la question «Est-ce que, dans certaines situations, l'appellation peut protéger l'apparence caractéristique d'un produit?», les juges répondent que oui, dans le cas où le visuel est reconnu comme équivalent à l'AOP pour le consommateur. Si l'on s'en tient à l'étude réalisée par le syndicat, alors l'AOP du Morbier peut protéger sa rainure sombre. C'est maintenant aux juridictions françaises de trancher le cas du fromage jurassien.

À la suite de cet avis, la cour de cassation a décidé de casser le jugement précédent dans l'affaire opposant le syndicat du Morbier à la Société fromagère du Livradois. La nouvelle audience aura lieu en septembre 2022. Pour Florence Arnaud, cette décision est exceptionnelle: «On ne va pas protéger toutes les grosses meules de pâtes pressées cuites sous prétexte qu'il y a du Comté, ce n'est pas suffisamment représentatif.» Seuls quelques fromages AOP ayant un visuel assez caractéristique et reconnu comme tel dans le cahier des charges pourraient voir leur image protégée par leur appellation.

«Ça ne s'improvise pas d'obtenir le label AOP»

Pour lutter contre ces fraudes, des contrôles sont effectués par les autorités. La DGCCRF (Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes) réalise chaque année des veilles sur les marchés pour repérer les possibles contrefaçons de produits. Les consommateurs peuvent aussi informer directement les syndicats ainsi que l'INAO sur le sujet. Chaque organisme de défense et de gestion garde un œil sur son territoire et sur internet pour repérer les potentiels faux. L'INAO opère également une surveillance des marques en France de manière manuelle et à l'international par le biais d'un cabinet. «Cette veille va nous permettre d'intervenir pour toutes les marques non conformes, que ce soit en France ou à l'étranger», explique Fanny Hennequin.

Plusieurs organismes de défense de fromages s'accordent à dire que ces contrôles sont insuffisants, comme le Syndicat de défense du Beaufort. «Au-delà du manque de moyens, les amendes et les PV dressés ne sont pas très dissuasifs», regrette Caroline Glise, responsable administrative du syndicat. Les filières ont donc des attentes assez fortes vis-à-vis des pouvoirs publics pour renforcer les actions afin de faire cesser les copies. «Ça ne s'improvise pas d'obtenir le label AOP, donc c'est très gênant d'avoir des produits qui portent le nom de l'appellation, commercialisés, sans répondre aux mêmes règles du jeu», fait valoir la responsable. À noter que ces contrefaçons peuvent être punies de deux ans d'emprisonnement et 300.000 euros d'amende.

Au total, pour l'année 2020, l'INAO a ouvert soixante-dix dossiers concernant des AOP laitières, qu'il s'agisse d'interventions à la suite de dépôts de marques, d'usurpations, de détournements de notoriété ou d'étiquetages.

Les fromages suisses protégés... par la science

De l'autre côté de la frontière, les Suisses ont développé une parade pour lutter contre les contrefaçons des AOP. Le principe? Prélever des bactéries présentes à l'état naturel dans les fromages produits dans la zone d'appellation d'origine pour en faire une sorte d'ADN du fromage. Les bactéries sont cultivées et reproduites avant d'être redistribuées à chaque producteur, pour qu'il les intègre aux nouvelles préparations. Ces souches n'ont pas d'influence directe sur la qualité ou le goût mais agissent comme une sorte de puce permettant de pister le produit. Lors d'analyses, si les bactéries sont présentes en quantité suffisante, cela signifie que le fromage est bel et bien d'appellation d'origine protégée.

Cette nouvelle technologie développée par la station de recherche Agroscope est utilisée dans trois appellations suisse: l'Appenzeller, le Gruyère suisse et la Tête de Moine. Les portions préemballées comme les rosettes de Tête de Moine et le Gruyère râpé favorisent l'apparition de produits frauduleux car sans croûte, donc sans tampon de certification apposé avant la commercialisation.

Au niveau des résultats, c'est un système de traçabilité quasiment sûr à 100%, affirme Olivier Isler, l'ancien président de l'Interprofession Tête de Moine. Une dizaine d'échantillons ont été testés au cours de ces douze derniers mois, permettant de détecter au moins un produit frauduleux. «Ça limite probablement les fraudes qui auraient lieu si ce système n'avait pas été mis en place et ça dissuade les producteurs malhonnêtes», suppose-t-il. En plus d'éviter les copies, ce système peut servir de preuve devant la justice, comme l'explique Martin Siegenthaler, l'actuel président de l'organisme: «C'est beaucoup plus simple de prouver les contrefaçons parce que ce sont des preuves qui tiennent la route devant un tribunal.»

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Fort de ce succès, Agroscope développe aujourd'hui de nouvelles souches CCO («cultures pour la certification de l'origine») pour répondre à la demande de plusieurs interprofessions fromagères suisses. La généralisation de ce concept à d'autres fromages AOP, en France par exemple, pourrait constituer une solution durable pour mettre fin aux contrefaçons dans le milieu.

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