Monde

L'avocat du pape

Christopher Beam, mis à jour le 06.04.2010 à 8 h 33

Qui peut défendre le Saint Siège?

Le Vatican s'est concocté une stratégie de défense en prévision d'un procès intenté devant un tribunal fédéral américain, où le pape est accusé d'avoir aidé à dissimuler des viols d'enfants par des prêtres. Comment devient-on avocat pour le Vatican?

On commence par la fac de droit. Comme toute autre grande organisation, le Vatican paie des avocats spécialisés en droit civil pour s'occuper des questions juridiques ordinaires ou extraordinaires. Pour toutes les affaires locales, le Saint Siège emploie des avocats formés dans les écoles de droit en Italie et maîtrisant le droit italien, presque identique à celui du Vatican. Les aspirants avocats du pape envoient leur candidature au gouvernorat de la Cité du Vatican. Hors d'Italie, chaque archevêché possède son propre conseil juridique chargé de gérer les problèmes de droit au quotidien, indépendamment du Vatican (l'archevêché de Berlin emploie des avocats allemands, celui de Dublin des avocats irlandais, etc..). Le pape n'a normalement pas son propre avocat aux États-Unis, mais depuis les procès intentés contre lui dans le Kentucky et dans l'Oregon, le Saint Siège garde une équipe d'avocats américains spécialisés en droit civil, dirigée par le juriste californien Jeffrey Lena.

Le Saint Siège emploie aussi des avocats canonistes-experts en droit canonique. La plupart vont d'abord au séminaire puis à la faculté de droit canonique. Aux États-Unis, la plus grande d'entre elles fait partie de la Catholic University. Celle de Rome se trouve à l'Université pontificale grégorienne. Les canonistes américains poursuivent souvent leur carrière en robe de juge ou d'avocat dans les tribunaux ecclésiastiques tenus par les diocèses du pays. Leurs homologues du Vatican font la même chose dans des tribunaux officiels de l'Église. Les meilleurs d'entre eux intègrent l'un des trois plus grands tribunaux ecclésiastiques de Rome: la Rota romaine, la plus haute cour d'appel de l'Église; la Pénitencerie apostolique, tribunal secret gérant les questions privées révélées en confession; et la Signature apostolique, la Cour suprême du Vatican (les affaires les plus couramment soumises à la Signature concernent des querelles administratives, comme le transfert de prêtres). Dans chaque tribunal, un comité de juges enquête et tranche sur des sujets religieux qui vont des débats sur une excommunication à des annulations de mariage. Quiconque comparaît devant ces tribunaux a droit à un avocat canoniste.

Le travail des avocats spécialistes du droit civil et des avocats canonistes se rencontre souvent. Le droit civil américain, par exemple permet de divorcer assez facilement. En revanche, il est bien plus difficile d'annuler un mariage aux yeux de l'Église. Par conséquent, un couple catholique peut vouloir consulter des avocats spécialisés en droit civil et en droit canonique. Dans les affaires de pédophilie, les plaignants et le Saint Siège ont consulté des avocats spécialistes du droit canonique pour les aider à mettre en forme leurs argumentations. Les plaignants du procès du Kentucky, par exemple, avancent qu'un document du Vatican de 1962 ordonnait aux évêques de ne pas rapporter les cas de pédophilie aux autorités. Les avocats du Vatican rétorquent que ce document, interprété à la lumière du droit canonique, ne dit rien de tel.

L'Explication remercie Robert John Araujo de la Loyola University et Ladislas Orsy de la Georgetown University.

Christopher Beam est chroniqueur politique pour Slate. Suivez-le sur Twitter.

Traduit de l'anglais par Bérengère Viennot

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Image de Une: Benoît XVI au Vatican  Alessandro Bianchi / Reuters


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