Monde

Le pape peut-il se faire mettre à la porte?

Christopher Beam, mis à jour le 18.03.2010 à 17 h 23

Non, car il possède «le pouvoir ordinaire, suprême, plénier, immédiat et universel qu'il peut toujours exercer librement».

Le Vatican rejette les accusations selon lesquelles le pape Benoît XVI a aidé à couvrir les abus pédophiles de l'Eglise catholique alors qu'il était archevêque de Munich et Freising dans les années 1970 et 1980. Si des preuves venaient à faire surface contre le pape, l'Eglise peut-elle le mettre à la porte?

Non. Le code de droit canonique stipule que le pape ne peut être démis de ses fonctions, et ce pour n'importe quelle raison que ce soit, y compris des problèmes de santé ou un trauma psychologique. Cela s'explique, selon le droit de l'Eglise, par le fait qu'il n'y a pas d'autorité plus haute que le pape: il possède «le pouvoir ordinaire, suprême, plénier, immédiat et universel qu'il peut toujours exercer librement». Un pape peut démissionner, mais cette démission doit être «libre», et il n'est pas tenu de la présenter à une quelconque autorité. (Le dernier pape à avoir démissionné est Grégoire XII en 1415, dans le but de mettre fin à la lutte pour la papauté connue sous le nom de Grand schisme d'occident.)

Pour ce qui est des autres autorités catholiques: les évêques peuvent être démis de leurs fonctions par la Congrégation pour les évêques, bien qu'il n'y ait pas de procédure formelle. Et les curés peuvent être mis à la porte par les évêques pour une grande variété de motifs, y compris «l'infirmité de l'esprit ou du corps», la «perte de la bonne estime chez les paroissiens» ou une «grave négligence» de ses devoirs de curé.

Poursuites

Le pape peut-il être poursuivi en application de la loi séculaire? Non. Les lois du Vatican prévoient l'immunité pour le pape. Les chefs d'Etat sont également, dans le droit international coutumier, protégés contre toute poursuite. Une coutume qui concerne donc le pape, qui est à la tête de l'Eglise et de l'Etat de la Cité du Vatican. En 2005 au Texas, à la suite d'une plainte déposée par trois personnes contre le pape, accusé d'avoir couvert les attouchements d'un prêtre de Houston, le Département de la justice américain a vivement conseillé au tribunal de ne pas donner suite à la plainte, arguant que le pape bénéficie de l'immunité en tant que chef du Saint-Siège et qu'un tel procès serait «incompatible avec les intérêts en matière de politique extérieure des Etats-Unis». En revanche, un chef d'Etat peut être poursuivi pour des faits remontant à avant sa prise de fonction, l'immunité souveraine ne s'appliquant aux dirigeants que pendant qu'ils sont en fonction, ou pour les actes commis alors qu'ils occupaient cette fonction. Mais comme le pape ne démissionne presque jamais, il y a peu de chances pour qu'il soit l'objet de poursuites.

Il y a bien sûr eu quelques exceptions à la règle de l'immunité souveraine, notamment le procès de Manuel Noriega aux Etats-Unis, l'arrestation d'Augusto Pinochet au Royaume-Uni (il n'a jamais été condamné) et les poursuites contre Slobodan Milosevic pour crimes de guerre à La Haye. Mais il s'agit de cas extrêmes —Milosevic a par exemple été inculpé pour génocide— qui ont peu de chances de servir de précédents pour des poursuites contre le pape.

Christopher Beam

Traduit par Grégoire Fleurot

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Photo: Benoît XVI à Rome, mars 2010, REUTERS/Tony Gentile

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