Société

Emprise, abus d’autorité, contrainte morale: quand les violeurs conditionnent leurs victimes

Temps de lecture : 14 min

Comment, face à une cour d’assises, peut-on caractériser les situations où les victimes sont conditionnées dans un état de contrainte psychologique?

Être sous emprise, «c’est être sous influence, sous une domination de quelqu’un qui a un ascendant, comme dans les sectes». | Vidar Nordli-Mathisen via Unsplash License by
Être sous emprise, «c’est être sous influence, sous une domination de quelqu’un qui a un ascendant, comme dans les sectes». | Vidar Nordli-Mathisen via Unsplash License by

Treize ans de réclusion criminelle. La sentence est tombée samedi 15 décembre, au terme d’une interminable semaine de procès aux assises de Pontoise où deux jeunes femmes, Ludivine et Cynthia* ont fait face à celui qui les a violées alors qu’elles n’étaient que des jeunes filles. Celui qui a été, pendant des années, leur entraîneur de roller artistique au pôle France d’Eaubonne, leur «dieu», leur «maître», selon leurs propres mots: Arnaud Mercier, déjà placé en détention provisoire depuis plus de trois ans.

L’homme a fait plus que deux victimes. Plusieurs autres patineuses sont venues raconter face à la cour le traumatisme que leur ancien entraîneur leur a infligé alors qu’elles étaient enfants. Ensemble, elles l’ont poussé à avouer: au bout de trois jours d’audience, et même s’il continuera à nier les viols, l’entraîneur a fini par reconnaître les faits d’agressions sexuelles sur mineures de moins de 15 ans. «On a eu l’impression qu’on allait être débordés de victimes. Qu’une chape de plomb se levait», a déclaré Karim Mameri, l’avocat général, lors de son réquisitoire. Il a demandé la sanction la plus lourde: vingt ans de prison.

«Il m’avait briefée sur tout ce que je devais dire à la police. J’ai été naïve de le croire, alors que je savais ce qu’il faisait avec moi»

Ludivine

Cynthia est la première à avoir brisé l’omerta en portant plainte contre son entraîneur. Pendant sept ans, elle tient bon face à celles et ceux qui la traitent de menteuse, de jalouse. Car à l’époque de ses dénonciations, en 2011, elle est quasiment seule. Arnaud Mercier est suspendu de ses fonctions d’entraîneur auprès de mineurs de façon définitive, mais il n’est pas mis en examen. Jusqu’à ce qu’une seconde voix s’élève, celle de Ludivine. En 2015, elle révèle le calvaire qu’elle a vécu pendant toute son adolescence.

À la différence de Cynthia, Ludivine était hébergée au domicile d'Arnaud Mercier de ses 12 à 17 ans car sa famille, qui habite en Bretagne, ne souhaitait pas la mettre en internat. Cela a permis à l’entraîneur de mettre en place un conditionnement particulièrement pervers, «une prison de l’esprit», analysera l’avocat général. Sous son emprise, elle l’a dans un premier temps défendu face aux accusations de Cynthia et l’a suivi en Belgique quand il a été suspendu. «Il m’avait briefée sur tout ce que je devais dire à la police. J’ai été naïve de le croire, alors que je savais ce qu’il faisait avec moi», regrette aujourd’hui Ludivine à la barre. Elle raconte que pendant cinq ans, Arnaud Mercier a fait de sa vie un véritable enfer: viols, relations forcées avec d’autres hommes, humiliations quotidiennes et violences physiques pendant les entraînements. Et qu’elle n’a pu se défaire de son conditionnement que lorsque sa famille est venue l’arracher des mains de celui qui ne l’entraînera plus jamais.

«Cet homme a appris à Ludivine à être victime de viol»

Isabelle Steyer, avocate

Les faits de viols sur Ludivine ont été reconnus par la justice avant ses 15 ans. Mais passés l’âge de la majorité sexuelle, ils ont été requalifiés en «atteinte sexuelle». Gaëlle Colin, vice-procureure chargée du secrétariat général du parquet de Pontoise, précise: «L'accusé a été acquitté pour les faits de viol commis par personne abusant de l'autorité conférée par ses fonctions, c'est-à-dire ceux commis sur Ludivine après ses 15 ans. Mais la cour l'a condamné, sur question subsidiaire, pour cette même période, sur la base des infractions de corruption de mineur de plus de 15 ans et d'atteinte sexuelle sur mineur de plus de 15 ans par personne ayant autorité sur la victime».

Si Arnaud Mercier a reconnu les attouchements sur Ludivine entre ses 12 et 15 ans, il prétend qu’ils seraient ensuite réciproquement tombés amoureux et auraient eu des relations sexuelles consenties, avec à l’appui, ce que sa défense a présenté comme des «lettres et des textos d’amour». «La relation qui existait entre eux n’avait rien à voir avec de l’amour, plaide en retour Isabelle Steyer, l’avocate de Ludivine. Grâce à lui, elle a été championne d’Europe. Il l’a hissée très haut, sportivement parlant. Mais il a utilisé la confusion des sentiments. Ce n’était pas une relation amoureuse consentie, à égalité, sans domination. C’était un abus d’autorité. Monsieur Mercier a utilisé ce que la loi lui donnait comme pouvoir d’éducateur pour le dévoyer, le pervertir. Les mineurs ne connaissent pas les limites de la loi, le possible et l’impossible, le moral et l’immoral. Cet homme a appris à Ludivine à être victime de viol. Il a utilisé la naïveté de l’enfant pour lui laisser penser que ce qu’il faisait était non seulement normal, mais en plus, gratifiant.»

Quand l’agresseur fait en sorte de supprimer le libre arbitre de sa proie, de manière à ce qu’elle adhère à son système de fonctionnement, comment la justice peut-elle faire émerger la vérité?

Emprise, conditionnement, abus d’autorité: les nuances de la contrainte morale

Qu’est-ce qu’être sous emprise? Le Dr Aït Menguellet, psychiatre et chef du pôle lillois de psychiatrie adulte à l’EPSM, explique: «C’est être sous influence, sous une domination de quelqu’un qui a un ascendant, comme dans les sectes. C’est une prise de possession. Les pervers narcissiques vous exproprient de vous-même sur le plan psychologique et au-delà, avec des moyens de manipulation plus ou moins subtils. Ils peuvent alterner menaces et tendresse, en créant une sorte de brouillage». Ce phénomène n’a pas de caractérisation exacte aux yeux de la loi. Pour Luc Frémiot, ancien avocat général à la cour d’appel de Douai, c’est un phénomène qui dépend de la psychologie de chacun et chacune. «Il y a des personnes plus ou moins sensibles, à cause de leur passé, de leur caractère, de leur sensibilité, de leur dévotion. Il ne faut pas une loi pour tout codifier: ce serait trop extensif ou trop restrictif.»

Le viol, lui, a une définition bien précise dans le code pénal: «Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui ou sur la personne de l'auteur par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol». Le lien entre emprise et viol réside dans la caractérisation de la contrainte morale. Sur ce point, il faut bien différencier l’«abus d’autorité», qui est une circonstance aggravante de l’agression sexuelle ou du viol, et l’emprise. L’autorité relève de la personnalité de quelqu’un ou de sa fonction hiérarchique. L’emprise peut alors résulter d’une autorité dévoyée: d’un professeur, d’un employeur, etc.

Luc Frémiot, qui a été au cours de sa carrière juge d’instruction, procureur et avocat général, se souvient d’une affaire où le contexte d’emprise était mêlé à celui d’autorité. «C’était un médecin qui avait abusé de ses patientes fragiles psychologiquement. Elles revenaient le voir parce qu’il se présentait comme quelqu’un d’indispensable, il avait travaillé sur leur psychologie en passant du temps avec elles, en les réconfortant, en exploitant leurs faiblesses. Puis il s’est livré à des viols. L’emprise est un processus qui avance pas à pas, qui vise à mettre les victimes dans un état de sidération, de besoin», raconte-t-il.

«Il n’y a pas de raison que le sport échappe à ce type de comportement, de harcèlement ou de violence sexuels»

Roxana Maracineanu, ministre des Sports

Dans le cas d’Arnaud Mercier, l’abus d’autorité par la fonction d’entraîneur est cumulé à la situation aggravante de minorité des victimes au moment des viols et agressions sexuelles. «Les enfants ne sont pas dans le monde de la sexualité: ils ne sont pas dans la capacité de pouvoir dire oui ou non. Le monde de l’enfant doit être protégé», martèle l’avocate pénaliste spécialisée dans le droit des enfants, Isabelle Steyer. Pour Véronique Le Goaziou, autrice de Le viol, aspects sociologiques d’un crime, dans le cas d’un agresseur au contact d’une collectivité d’enfants, il est très rare qu’il ne s’en prenne qu’à une seule victime. «Je me souviens du cas d’un général de pompiers qui formait un bataillon de cadets. Il avait ce qu’il appelait des “relations amoureuses” avec ces très jeunes garçons. C’est par le récit très détaillé que la justice a pu établir qu’il y avait contrainte et emprise. L’une des mères racontait que le général arrivait toujours avec des cadeaux, qu’il payait leurs vacances... Le juge d’instruction s’est aperçu que toute la famille était sous la houlette de ce monsieur.»

À cela s’ajoute le contexte très particulier du sport de haut niveau, propice aux violences sexuelles –et encore plus sur mineures et mineurs. Le procès de Larry Nassar, le médecin de l’équipe nationale américaine de gymnastique artistique féminine, avait été spectaculaire. En janvier 2018, près de 150 femmes et adolescentes avaient témoigné pendant sept jours, pour viols et agressions sexuelles, et il avait écopé de 175 ans de prison.

En novembre 2017, en pleines vagues #MeToo et #balancetonporc, l’ancienne ministre des Sports, Laura Flessel, avait déclaré: «Il n’y a pas d’omerta sur le harcèlement sexuel dans le sport». Sa successeuse nommée en septembre dernier, Roxana Maracineanu, reconnaissait finalement, un an après: «Il n’y a pas de raison que le sport échappe à ce type de comportement, de harcèlement ou de violence sexuels». Et pour cause: le sport français n’est pas exempt de ce genre d’affaires. En 2012, la tenniswoman Isabelle Demongeot avait, elle aussi, révélé avoir été violée par son entraîneur de ses 14 à ses 23 ans. Plus récemment, en avril 2018, deux entraîneurs d’athlétisme étaient sous le coup de plaintes pour viol. La relation entre l’entraîneur et les sportifs est souvent très complexe, tant le premier conditionne la réussite, voire toute la carrière du second.

L’enjeu de l’expertise psychiatrique: détricoter le double lien

Dans les affaires de viol, 80% des agresseurs sont des proches des victimes. Comment, face à une cour d’assises, peut-on caractériser les situations où les victimes sont conditionnées dans un état de contrainte psychologique? Dans un premier temps, on va regarder si les faits de relations sexuelles sont reconnus par les deux parties, accusation et défense. Lors du procès de George Tron et de Brigitte Gruel, accusées de viols en réunion par deux de leurs collaboratrices, les avocats de la défense ont pris l’argument du mensonge, car leurs clients ont totalement nié l’existence de toute relation sexuelle avec les parties civiles.

Lors de son réquisitoire, l'avocat général avait décrit une «relation d’emprise» dans laquelle les deux plaignantes n’étaient «pas en mesure de dire non» aux relations imposées par un «homme puissant», concentrant «tous les pouvoirs, tous les réseaux». À cela, Me Dupond-Moretti et Vey avaient rétorqué en faisant des deux plaignantes des menteuses «incohérentes et manipulatrices»... voire en favorisant l’hypothèse d’un complot politique. Monsieur Tron et madame Gruel ont été acquittées en novembre dernier. Les fausses accusations sont pourtant très rares. Plusieurs études estiment que le pourcentage de fausses plaintes pour viol est très faible: entre 2 et 8%. Malgré cela, le stéréotype misogyne de la femme criant au viol de façon mensongère, d'une espèce d’être pernicieux, séducteur, ou encore nymphomane, semble encore convaincre dans les prétoires.

«Si l’auteur n’est pas très évolué psychologiquement, c’est compliqué de lui reprocher d’avoir voulu créer une emprise»

Cécile Naze-Teulié, avocate

Si les relations sexuelles sont avérées, on va alors examiner l’élément intentionnel. L’emprise était-elle recherchée par l’auteur dans le but d’arriver à ses fins? Ce qui peut complexifier la réponse, c’est que «l’emprise ne s’exerce pas forcément sous une forme agressive et négative, observe Véronique Le Goaziou. C’est à coup de cadeaux, d’encouragement des aptitudes artistiques. Cela peut même être valorisant pour la victime». Les avocats de la défense vont jouer sur toute cette ambiguïté pour invalider la situation d’emprise entre deux personnes majeures.

«En défense, on peut lutter contre la notion d’emprise par la notion de bonne foi de l’auteur, explique Me Naze-Teulié, avocate pénaliste à Versailles. La question que l’on se pose, c’est: est-ce que l’auteur, au moment du passage à l’acte, avait conscience qu’il allait au-delà du consentement de sa victime? Si l’auteur n’est pas très évolué psychologiquement, qu’il ne fait pas la part des choses, c’est compliqué de lui reprocher d’avoir voulu créer une emprise. Si, en revanche, il y a, par exemple, une dépendance financière, une différence d’âge importante, une fragilité psychologique de la victime… et un auteur relativement intelligent, là, on pourra parler d’emprise. Tout cela nécessite d’arriver a posteriori à une introspection pour savoir: qu’est-ce qu’il y avait, dans la tête de chacun, au moment des faits?»

Face aux accusations de viol, la défense d’Arnaud Mercier a joué la carte de la relation amoureuse pour les faits qui ont eu lieu à partir du moment où Ludivine était majeure sexuellement. Les avocats ont pointé le fait qu’elle n’avait pas quitté l'entraîneur de son plein gré, ou qu’elle lui avait, à plusieurs reprises, écrit «Je t’aime». La justice a requalifié les faits de viols sur Ludivine après ses 15 ans en «atteinte sexuelle par personne ayant autorité sur la victime», c’est-à-dire sans contrainte, menace ou surprise. On peut pourtant se demander comment Mercier pouvait réellement penser que Ludivine était consentante et amoureuse de lui, alors qu’il reconnaît par ailleurs l’avoir agressée sexuellement quand elle était âgée de 12 à 15 ans.

Le rôle de l’expert ou experte en psychiatrie est de démêler la confusion des intentions et des sentiments. La particularité du phénomène d’emprise est que la victime se trouve empêtrée dans une relation où elle n’est plus elle-même, souligne le Dr Aït Menguellet, qui pratique des expertises à la cour d’appel de Douai depuis plusieurs années. Il s’agit d’un examen médical, effectué à distance des faits, qui permet de dresser un tableau clinique de l’individu. Chez l’accusé, il s’agira d’apprécier la responsabilité pénale et si on peut le renvoyer à être jugé. Chez la victime, il faudra apprécier les répercussions psychiques et psychologiques d’une éventuelle violence.

Comment détecte-t-on l’emprise? «Chez l’accusé, on va étudier le passage à l’acte. Il y a des traits de personnalité que l’on reconnaît: une forme de perversité, de destructivité de l’autre. On cherche ce qui a pu façonner la mise sous emprise. Chez la victime, on cherche le versant, dans ce qu’elle nous rapporte de la relation qu’elle a eue avec l’agresseur. Ce sont des affaires très délicates, il faut avoir une certaine subtilité pour détricoter la relation perverse qui s’est installée.» Le psychiatre évoque l’image d’un «double lien» pour définir l’emprise: «Il y a quelque chose qui peut être actif, comme l’auteur, mais il y a autre chose qui est tout aussi actif, qui est celui qui reçoit, comme la victime. Ça s’imbrique entre eux. Le rôle de l’expert est d’essayer de détricoter ce double lien pour voir comment ça s’est fait».

Le cas particulier de l’emprise dans les affaires de violences conjugales

Les affaires de violences conjugales mettent particulièrement en lumière la difficulté de caractériser l’emprise entre deux personnes majeures en couple, et donc, censées être unies par un lien amoureux. «Les violences conjugales peuvent correspondre à des violences psychologiques (harcèlement moral, insultes, menaces), physiques (coups et blessures), sexuelles (viol, attouchements) ou économiques», détaille le code pénal.

Luc Frémiot était avocat général lors du procès d’Alexandra Lange en 2012, au fort retentissement médiatique: elle avait tué son mari et été acquittée pour légitime défense. Cela faisait douze ans qu’elle subissait de la part de son conjoint des violences physiques et psychologiques. «L’expertise psychologique n’avait pas conclu à une emprise», se souvient Luc Frémiot. Cependant, la contrainte peut être définie par toute une série d’éléments factuels dans le dossier. «Le fait que la femme a fait l’objet de violences habituelles récurrentes, qu’elle les supporte sans porter plainte parce qu’elle a peur, honte ou autre... cela traduit déjà une emprise. C’est au juge d’instruction, au président de la cour d’assises, aux magistrats de mettre tout cela en relief» indique Luc Frémiot.

Dans l’affaire Jacqueline Sauvage, l’emprise avait aussi été au centre du débat judiciaire. Frédéric Chevallier, avocat général lors du procès de celle qui a tué son mari de trois balles dans le dos, condamnée à dix ans de prison en première instance puis en appel, et graciée par François Hollande, a publié une tribune directement adressée à elle, en octobre dernier: «Vous présenter comme soumise et sous l’emprise de ce tyran de Norbert, c’était nier totalement votre personnalité dont la réalité ne correspondait plus en rien à ce que vous avez été pendant quarante-sept ans».

L’intime conviction du juge et des jurés

Le président d’assises et les jurés ont, in fine, la liberté d’utiliser ou non les expertises psychiatriques et psychologiques. Comme dans le cas de Ludivine, les experts peuvent établir la situation de contrainte… sans que le viol ne soit retenu par la cour. Le Dr Aït Menguellet évoque des cas inverses: «J’ai eu une affaire où, dans un couple, le conjoint a été condamné pour viol parce que l’expertise a apporté un éclairage sur le mode relationnel et sexuel qu’ils avaient, et qui n’était plus de l’ordre du consentement. Cela a été apprécié comme un viol, comme la victime le repérait elle-même», se souvient le psychiatre.

La sensibilité des jurés est primordiale dans la constitution de leur intime conviction. Isabelle Steyer, qui a plus de vingt ans d’expérience dans les affaires criminelles, constate: «Condamner ou ne pas condamner, cela tient à l’épaisseur d’une feuille de papier. Désormais, les juges doivent motiver un jugement de cour d’assises, et il y a possibilité de faire appel. Ce qui fait que le principe du contradictoire est poussé à l’extrême. On va amener la victime à s’expliquer sur tous les faits. Explications contre explications».

Et le débat peut être très féroce. La victime est-elle en état de s’exprimer lors de l’audience, face à son agresseur dans le box de verre? «Si la partie civile est encore dépressive, avec une vérité encore enfouie, c’est difficile. Mais le procès peut aussi avoir quelque chose de cathartique: il permet de révéler, de comprendre. Dans le moment de réparation, la confrontation est un élément qui permet de remettre les choses en ordre», analyse le Dr Aït Menguellet.

L’acte de déposer plainte, de demander réparation pour un préjudice en se constituant partie civile est la première étape de cette réparation. Comme le dit Cynthia, droite derrière la barre: «Quand j’ai déposé plainte, j’ai retrouvé mon honneur».

*Le prénom a été changé.

Camélia Echchihab Journaliste

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