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Que change le principe de «majorité numérique» aux droits des adolescents?

Temps de lecture : 13 min

Les textes sur le traitement des données personnelles des mineurs et mineures qui entrent en vigueur ce mois-ci sont une première en France.

La nouvelle réglementation, barrière supplémentaire érigée entre le monde des enfants et celui des adultes. | Clem Onojeghuo via
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Un vendredi soir ordinaire, quand soudain retentit un brâme depuis la chambre de l’ado: «Mamaaaannn! Je peux plus me connecter à ma messagerie! On me demande ton adresse mail et ton numéro de carte bleue! Je mets quoi?» Hein? Que? Quoi? Encore l’héritier d’une mine de diamants au Botswana qui veut m’envoyer en urgence 500.000 euros? Non mais, ça va pas la tête? Un coup d’œil au smartphone de ma progéniture me confirme que non, ce n’est pas une nouvelle arnaque, mais seulement la tentative de Microsoft de se mettre en conformité avec le nouveau cadre réglementaire européen relatif à la protection des données personnelles, qui entre en vigueur ce mois de mai 2018, et qui restreint l’accès autonome des mineurs et mineures aux différents services internet. Entre devoir de protection et tentation de contrôle, voilà une occasion rêvée de faire le point sur les pratiques numériques des adolescents et adolescentes… et les peurs de leurs parents.

Une loi dans la jungle

L’instant est quelque peu historique, car souvenez-vous, la dernière loi sur le traitement informatique des données remontait à… 1978. À cette époque antédiluvienne, internet ne concernait encore qu’une petite poignée d’ordinateurs américains: les ordinateurs personnels restaient l'apanage de ceux qu’on n’appelait pas encore les geeks, tous les foyers n’avaient pas le téléphone, quant aux missives urgentes, il fallait compter sur le télégramme si on voulait les voir transmises en moins de quelques jours. Bien entendu, depuis 1978, la loi a connu maintes modifications pour l’adapter aux évolutions technologiques et sociales.

Mais certains points, comme le traitement des données personnelles des mineurs et mineures, restaient encore peu réglementés: l’inscription sur des réseaux sociaux tels que Facebook ou des messageries électroniques comme Gmail restait ainsi interdite aux moins de 13 ans en raison de la loi américaine, le Children's Online Privacy Protection Act, qui restreint fortement l’exploitation commerciale des informations collectées auprès d’enfants de moins de 13 ans. À cela s’ajoute que la législation de 1978 devenait également obsolète au regard des derniers travaux de la Commission européenne, qui a entrepris depuis 2012 d’établir un cadre juridique commun pour la gestion des données personnelles, aboutissant à la publication de deux textes applicables dès ce mois de mai: d’une part, la directive 2016/680 relative à la protection des données personnelles liées à la prévention ou la détection des infractions pénales; et d’autre part, le Règlement général sur la protection des données personnelles, qui confirme et élargit les droits des personnes physiques sur leurs données personnelles en introduisant notamment le droit à la portabilité des données et le droit à leur effacement.

S’agissant des mineurs et mineures, la directive rappelle la nécessité de formuler en des termes clairs et accessibles l’information relative à l’exercice des droits sur les données personnelles. Quant au règlement, il prévoit un âge minimum de 16 ans (abaissable par les pays européens jusqu’à la limite de 13 ans) au-delà duquel l’autorisation des titulaires de l’autorité parentale n’est plus requise pour pouvoir consentir au traitement de ses propres données par un service en ligne. Pour préparer l’entrée en vigueur de ces deux textes, un projet de loi a été discuté à l’Assemblée nationale et au Sénat depuis décembre 2017. Sa dernière version, datée du 19 avril, reprend les termes des textes européens et entérine le principe d’une «majorité numérique» fixée à 15 ans.

Un nouveau rite de passage

Cet âge a pourtant fait l’objet de désaccords entre les deux chambres du Parlement: d’un côté, le Sénat souhaitait conserver l’âge maximal de 16 ans comme recommandé par la CNIL; de l’autre, les députés plaidaient pour un âge moindre, certains d’entre eux ayant même défendu un abaissement de la majorité numérique à 13 ans. À noter qu’à l’échelle européenne, 15 ans constitue une demi-mesure entre les pays favorables à l’âge minimal de 13 ans comme le Royaume-Uni, l’Irlande, l’Espagne, ou la Pologne; et ceux comme l’Allemagne, les Pays-Bas, ou encore la Hongrie, qui plaident pour une limite à 16 ans.

«La majorité numérique est surtout une façon de rappeler leurs responsabilité aux parents, de rappeler aux enfants qu’ils ne sont pas seuls à assumer les risques, et d’inciter les uns et les autres à repousser l’âge de l’accès aux réseaux socionumériques.»

Sophie Jehel, maîtresse de conférences à l’Université Paris 8, chercheuse au Centre d’étude sur les médias, les technologies et l’internationalisation (CEMTI) et auteure en 2017 d’une enquête sur les pratiques numériques des adolescents et adolescentes, salue le consensus trouvé par les parlementaires: «15 ans constitue une véritable étape dans la compréhension des enjeux de l’identité numérique. Cela ne veut pas dire que les adolescents plus jeunes n’ont aucune compétence: ils savent qu’il ne faut pas tout dire sur internet, qu’il ne faut pas donner son adresse, son téléphone, mais entre savoir et avoir des pratiques cohérentes en tout point, il y a une énorme différence! Quant à pouvoir évaluer à 12 ans les conséquences d’une information ou d’un message, cela me paraît très compliqué! La majorité numérique est donc surtout une façon de rappeler leurs responsabilité aux parents, de rappeler aux enfants qu’ils ne sont pas seuls à assumer les risques, et d’inciter les uns et les autres à repousser l’âge de l’accès aux réseaux socionumériques, qui est un des conseils que les adolescents eux-mêmes donnent aux parents lorsqu’on les interroge comme je l’ai fait dans mes enquêtes».

Reste que les arguments du camp adverse, favorable à une autonomie plus précoce des ados, semblent non moins censés. Peut-on penser qu’il est vraiment raisonnable de devoir attendre 15 ans pour pouvoir disposer librement de ses données personnelles lorsqu’on songe qu’en France, une ou un mineur capable de discernement est pénalement responsable de ses actes et peut être incarcéré dès l'âge de 13 ans? Cette limite semble-t-elle également réaliste au regard des pratiques quotidiennes des adolescents, adolescentes, préadolescents et préadolescentes quand on se souvient qu’en 2012, les résultats de l’enquête EU Kids Online avaient montré que pas moins de 13% des enfants de primaire, et 37% des enfants de 11 à 12 ans déclaraient déjà avoir un profil sur un réseau social? Enfin, cette nouvelle majorité numérique n’a-t-elle pas quelques relents d’hyperparentalité quand on pense que le psychiatre Serge Tisseron lui-même, spécialiste incontesté des pratiques numériques, enjoignait les parents à laisser les ados évoluer seuls sur les réseaux sociaux à partir de 13 ans?

Défendre la cause des ados

Cette nouvelle réglementation imposée aux mineurs et mineures qui entérine dans la loi le principe d’un verrou parental, Catherine Dumonteil-Kremer la voit d’un bien mauvais œil. Pour cette consultante familiale, militante contre la violence éducative ordinaire et créatrice d’une des premières listes de discussion et de soutien à la parentalité sur internet, il ne s’agit que d’une barrière supplémentaire érigée entre le monde des enfants et celui des adultes: «Le principe de la majorité numérique constitue une véritable entrave aux droits des adolescents! Leur interdire les réseaux sociaux, c’est un peu comme si on leur interdisait de sortir ou d’aller retrouver leurs amis. Les adolescents vivent continuellement avec des pressions scolaires énormes et on voudrait en plus entraver ce qui fait le sel de leur vie?».

«Aux débuts d’internet, quand les vidéos et les images n’avaient pas encore la place qu’elles ont aujourd’hui, il y avait une forme de communication fascinante où tout le monde était à l’écoute de tout le monde car personne ne savait qui était noir, blanc, vieux, handicapé, ou enfant.»

Pour elle, ce cadre législatif est de surcroît en total décalage avec les réalités sociales: «Aujourd’hui, nous vivons une ère complètement révolutionnaire du numérique dans laquelle internet est un moyen incontournable d’apprendre, de comprendre, de se mettre en relation par-delà les distances géographiques ou hiérarchiques. Est-ce respecter la dignité de mon adolescent que de lui refuser cela?». La limite fixée à 15 ans lui paraît tout aussi dénuée de sens: «Traiter d’une manière similaire les enfants de 0 à 14 ans est une absurdité: Dolto rappelait déjà qu’entre un enfant de 2 ans et un de 3 ans, il y avait l’équivalent de 25 ans de la vie d’un adulte! L’adolescence, c’est l’âge où on s’achemine vers l’âge adulte: comment les adolescents peuvent-ils se sentir bienvenus dans un monde d’adultes où on leur place des interdictions qui les empêchent d’exprimer ce qu’ils sont?».

À en croire Catherine Dumonteil-Kremer, cette tentative de réglementation du numérique serait totalement passée à côté de ce qui faisait la richesse de l’outil: «Aux débuts d’internet, quand les vidéos et les images n’avaient pas encore la place qu’elles ont aujourd’hui, il y avait une forme de communication fascinante où tout le monde était à l’écoute de tout le monde car personne ne savait qui était noir, blanc, vieux, handicapé, ou enfant. À cette époque-là, beaucoup d’adolescents ont produit des écrits, participé à des groupes d’adultes, sans dire qu’ils étaient ados. Internet annulait totalement cette barrière. On pouvait échanger en considérant uniquement ce que la personne avait à nous dire. Et les adolescents ont énormément de choses intéressantes à dire!».

Soulager les cauchemars des parents

Dans l’esprit des législateurs, l’objectif n’était pourtant pas de limiter la liberté des enfants et des adolescents ou adolescentes mais bien de préserver leur sécurité. Sophie Jehel explique ce difficile exercice d’équilibriste: «Nous avons vécu depuis plus de quize ans avec un internet tout à fait dérégulé, en particulier pour les enfants et les adolescents. Internet était donc à la fois synonyme de liberté d’expression mais aussi de jungle, de chaos informationnel, de violences de toutes sortes. Les droits de l’enfant doivent articuler droit à l’expression et droit à la protection. Il est vrai que les plateformes offrent aux adolescents un accès inégalé à des espaces publics, mais elles devront désormais veiller également à ce que leurs autres droits fondamentaux soient respectés: le droit de n'être ni insulté, ni menacé, que leurs données personnelles ne soient pas exploitées, et puissent être retirées…».

Car une chose est sûre: si internet est un terrain d’aventure pour les enfants, il est aussi un cauchemar pour les parents. Dans la bouche des médias, le ton est alarmiste, pour ne pas dire catastrophiste: le cyberharcèlement concernerait un ado sur deux, la surexposition aux écrans serait un problème de santé publique, les sites web aspireraient massivement les données personnelles des mineurs et mineures à des fins commerciales, les jouets connectés permettraient à des inconnus de tchatter avec vos enfants, les photos postées sur Facebook seraient récupérées à des fins pédopornographiques, la chaîne YoutubeKids elle-même serait emplie de contenus inappropriés, malaisants voire conspirationnistes, sans oublier qu’un tiers des enfants de 10 ans auraient déjà été exposés à des contenus violents ou pornographiques. De quoi souhaiter résilier sa box et partir élever des chèvres au fin fond de l’Ardèche !

Sans nier l’existence de risques, les études portant sur les pratiques numériques des adolescents et adolescentes tempèrent néanmoins largement ce tableau pessimiste. Les conclusions de l’enquête européenne EU Kids Online montraient par exemple en 2012 qu’en France, les usages excessifs d’internet étaient en moyenne plus rares que dans les autres pays, les petits Français faisant également d’internet un usage jugé plus «créatif». Par ailleurs, ceux-ci n’étaient que 8% à déclarer avoir déjà été «tracassés» par un contenu en ligne, contre 12% pour la moyenne européenne. Enfin, les parents français semblent plus conscients des risques d’exposition aux images pornographiques, et sont aussi ceux qui imposent le plus de restrictions. Avec 73% des parents déclarant discuter avec leurs enfants de leurs pratiques numériques, ils représentent à l’échelle européenne la manière la plus active de superviser les usages d’internet.

Outiller plutôt que terroriser

Les discours médiatiques alarmistes, Sophie Jehel les regrette: «La panique est un problème car elle inhibe l’action. Elle n’est pas une réponse appropriée aux nombreuses questions que soulèvent les pratiques numériques des adolescents». Loin de ne toucher que les parents, ces discours anxiogènes impacteraient de surcroît fortement les adolescents eux-mêmes, et plus encore les adolescentes, en alimentant leurs craintes et leur culpabilité.

Catherine Dumonteil-Kremer ne fustige pas moins ce qu’elle analyse comme une véritable «diabolisation» des outils numériques: «On peut reconnaître que les jeunes enfants n’ont pas grand-chose à faire devant un écran sans avoir besoin d’affoler les parents comme l’a fait récemment le Dr Ducanda. Que voit-on dans ses vidéos largement diffusées? Un enfant qui fait une crise de rage parce qu’on lui retire un smartphone? On oublie qu’il aurait réagi de la même manière si on lui avait enlevé un paquet de marshmallows ou une boîte de Lego! C’est une réaction normale du point de vue des émotions d’un enfant!».

«Les enfants ne sont pas harcelés à cause d’internet, mais parce qu’il y a un problème de souffrance ou de singularité, qu’internet renforce. Il y avait déjà des enfants harcelés bien avant internet!»

Pour elle, les défis éducatifs que pose internet n’ont finalement rien de spécifique: «Internet, c’est simplement le reflet de notre société. Les enfants ne sont pas harcelés à cause d’internet, mais parce qu’il y a un problème de souffrance ou de singularité, qu’internet renforce. Il y avait déjà des enfants harcelés bien avant internet!». Il en va de même avec l’attrait que peuvent avoir les ados pour les contenus pornographiques: «La vraie question n’est pas d’interdire mais de se demander comment mieux communiquer sur la sexualité, comment réduire les angoisses des adolescents, comment donner plus d'informations rationnelles et utilisables».

À cela s’ajoute le fait que les enfants seraient très loin d’être les seuls à avoir des pratiques à risque: «On s’inquiète beaucoup des contenus que les enfants ou adolescents pourraient partager sur internet, mais on oublie que bien souvent, ce sont les parents les premiers à diffuser dès la petite enfance des photos problématiques où leurs enfants sont dans des situations très embarrassantes!». Pour Sophie Jehel, internet a pourtant bel et bien bouleversé le rôle du parent: «Les écrans sont présents dans les missions éducatives depuis plus de trente ans, et les parents en sont parfaitement conscients!».

Cette vigilance ne suffit pourtant pas toujours: «Les parents ne sont pas tous à armes égales. Les parents des milieux favorisés utilisent tellement internet, les smartphones, les réseaux sociaux dans leur contexte professionnel qu’ils peuvent donner des conseils pertinents à leurs enfants. Ils oublient néanmoins parfois que les adolescents ne reçoivent pas forcément les mêmes messages qu’eux, parce qu’ils ne constituent pas les mêmes fils d’actualité. De leur côté, les parents des milieux populaires sont souvent moins bien outillés du fait de leurs usages professionnels moindres. Beaucoup se sentent perdus et dépassés. Certains ont alors tendance à se réfugier dans des modèles de contrôle direct et de pistage de leurs enfants qui se révèlent inefficaces».

La confiance plutôt que le contrôle

Pour vaine que soit l’action éducative reposant sur le contrôle, elle semble pourtant plébiscitée par le législateur. Jusqu’à présent, mentir sur son âge suffisait bien souvent pour transgresser les règles d’accès ou d’inscription aux réseaux sociaux, aux messageries électroniques, ou même aux sites pornographiques. Les adolescents et adolescentes devront désormais être plus créatifs pour se jouer des interdictions des adultes. En effet, une des manières de maximiser les chances qu’un parent soit effectivement au courant des demandes d’inscription aux divers services internet de leur enfant et puisse donner son accord est de procéder à un prélèvement bancaire d’une somme modique (de quelques centimes d’euros) via un paiement en ligne.

Sophie Jehel ne se fait pourtant guère d’illusions: «Bien entendu, la majorité numérique pourra être contournée par des déclarations d’âge supérieur ou par la création de faux comptes, comme c’est déjà le cas aujourd’hui, et parfois avec l’accord des parents. Ce qui sera intéressant, ce sera de voir si elle conduira ou non les adolescents à mesurer l’intérêt qu’ils auront à ne pas être pris pour des adultes sur internet, s’ils veulent voir respecter leurs droits en tant que mineurs, comme le “droit à l’oubli”».

«Il faut aussi pouvoir faire part à nos ados de nos propres craintes et ne pas hésiter à partager avec eux nos propres expériences calamiteuses sur internet.»

Catherine Dumonteil-Kremer va encore plus loin. Selon elle, les actions éducatives qui reposent sur le contrôle ne sont pas seulement inefficaces, elles seraient de surcroît contre-productives: «Le problème du contrôle, c’est qu’il entraîne une résistance chez l’adolescent dont les parents n’auront pas conscience: les adolescents disent “oui, oui” pour mieux passer outre. Ils donnent l’impression de se conformer aux demandes de leurs parents, mais c’est une pure illusion». À l’adolescence, l’heure ne serait donc plus au contrôle mais à la confiance: «Il ne s’agit plus de poser des limites comme quand ils étaient petits, mais de les accompagner vers la porte de sortie, vers l’autonomie».

Mais cette nouvelle étape ne doit pas être comprise comme un détachement, bien au contraire: «Lâcher prise ne veut pas dire lâcher tout! On n’abandonne surtout pas son adolescent! Ils ont besoin de notre confiance, pleine et entière, ils ont besoin qu’on croie en eux! Notre rôle est de rester disponible pour pouvoir discuter avec notre ado et qu’il puisse à tout moment nous faire part des choses qui l’ont blessé, des rencontres qu’il a faites, des expériences malencontreuses qu’il a eues, peu importe que ça se passe sur internet ou ailleurs». Confiance et communication se jouent non moins dans les deux sens: «Il faut aussi pouvoir faire part à nos ados de nos propres craintes et ne pas hésiter à partager avec eux nos propres expériences calamiteuses sur internet. Ils adorent pouvoir discuter, donner leur avis, et pourquoi pas aussi, nous enseigner ce qu’ils savent».

Béatrice Kammerer

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