Taxe carbone: le Conseil constitutionnel refuse le gruyère fiscal
La méthode pour introduire la nouvelle taxe, mêlant passage en force et concessions corporatistes, a échoué.
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En cause, les exonérations
Ce n'est pas le principe ni les objectifs de la mesure que le Conseil sanctionne, mais l'utilisation faite de cette taxe avant même son application. A cause des exemptions touchant 93% des émissions d'origine industrielle hors carburant, et les allègements dont bénéficient les agriculteurs, les routiers, les marins-pêcheurs..., «moins de la moitié des émissions de gaz à effet de serre aurait été soumise à la contribution carbone», argumentent les Sages pour justifier leur décision.
Toutes les réductions et autres taux spécifiques ne sont d'ailleurs pas du seul fait du gouvernement. Le Parlement, travaillé dans les coulisses par les lobbies professionnels, a aussi introduit des exonérations, transformant cette taxe en un gruyère fiscal vidé de sa substance. En obligeant le gouvernement à présenter une deuxième mouture, attendue le 20 janvier, le Conseil constitutionnel préside par Jean-Louis Debré l'oblige en quelque sorte à revenir à l'origine de la disposition. Mais il complique singulièrement la tâche à Nicolas Sarkozy.
Revers politique
D'abord, sur un plan politique, c'est un revers que les socialistes - qui avaient saisi le Conseil - vont utiliser même si, cet été, ils n'étaient pas unanimes à s'opposer à la taxe carbone. La « contribution climat énergie » était une mesure phare du projet de budget 2010 devant permettre à Nicolas Sarkozy de se positionner en chef de file du combat contre le réchauffement climatique. Mais la méthode pour introduire la nouvelle taxe, mêlant passage en force et concessions corporatistes, a échoué. Pour l'opposition, c'est un échec du pouvoir.
Plus dure sera la réécriture de la loi
Ensuite, après la conférence de Copenhague qui n'aboutit à rien de concret dans la lutte contre le réchauffement climatique, il sera plus dur au gouvernement Fillon d'affirmer des choix volontaristes dans sa future loi. La Gauche critique le nouvel impôt, les Verts le jugent insuffisamment dissuasif. Jusque là, les rapports de force sont connus. Plus grave pour François Fillon, de nombreux députés de la majorité sont contre le principe de la taxe carbone; forts de l'échec de Copenhague, ils vont accentuer leur pression au prétexte que, à la veille d'échéances électorales, il serait suicidaire d'aller contre le désir des électeurs si, en plus, le désengagement d'autres pays manifesté à Copenhague doit rendre la mesure moins efficace. Or, un sondage TNS-Sofres/Logica de septembre avait révélé que deux Français sur trois sont opposés à cette nouvelle taxe. Il sera compliqué pour le gouvernement de présenter dans ces conditions une nouvelle mouture volontariste, d'autant que le calendrier le dessert : elle pourrait arriver sur le bureau de l'Assemblée juste au moment des élections régionales.
Un signal négatif envoyé à l'Europe
Enfin, la taxe carbone française qui pouvait nuire à la compétitivité de la France, devait prendre tout son sens après son extension au niveau européen. L'idée soutenue par Nicolas Sarkozy et Angela Merkel, mais aussi d'autres responsables de gouvernements en Suède ou en Belgique, faisait son chemin. Elle aurait été associée à une taxe sur les produits importés de pays qui pratiquent une sorte de concurrence déloyale aux produits européens en n'intégrant pas le coût environnemental de leurs productions, afin que l'Union européenne puisse corriger la perte de compétitivité induite par la taxe carbone.
Le dossier est toutefois loin d'être réglé. D'autres gouvernements de l'Union s'opposent à des mesures assimilées à un retour du dirigisme d'Etat, et le principe même d'une taxe carbone à l'échelle européenne devra être débattu dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) - a priori hostile, mais pas opposée à des dispositions contre le réchauffement climatique. Mais il est bien évident que, avec cette censure de la taxe carbone, la France se tire une balle dans le pied pour aller prêcher ses vertus dans les autres capitales européennes. Dans ces conditions, quel sort pourrait être réservé à la deuxième mouture de la taxe?
Un niveau pourtant peu élevé
La première mouture était déjà fort édulcorée, avec un montant de la taxe correspondant à 17 euros la tonne de CO2: «Ce niveau n'est pas assez élevé pour être dissuasif, la taxe va être noyée dans la masse», avait clairement commenté Michel Rocard, invité à s'exprimer cet automne sur les enjeux de la taxation carbone devant les étudiants de l'université Paris-Dauphine. Lui-même, dans le cadre de la commission de consensus qu'il avait présidé, avait fixé à 32 euros le montant de cette taxe par tonne de CO2, pas très loin des 30 euros retenus par la mission Quinet du Centre d'analyse stratégique sollicité par Matignon sur la question.
Mais l'ancien Premier ministre avait malgré tout salué la mise en place de cette «contribution climat énergie» encore plus importante selon lui que la TVA introduite en 1963, et dont les recettes doivent être affectées à la lutte contre l'effet de serre. «Il faudra toutefois revoir les modes de calculs des taux d'actualisation», pour se rapprocher, avec le temps, de niveaux plus compatibles avec l'objectif recherché, avait-il commenté. Avec à horizon 2030 un montant de cette taxe correspondant à 100 euros la tonne de CO2... voire 200 euros en 2050, selon un scénario de la Caisse de Dépôts.
Les émissions de CO2 ne peuvent plus être gratuites
En tout état de cause, la position du Conseil constitutionnel ne vise pas à empêcher un durcissement de la fiscalité sur l'énergie, mais au contraire d'en pérenniser le principe. Car quel que soit l'objectif que l'on se donne pour limiter le réchauffement climatique, la fin de la gratuité des émissions de gaz à effet de serre est incontournable. Au ministère des Finances à Paris, à la Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE), on estime que «l'objectif de limitation du réchauffement moyen à 2°C maximum sera difficilement atteint et que l'humanité aura de toute façon à faire face à des conséquences qu'elle peut seulement tenter d'atténuer». Ce n'est pas parce que cet objectif réaffirmé à Copenhague a fort peu de chance d'être atteint en l'absence de toute mesure contraignante, que tous les efforts doivent être remis en question.
Jusqu'à présent, dans tous les pays européens, des taxes sur l'énergie instaurées. La part des recettes fiscales environnementales dans le PIB (Produit intérieur brut) de l'Union est de l'ordre de 2,9%. Pas de quoi fouetter un chat! Le Danemark arrive en tête avec 4,8% devant les Pays-Bas (3,9%) et la Finlande (3,3%) alors que les plus grands pays ont de moins bons scores: 2,6% pour la Grande Bretagne, 2,5% pour l'Allemagne. Il existe une marge de manoeuvre.
Quelle adéquation pour la fiscalité environnementale?
La France n'y consacre que 2,1% de son PIB. Elle est pourtant l'un des bons élèves de l'Europe au regard des objectifs de Kyoto grâce aux effets cumulés du nucléaire et de l'hydraulique. Côté fiscalité environnementale, elle a commencé en 1964 avec les systèmes de redevances des agences de l'eau (9 milliards d'euros). Elle instaura ensuite la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers: 25 milliards d'euros), puis la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP : 0,5 milliard d'euros) et les quotas d'émission de CO2. Si on inclut cette TIPP dans la fiscalité environnementale, celle-ci représente alors 3% du PIB.
La taxe carbone devait compléter le dispositif, suivant les conclusions du rapport Stern de 2006. Il souligne que les dommages causés par le réchauffement de la planète seraient 5 à 20 fois supérieurs aux sacrifices que les systèmes économiques devraient supporter pour lutter efficacement contre l'effet de serre. Et qu'une baisse de 25% des émissions de gaz à effet de serre en 2050 par rapport à aujourd'hui ne devrait entraîner qu'un surcoût de 1% du PIB mondial à cette échéance. C'est bien l'objet du débat. La question posée étant celle de la fiscalité à mettre en place pour obtenir cette baisse.
Gilles Bridier
Lire également sur la taxe carbone: La taxe carbone victime de la démagogie fiscale et Taxe carbone: un débat qui fait «pschitt».
Image de Une: Une centrale électrique au Charbon en Chine David Gray / Reuters
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Mis à jour le 30/12/2009 à 12h36
Si une nouvelle taxe sur l'énergie est crée, elle doit s'appliquer aux énergies polluantes (et donc au nucléaire) et exonérer les énergies renouvelables afin de soutenir leur développement.
Le nucléaire est une des énergies les plus polluantes
- Le nucléaire est responsable de la production de déchets radioactifs dont certains vont rester dangereux pendant des millions d'années
- Les centrales nucléaires rejettent dans les rivières (ou la mer) de grandes quantités de produits radioactifs (en particulier du tritium)
- Les centrales nucléaires rejettent dans les rivières (ou la mer) de grandes quantités de produits chimiques : zinc, phosphore, sulfates, sodium, chlorures, morpholine, cuivre, etc
- La filière nucléaire dans son ensemble, de la mine d'uranium au démantèlement des installations, émet des quantités non négligeables de gaz à effet de serre (*) et contribue donc de façon non négligeable, et croissante, au réchauffement climatique.
- Contrairement à d'autres technologies, le nucléaire ne permet pas de récupérer la chaleur dégagée lors de la production d'électricité. Il impose donc de produire de l'énergie supplémentaire pour nos besoins en chaleur. Produire électricité et chaleur en co-génération permet d'émettre 7 fois moins de gaz à effet de serre qu'un système énergétique nucléarisé. (**)
- L'option "nucléaire + chauffage électrique", imposée en France, montre son absurdité tous les hivers : la consommation des convecteurs électriques est telle qu'il faut massivement importer de l'électricité produite par des centrales thermiques (fuel, charbon). A l'arrivée, ce système produit de grandes quantités de déchets radioactifs ET de fortes émissions de CO2.
(*) http://www.lesoir.be/actualite/sciences_sante/co2-les-vices-caches-du-2008-11-26-666685.shtml
(**) http://www.oeko.de/oekodoc/315/2006-017-en.pdf
Le nucléaire est beaucoup moins générateur de CO2 que le charbon, et votre angle d'attaque est complètement contre productif, car vos arguments ne sont pas crédibles. On sourit la première fois qu'on vous lit, et puis on ne vous lit plus la deuxième....
En revanche, vous avez raison de parler des déchets nucléaires, car voilà un sujet qui ne prête pas à sourire.
Vous devriez aussi insister sur le coût réel de l'électricité nucléaire, minoré pour des raisons politiques. Que faire des centrales hors d'usage ? Et surtout quel coût réel pour les démanteler ? Ce coût est volontairement sous estimé, rendant l'électricité nucléaire peu chère, et les énergies renouvelables non compétitives. Si le coût de l'électricité nucléaire prenait vraiment en compte la fin de vie des centrales (coût que nous ne connaissons pas vraiment, car les normes de sécurité et de respect de l'environnement se durcissent en permanence, et les frais qui sont liés aussi), les éoliennes ou le photovoltaïque pourraient se développer.
Au-delà du sujet, brûlant à plusieurs titres,
n'est-ce qu'une impression due au traitement de l'information
ou la fabrication de notre arsenal législatif est-elle vraiment
de plus en plus approximative et bâclée ?
Est-ce faute de discussion préalable réelle au parlement ?
Est-ce par jusqu'auboutisme d'une majorité clientéliste
ou par perte de savoir-faire rédactionnel juridique ?
N'en résulte-t-il pas une zone grandissante,
un marigot, de textes inaboutis,
inapplicables et inappliqués, retirés et retoqués,
le plus souvent vidés de leur substance,
qui ne servent que l'esprit, déjà trop développé
par rapport à la loi, de l'exception et de l'exemption ?
L'affaiblissement de l'Etat,
des institutions et de la puissance publique ne profite
qu'aux entités en concurrence ou conflit d'intérêt avec Lui
et pour lesquelles une population n'est que de la main d'oeuvre
ou du pouvoir d'achat et non des citoyen(ne)s.
Ce mouvement est en marche. Il n'est pas celui de la Liberté
car s'il ferme les tribunaux de la République,
il augmente le fichage, préfère la sécurité des biens
à la protection des personnes, qu'il privatise,
et réprime plus qu'il ne prévient - comme il siérait
à qui se targue de gouverner - sauf en matière
de détention où la préventive sans modération
remplit les prisons.
Légaleusement.
Quelqu'un a t-il déjà entendu parler du sommet de Copenhague ? Je commence à en douter. Nous continuons à nous demander comment taxer alors que ce système est non applicable. Les "Sages" considèrent le principe correct et demande plus d'égalité sociale dans l'application de la taxe. Mais bon sang réveillez vous !!! Qui en France ne peut sous aucun prétexte se passer de voiture ou de fioul ? Réponses, les habitants des zones rurales ou il n'est pas rare de compter une voiture par habitant (voiture rarement neuve). Ce sont donc eux, eux qui luttent au quotidien qui paieront le prix fort. Elle est belle l'équité !
Il faut arrêter avec la dissuasion et passer à l'INCITATION.
A quoi bon empêcher une solution si aucune alternative n'est proposée. Dissuader la population d'émettre du CO2 sera sans effet tant qu'elle n'aura pas le choix. Et tant qu'elle n'aura pas le choix, les industriels n'auront aucune raison de repenser leur modèle autrement que pour embellir leur image.
Je cesserai d'être apolitique le jour ou un gouvernement aura la présence d'esprit de mettre en demeure les industriels avec un échéancier, et des avantages fiscaux en guise de motivation.
Monsieur Le Boucher a bien raison, nous sommes en retard et nous sommes aveugle.
Les gens qui ne dise jamais je ne sais pas, ce sont
ceux qui prétende que:
-0,65° en 1 siècle est attribuable à 100% à l'hommme alors que le climat n'est jamais resté constant dans l'histoire (un comble)
-le CO2 provoquerait des hausse de température alors que dans toute l'histoire de la terre c'est le contraire (mélange cause et effet = n'importe quoi)
-partant de là que 2° d'augmentation serait envisageable (de qui de quand de où ????)
ceux qui critique le nucléaire et qui empèche justement le dévelloppement du traitement des déchets dangereux en nonpolluant (transmutation bloqué par les fauxécolovraimalthusien) .
http://www.solidariteetprogres.org/article5909.html
Les firmes nucléaires sont 100% derrière les écolos puisque:
1° economie sur frais de dévelloppement de la transmutation et sur les cout d'exploitation de cette technologie + cher que l'enfouissement
2° le prix de l'énergie part à la hausse avec la nonperformance énergétique des alternatives actuelles
Alors tout le blabla de pourrisguatés inconscients d'avoir vécu avec tout les bienfaits du nucléaires (énergie démocratique par excellence + soin de santé) mais sous domination de la finance anglosaxonne qui veut maintenant rejeter la faute de son élite sur les peuples...
Comment voulez vous qu'il y ai plus de moyens pour l'écologie en appauvrissant les peuples? Refléchissez et reconnaissez que vous ne savez pas! (ah mais il a la grande peur de la fin du monde qui évite de devoir réflechir, c'est commode)
Alors retournez aux études de la science et étudier la domination de la finance anglosaxonne (Laguarde, Blair, Schroder, VGE,...) avant d'espérer décrypter quoi que ce soit.
Au delà du sujet "gruyère fiscal" qui est bien vu sur le plan de l'égalité, peut-on encore se poser la question de l'efficacité d'une taxe carbone telle que proposée dans son mécanisme et non dans son périmètre d'application?
En quoi ce qui est proposé va-t-il orienter les comportements vers plus de vertu écologique?
La TIPP a-t-elle conduit à développer des motorisations n'utilisant pas les énergies fossiles ou à utiliser les transports collectifs sinon la bicyclette?
Certaines exemptions ou restitutions se justifient d'ailleurs par l'absence de solution alternative aux produits ou services taxés. Par exemple pour les ménages modestes, vivant généralement en périphérie des centres urbains et bénéficiant pas de transports collectifs.
Le problématique de ce projet de taxe n'est-il pas dans son efficacité plutôt que dans son inégalité apparente?
Comme d'habitude il m'est pénible de constater le niveau d'ignorance ou bien est-ce le niveau d'embrigadement quand il y a un article dans les médias à propos du "réchauffemnt climatique" (terme qui n'est d'ailleur plus de mise dans les instances officielles et qui a été remplacé par le terme plus modeste de "changement climatique")
Juste pour rappel .. pour ceux qui ne seraient pas au courant .. le fameux "Hockey Stick" (la courbe des températures présentée par Al Gore (et all) dans son fameux film et livre est maintenant dans la poubelle du GIEC (ou PICC pour les anglos-saxons) car ils se sont aperçus (bien tard et apres que des dégats irrémediables aient étés faits dans la conscience collective) que cette courbe était tres loin d'une verité scientifique verifiable par des pairs et qu'en plus certaines données avaient été manipulées ......
Le CO2 est accusé de tous les maux par les verts (les extrémistes bien sur) alors que si il est reconnu qu'il participe a l'evolution du climat .. il en est seulement l'un des acteurs.
De plus la quotité qui revient a l'activité humaine (en expansion régulière .. et c'est une chance !) est infime comparée a celle produite par les autres éléments naturels de la planète Terre.
Actuellement les extrémistes verts font campagne (a nouveau!!) aux USA's pour que le CO2 soit déclaré comme un gaz poisonneux ...
Donc en fait l'humain (entre autres) pour les verts .. en respirant rejète dans l'atmosphère du poison !!
Quel est la solution qui vous vient a l'esprit ... ? cela peut faire froid dans le dos !
Le CO2 la fameuse cible des verts extrémistes n'est pas le réel problème (si problème il y a).
De plus les solutions raisonnables qui ont été proposées aux verts par des scientifiques responsables ont toujours étées rejetées !
Qu'ont le veuille ou non .. le nucléaire (en attendant la fusion) est la meilleure solution
La France a beau jeu de proposer le solaire et le vent comme production d'énergie pour les pays en voie de dévellopement alors qu'elle même a assis sa prospérité energétique (production d'électricité ) sur le charbon -gaz et pétrôle et actuellement 80% de l'électricité produite en France l'est par le nucléaire
Ne vous semble t-il pas qu'il y a comme un malaise ?
Les verts refusent aussi la production hydro ! (tout a fait propre)
Les scientifiques et les industriels savent tres bien que le solaire et le vent sont des producteurs aléatoires et non performants (non rentables au point de vue production)
Bien sur beaucoups d'industriels vantent l'éolien ou le solaire .. tant que des politiques ignares et manipulés vont dans ce sens .. ils vendent leur camelote... après on verra bien ...
Il n'y a plus de vraie science et de débat scientifique à propos du climat .. il y a seulement le dogme de certains politico-scientifiques relayés par une presse complaisante.
L'Afrique ne va pas élaborer des usines de construction (voiture avions métalurgie etc ..) avec des panneaux solaires et du vent !!
Le dévellopement demande beaucoup d'énergie et il y a tout interet a ce que des pays comme ceux d'Afrique se dévellopent au plus vite.
Le dévellopement apporte la salubrité , l'hygiène , l'éducation, la paix etc ...
Le niveau de vie augmentant .. l'espérance de vie augmente et la natalité baisse (ce dont des faits dont vous êtes les observateurs privilégiés car vivants dans des pays dévellopés!)
Une augmentation de la température ne peut qu'apporter des bienfaits a l'humanité.
Le froid a toujours été synonyme de reculs et le chaud fut toujours synonyme d'avancées pour l'humanité.
Quand aux modèles informatiques employés pour démontrer une quelconque catastrophe future ils sont non crédibles
Et pour cause .. si ont leur demande de faire le cheminement inverse (c'est a dire y entrer des données de quelques millénaires passés) et de prédire le climat qu'il faisait ....ils se plantent complètement !
Certains disent que les activités humaines dérèglent le climat.
Ceux-la devraient savoir que le climat ne peut être déréglé .. car c'est une chose variable et non réglée !
Autre chose que j'ai constaté dans les médias:
Quand la tempérarure diminue on parle de phénomène météréologique .... quand la température augmente on parle de phénomène climatique .... faites votre choix MDR.
Je m'arrête ici car le sujet est vaste .....
Bien le bonjour.