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Google Books restera anglo-saxon

Slate.fr, mis à jour le 17.11.2009 à 10 h 57

Les éditeurs européens ont accueilli lundi 16 novembre plutôt positivement de nouvelles propositions de Google pour régler un contentieux aux Etats-Unis sur les droits d'auteurs dans le cadre d'un projet de bibliothèque numérique, même s'ils veulent encore les étudier plus précisément.

Google renonce à numériser les livres non anglo-saxons, donc les livres européens, ce qui change des dispositions initiales. L'accord de départ avait suscité des inquiétudes en Europe, car certains éditeurs et auteurs craignaient que Google ne mette en vente sans autorisation des livres européens, sous prétexte qu'ils étaient épuisés dans le commerce aux Etats-Unis.

Vendredi 13 novembre, c'est donc une nouvelle version remaniée de l'accord conclu l'an dernier avec un regroupement d'auteurs et d'éditeurs américains que Google a remis à la justice américaine.

«Nous apprécions l'intention d'exclure les livres qui ne sont pas anglo-saxons (de l'accord), même si nous avons besoin de mieux analyser les implications de cette exclusion et les effets pratiques de la définition adoptée» a déclaré la fédération des éditeurs européens (FEE). Un fonds indépendant doit aussi être créé pour tenter d'identifier les ayants droit des oeuvres orphelines (œuvres encore sous droits mais dont les ayants droit (auteur ou éditeur) et héritiers sont inconnus), ce qui faisait partie des préoccupations des éditeurs.

Le premier accord avait été conclu en octobre 2008 pour mettre un terme aux poursuites entamées contre Google Books depuis 2005 par les deux associations qui défendent les droits des auteurs aux Etats-Unis: certains auteurs avaient vu leurs oeuvres numérisées sans avoir eu leur mot à dire. Google s'était donc engagé l'an dernier à verser 125 millions de dollars pour rémunérer les auteurs concernés et à établir un fonds pour rémunérer les auteurs acceptant que leurs livres soient numérisés.

Le nouvel accord soumis à la justice américaine limite ces dispositions aux livres publiés aux Etats-Unis, au Royaume-Uni, en Australie ou au Canada.

En attendant que le nouvel accord soit ratifié par la justice américaine, Google continue de numériser les livres des bibliothèques avec lesquels il a signé des accords. «Nous continuons d'honorer nos contrats et s'il s'avère que les extraits de livres mis en ligne posent problème à un éditeur, il nous le fait savoir et nous les retirons sur demande», explique Philippe Colombet, directeur de Google Books France interviewé par Le Figaro. Le quotidien précise qu'il revient aux éditeurs de s'opposer explicitement à la mise en ligne de leurs ouvrages encore sous droits selon le principe américain de l'«opt-out», une pratique de gestion à posteriori. «Mais s'ils le souhaitent, les éditeurs peuvent aussi s'opposer a priori à l'exploitation de leurs œuvres en nous communiquant en amont la liste de leurs ouvrages sous droits qu'ils ne veulent pas voir référencés chez nous», indique Philippe Colombet.

Lire l'article complet sur Le Figaro.fr

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Image de Une: Un livre de bibliothèque ouvert, Honou, Flickr, CC

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