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John Tyler, le premier vice-président qui prit la place du président des États-Unis

John Tyler. Domaine public.

John Tyler. Domaine public.

Après la mort de William Henry Harrison, il a créé un précédent qui perdure jusqu'à aujourd'hui.

À moins d'un incroyable retournement de situation, le débat des candidats à la vice-présidence des États-Unis prévu ce mardi 4 octobre ne devrait pas influencer le vote des Américains le 8 novembre prochain. Pourtant, le Démocrate Tim Kaine et le Républicain Mike Pence pourraient jouer un rôle important dans les mois et les années à venir. Numéro deux dans la ligne de succession américaine, le vice-président est amené à devenir président si ce dernier est dans l'incapacité d'assurer ses fonctions. Et pour Nate Silver, fondateur du site FiveThirtyEight, avec cette élection, leur rôle risque d'être encore plus important que d'habitude.

«Tout d'abord, peu importe le candidat qui remporte l'élection, il arrivera à la Maison-Blanche en n'étant pas très populaire. Celui qui l'emporte sera assez âgé [Hillary Clinton aura 69 ans et Donald Trump 70 ans]. Celui qui l'emporte aura un risque de faire face à une procédure de destitution.»

Dans un de ces deux cas, le vice-président deviendrait alors président des États-Unis pour le reste du mandat, comme le veut l'application du XXVe amendement.

Mais d'où vient cette tradition? Pour comprendre, il faut remonter à 1840, quand le parti des Whigs fait de John Tyler le colistier de William Henry Harrison pour l'élection présidentielle, espérant que sa place sur le ticket présidentiel leur apporterait le soutien des électeurs du sud du pays. Les deux hommes sont élus à la tête des États-Unis, mais 31 jours après son investiture, William Henry Harrison décède. (La légende veut que son long discours prononcé dans le froid et sous la pluie lui a valu une pneumonie dont il ne s'est jamais remis, mais la réalité est en fait un peu plus compliquée.)

Une prise de pouvoir de facto

C'était la première fois qu'un président américain décédait alors qu'il était au pouvoir, de quoi créer une belle confusion. D'autant que si dans son deuxième article, la Constitution américaine prévoyait ce cas de figure, elle ne précisait pas le rôle du vice-président:

«En cas de destitution, de mort ou de démission du président, ou de son incapacité d'exercer les pouvoirs et de remplir les devoirs de sa charge, ceux-ci seront dévolus au vice-président.»

En clair, Tyler reste-t-il vice-président ou devient-il de facto président des États-Unis? Ou doit-il simplement exercer les pouvoirs et remplir les devoirs du président en conservant son titre de vice-président? Au fond les électeurs ne l'ont jamais élu à la fonction suprême. Comme l'expliquait le Boston Globe, en février dernier, si une telle controverse devait avoir lieu aujourd'hui, il est fort probable qu'elle durerait des mois, que des éditoriaux seraient publiés un peu partout dans la presse, que les deux camps s'affronteraient, «jusqu'à ce qu'une plainte fasse son chemin jusqu'à la Cour Suprême». Mais en 1841, les choses se sont déroulées bien différemment.

La suite, c'est Barbara Bair, historienne à la bibliothèque du Congrès qui la raconte dans le podcast Presidential, qui s'est intéressé à John Tyler au début de l'année 2016:

«On ne savait pas trop quel devait être le statut de John Tyler. Pour beaucoup de monde, il allait être un “président par intérim”. Mais c'est Tyler qui a décidé qu'il allait être président, prêter serment, et il a créé un précédent sur la façon dont la succession devait se produire.»

Cependant, tout le monde n'était pas vraiment d'accord, rappelle la journaliste du Washington Post dans son podcast:

«Certaines personnes comme l'ancien président John Quincy Adams pensaient que John Tyler ne devrait pas avoir le statut de président. Il devrait exercer les devoirs du président, mais rester vice-président. Cela pourrait durer jusqu'à la fin du mandat, ou peut-être qu'il faudrait organiser une nouvelle élection. Mais Tyler n'était pas d'accord. Il s'est auto-déclaré président. Il faisait même des choses comme retourner non-lues des lettres si elle lui était adressées au titre de vice-président ou de président par intérim. Au final, après ce qui semble être une insistance inébranlable, la Chambre des représentants et le Sénat reconnaissent son statut de président.»

John Tyler a par la suite été surnommé «Son Accidence», par ses détracteurs et a eu des relations plus que compliqués avec son propre cabinet –qui démissionna dans sa quasi-totalité après un veto sur la loi bancaire– et son parti qui décida de l'exclure, faisant de Tyler le «président sans parti».

Depuis 1967, entériné par le droit

Cet épisode de l'histoire a néanmoins créé un véritable précédent. Neuf vice-présidents sont depuis devenus présidents en cours d'exercice, mais pour huit d'entre eux, cela ne s'appuyait sur rien d'autre que sur le précédent Tyler. Par ailleurs, ils étaient cependant dans l'incapacité de choisir un vice-président. Et ce, jusqu'en 1967, quand le XXVe amendement a été adopté, mettant fin aux ambigüités sur la succession d'un président. Il indique également que le vice-président, devenu président a eu la possibilité de nommer à son tour un vice-président. 

«Section 1. En cas de destitution, décès ou démission du président, le vice-président deviendra président.

 

Section 2. En cas de vacance du poste de vice-président, le président nommera un vice-président qui entrera en fonction dès que sa nomination aura été approuvée par un vote majoritaire des deux Chambres du Congrès.»

Et s'il n'y a pas de vice-président, quand le vice-président est dans l'incapacité d'assurer ses fonctions, c'est le président de la chambre des représentants qui occupera son poste, et ainsi de suite dans la ligne de succession.

Pour les fans de The West Wing, [SPOILER] sachez que ce n'est pas exactement ça qui s'est produit à la fin de la quatrième saison. John Goodman qui joue le rôle du président de la chambre des représentants n'est que le président par intérim en vertu de la section 3 du XXVe amendement:

«Si le président fait parvenir au président pro tempore du Sénat et au président de la Chambre des représentants une déclaration écrite leur faisant connaître son incapacité d'exercer les pouvoirs et de remplir les devoirs de sa charge, et jusqu'au moment où il les avisera par écrit du contraire, ces pouvoirs seront exercés et ces devoirs seront remplis par le vice-président en qualité de président par intérim.»

 

Cet article contenait une erreur sur les raisons de l'arrivée au pouvoir de Gerald Ford. Il a été corrigé.

 

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