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Peut-on parler de génocide à propos des crimes commis par Daech?

Un kurde passe à côté d'un drapeau de Daesh. Crédit: SAFIN HAMED / AFP

Un kurde passe à côté d'un drapeau de Daesh. Crédit: SAFIN HAMED / AFP

De plus en plus de voix côté américain et européen accusent l'organisation État islamique de vouloir éradiquer les chrétiens, les Yézidis et d'autres minorités religieuses et ethniques en Irak et en Syrie.

Le gouvernement américain est désormais prêt à «enquêter sur un génocide» en Irak et en Syrie commis par Daech. Mais les crimes de cette organisation terroriste peuvent-ils juridiquement être qualifiés de génocide? C’est ce que se demandent un papier du site de la télévision britannique BBC, ainsi qu’un article de The Atlantic.

«Daech commet un génocide à l'encontre des chrétiens, des yézidis et des musulmans chiites. [...] L’EI affirme lui-même qu’il commet des génocides, des faits confirmés par son idéologie et par ses actions, par ce qu’il dit, par ce qu’il croit et ce qu’il fait», a lancé jeudi le secrétaire d’État américain John Kerry. 

Les parlementaires américains ont approuvé l’utilisation du terme. Quant aux députés européens, ils ont voté en février une résolution qui affirme que le groupe terroriste «commet un génocide contre les chrétiens et les Yézidis et d'autres minorités religieuses et ethniques qui ne partagent pas son interprétation de l'islam». En Grande-Bretagne, 60 représentants ont appelé le Premier ministre David Cameron à utiliser le terme génocide.

Quatre génocide reconnus par l'Onu

Un génocide est un acte «commis dans l'intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux», selon la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide des Nations unies du 9 décembre 1948. Il peut s’agir d’une série de meurtres, comme dans le cas du Rwanda en 1994 mais aussi par exemple de mesures antinataliste visant à éradiquer un peuple.

Outre le Rwanda, les instances onusiennes reconnaissent trois autres génocides: l’élimination de près d’1,2 million d’Arméniens en 1915, (également reconnue en 2001 par la France); le génocide des Juifs lors de la Seconde Guerre mondiale (reconnu par la cour de Nuremberg en 1945); et enfin le massacre de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine) en 1995.

Le statut de Daech pose problème

La BBC cite un rapport du Musée du mémorial de l'Holocauste des États-Unis, qui bien que reconnaissant l’élimination systématique des Yézidis, estime que ces massacres ne peuvent être appelés génocides, car Daech leur aurait donné le choix de se convertir ou de payer une taxe.

Le fait que Daech soit un groupe organisé et non un État reconnu des autres nations complique aussi les choses, car la Convention de 1948 sur le génocide repose sur l’idée que seuls les États peuvent commettre de tels crimes, selon un expert cité par le magazine The Atlantic.

Le terme de génocide est employé avec prudence par les autorités. Alors que les Tutsis étaient massacrés au Rwanda, les États-unis ont consciencieusement évité de l'employer, des avocats ayant estimé dans un mémo que son emploi pourrait forcer les États-Unis à agir. Si le Conseil de sécurité à l’Onu s’accordait pour parler désormais de «génocide» et saisir la Cour pénale internationale, cela mènerait à l’ouverture d’une enquête et vraisemblablement à la mise en place de mesures de protection des civils sur place, selon une activiste yézidie citée par la BBC.

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