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Le candidat d’Obama à la Cour suprême pourrait être un juge hindou

Sri Srinivasan | US Department of Justice

Sri Srinivasan | US Department of Justice

Le nom d’un juge fédéral, Sri Srinivasan, revient régulièrement dans la presse américaine quand on évoque les successeurs d'Antonin Scalia.

L’année 2016 risque d’être passionnante de l’autre côté de l’Atlantique. En plus de l’élection présidentielle, les États-Unis vont devoir trouver un neuvième membre à leur Cour suprême après le décès soudain du juge Antonin Scalia, le 13 février, à l’âge de 79 ans.

Barack Obama semble décidé à nommer un nouveau juge de la Cour suprême avant de quitter la Maison Blanche. C’est en effet le président qui nomme à vie les juges de la Cour suprême, à condition que le Sénat ne s’y oppose pas.

Parmi les principaux candidats que le président démocrate pourrait proposer au Congrès, le nom de Sri Srinivasan revient assez régulièrement dans la presse américaine. Comme le raconte Slate.com, il est âgé de 48 ans –ce qui signifie qu’il devrait continuer d’influer un long moment sur les décisions de la Cour– et fait partie des favoris:

«Fils d’immigrés indiens, il a été l’assistant du juge J. Harvie Wilkinson III –qui était lui-même un candidat pour un siège à la Cour suprême– et de Sandra Day O’Connor. Il a également occupé le poste de chef adjoint de l’avocat général. Il est juge fédéral à la cour d’appel pour le circuit du district de Columbia depuis 2013, et un vote du Sénat de 97-0 en sa faveur. Srinivasan est un juge respecté et il connaît bien le district de Columbia (où se trouve Washington). L’empêcher d’accéder à la Cour suprême après un tel vote de confirmation enverrait une image désastreuse.»

«Références impeccables»

Certains avaient déjà misé une pièce sur lui bien avant les rebondissements de ce mois de février. C’est le cas de Jeffrey Toobin, qui écrivait dans le New Yorker, peu avant la confirmation de Srinivasan à son poste dans le district de Columbia, en 2013, que «s’il passait ce test et était confirmé, il serait à la Cour suprême avant la fin du second mandat d’Obama»:

«Le circuit du district de Columbia a longtemps servi de centre de formation à la Cour suprême (John Roberts, Antonin Scalia, Clarence Thomas et Ruth Bader Ginsburg y ont fait leurs gammes) et les Républicains se sont attachés avec beaucoup de zèle et de succès à empêcher Obama de placer le moindre juge dans cette cour. [...] Sri Srinivasan a le genre de références impeccables que le barreau de la Cour suprême aime tout particulièrement, même si ses avis sur la Constitution sont plus difficiles à cerner. [...] On peut supposer que Srinivasan serait un progressiste dans la même veine que Sonia Sotomayor et Elena Kagan.»

Politico souligne par ailleurs qu’il serait le premier hindou à siéger à la Cour suprême. Mais, malgré tous ces points positifs, le magazine américain rappelle que l’on n’a que peu d’indications sur ses opinions, «et les Démocrates détestent qu’il ait travaillé pour Bush, Exxon ou l’ancien chef d’Enron, Jeffrey Skilling».

Pas suffisant pour lui barrer la route vers la Cour suprême (ce pourrait même être un atout pour amadouer quelque peu les Républicains), indique le magazine en ligne, pour qui le discours de nomination qu’Obama énoncerait avec «ce ton familier de comment-pouvez-vous-désapprouver-ce-choix-autrement-que-par-des-considérations-purement-politiciennes devrait s’écrire tout seul. Et des avocats bien placés ont passé leur dimanche à imaginer la possibilité qu’O’Connor ou Harvie Wilkinson puissent témoigner en sa faveur devant le Congrès».

Favori des démocrates

De son côté, Tom Goldstein, sur le blog SCOTUS, détaille parfaitement tous les enjeux de cette nomination et estime désormais que c’est Loretta Lynch qui est la mieux placée pour être nommée par Barack Obama. Si Sri Srinivasan est effectivement le favori dans les cercles démocrates et s’il colle au profil idéologique que l’administration Obama aimerait voir en la personne du neuvième juge, c’est la procureure générale qui pourrait lui apporter le plus de «bénéfices politiques».

Reste que, comme le souligne le Wall Street Journal, les Républicains ont vite fait savoir qu’ils attendaient de l’actuel président américain qu’il ne soumette aucun nom au Sénat –dont la majorité est républicaine–, et qu’ils souhaitaient que l’on attende l’élection du nouveau président –qu’ils espèrent républicain.

Dans le cas inverse, il leur faudrait «retarder, retarder, retarder» cette nomination, quitte à attendre janvier 2017. Comme le rappelle justement Libération, «la Cour suprême doit statuer en juin sur des dossiers liés à l’avortement et aux mesures migratoires du président» et pourrait donc «se retrouver paralysée», ce qui pourrait amener les États-Unis à faire éventuellement face à quelques problèmes d’ici là...

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