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Dès 2014, Manuel Valls évoquait «le plaisir du 49-3 à répétition»

Emmanuel Macron et Manuel Valls, le 19 février 2015 à l'Assemblée nationale. REUTERS/Christian Hartmann.

Emmanuel Macron et Manuel Valls, le 19 février 2015 à l'Assemblée nationale. REUTERS/Christian Hartmann.

À la fin des années 80, le Premier ministre était le conseiller parlementaire de Michel Rocard, le chef de gouvernement qui a eu le plus de fois recours à cet article.

Cet article a été mis à jour le mardi 10 mai 2016, après la dernière annonce de recours à l'article 49-3 par le gouvernement Valls.

Manuel Valls a annoncé, mardi 10 mai, que le gouvernement allait une nouvelle fois avoir recours à l’article 49 alinéa 3 de la Constitution lors de l'examen en première lecture de la loi de réforme du Code du travail, dite loi El Khomri, à l'Assemblée nationale. Le texte sera donc considéré comme adopté, sauf si une motion de censure est déposée et votée par la majorité absolue des députés.

En février, en juin puis en juillet dernier, le gouvernement avait déjà eu recours à la même procédure trois fois lors du vote de la loi Macron: l'opposition avait alors déposé deux motions de censure, qui n'avaient respectivement été votées que par 234 et 198 députés.

A l'époque, l'annonce par Manuel Valls de cette procédure avait fait ressurgir de vieux propos sur cet article de François Hollande ou du Premier ministre lui-même quand ils étaient dans l'opposition. Comme nous l'expliquions alors, un autre propos du chef du gouvernement sur le sujet était en revanche passé plus inaperçu. Il a été tenu le 10 avril 2014, une semaine après sa nomination à Matignon, lors d'un colloque organisé au Conseil constitutionnel en hommage au juriste Guy Carcassonne, avec qui Manuel Valls avait travaillé en tant que conseiller parlementaire de Michel Rocard –le Premier ministre qui, sous la Ve République, a le plus fréquemment utilisé le 49-3, gouvernant à l'aide de ce qu'on appelait la «majorité stéréo» (un coup avec les communistes, un coup avec les centristes) et sauvant le destin du gouvernement parfois d'une poignée de voix:

«[Sous Michel Rocard], nous avons appris à travailler et à gouverner avec une Assemblée nationale où [...] il n'y avait qu'une majorité relative et nous avons découvert, avec beaucoup de plaisir, l'utilisation du 49-3 à répétition. L'autre jour, des parlementaires, je ne dirai pas lesquels, me proposaient de prendre l'engagement de ne pas utiliser le 49-3 au cours de cette législature. Je ne prendrais évidemment pas ce type d'engagement sans consulter le président de la République mais, fort de l'expérience que j'ai connue auprès de Michel Rocard, je me suis dit "Soyons prudents". On ne sait jamais, des circonstances historiques, ou de la petite histoire politique, peuvent nous amener à utiliser le 49-3. Je ne fais aucune annonce, je suis évidemment certain de ma majorité, mais il faut toujours être extrêmement prudent!»

Près de vingt-cinq ans après, le «plaisir» du «49-3 à répétition» est donc de retour.

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