Comment changer de nom?

Ça y est, fini de rire: pour vous la vie va commencer. Fraîchement diplômé ou non, il faut maintenant chercher un travail. C’est qu’à 25 ans, il serait temps de s’y mettre, on vous le répète suffisamment. Petit problème: ces dernières années, vous n’avez pas été un modèle de sagesse, et de nombreuses photos de vos soirées de beuverie et de luxure remontent sur Google dès qu’on y cherche votre nom.

Puisque vous lisez régulièrement Slate.fr, vous ne savez que trop bien qu’il est désormais illusoire d’espérer les enlever pour de bon du réseau. Le directeur de Google, Eric Schmidt, en est lui aussi conscient. C’est pourquoi il s’est récemment déclaré favorable -sans que l’on sache précisément si il était sérieux- à un droit au changement de nom lors de l’entrée dans la vie active.

En attendant une hypothétique loi sur le sujet, et si l’envie vous en prend, quels moyens avez-vous pour changer d’identité? Petit tour d’horizon des différentes possibilités...

Utiliser vos autres prénoms

La manière la plus simple et rapide pour se retrouver avec un casier en ligne vierge est d’utiliser, si vous en disposez, un des autres prénoms inscrit sur votre acte de naissance. L’alinéa 2 de l’article 57 du Code civil dispose ainsi que:

«Tout prénom inscrit dans l’acte de naissance peut-être choisi comme prénom usuel»

À la différence d’un prénom usuel choisi aléatoirement, ceux inscrits à l’état civil peuvent être utilisés lors d’absolument toutes les démarches administratives et privées. Ce type d’usage a été confirmé par la jurisprudence de la Première Chambre civile de la Cour de cassation, dans sa décision du 4 avril 1991.

J’ai personnellement essayé de «googler» mon nom associé à chacun de mes prénoms, et le résultat est édifiant: la requête «Vincent Matalon» renvoie à environ 1.720 résultats, «Antoine Matalon» un seul et «Sauveur Matalon» aucun.

L’inconvénient reste que n’avoir laissé aucune trace sur le web peut être perçu comme étrange en fonction de votre domaine d’activité.

Utiliser un «nom d’usage»

Vous pouvez également utiliser tout à fait légalement le nom de famille du parent de votre choix, de votre conjoint, ex-conjoint (avec son autorisation, ou celle du juge), ou défunt mari/femme, à condition de transmettre une déclaration d’usage en bonne et due forme (document PDF) aux organismes concernés.

Changer de prénom

Plus délicat: changer de prénom pour en prendre un tout neuf. Afin d’éviter les caprices (on peut imaginer que nombre de Régis souffraient en silence à l’époque des Nuls), le Code civil ne prévoit d’autoriser une telle démarche qu’en présence d’un «intérêt légitime» pour le faire.

Le terme étant pour le moins générique, le site officiel de l’administration française tient à préciser les situations éligibles: il faut ainsi que votre prénom ou la jonction entre celui-ci et votre nom soit ridicule ou puisse vous porter préjudice, ou bien que vous portiez un prénom étranger et que vous désiriez le franciser.

Il est alors nécessaire de transmettre sa demande, dûment motivée, au juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de votre lieu de résidence. L’assistance d’un avocat est nécessaire. À noter que si vous désirez franciser votre prénom (ou votre nom), vous ne pourrez le faire que dans un délai d’un an après avoir acquis la nationalité française.

Changer de nom

La procédure est plus longue lorsqu’il s’agit de changer de nom. La notion d’intérêt légitime est là encore centrale, mais est élargie à d’autres cas. Le site internet du ministère de la Justice dresse ainsi une liste non exhaustive de cas pouvant être acceptés:

• le caractère difficile à porter du nom (consonance ridicule ou péjorative, nom particulièrement complexe) ;
• l'apparence ou l'origine étrangère du nom, dans un souci de meilleure intégration à la communauté française ;
• l'usage constant et continu d'un nom sur au moins trois générations ;
• la volonté d'éviter la disparition d'un nom, éteint ou menacé d'extinction et porté par un ascendant ou un collatéral jusqu'au quatrième degré ;
• l'unité du nom familial. Si des frères et/ou soeurs, issus d'une même fratrie (même père et même mère) portent des noms différents, la volonté de leur faire porter un nom unique peut constituer un intérêt légitime.

Signe que le fait de changer de nom ne doit pas être pris à la légère, la demande peut être formulée auprès du ministre de la Justice. En cas de difficulté, le Conseil d’État peut même être saisi. En attendant la décision, vous devrez publier votre demande au Journal officiel (JO) ainsi que dans un journal d’annonces légales de votre arrondissement de résidence.

Si la requête est acceptée, un décret signé par le Premier ministre et le Garde des Sceaux est publié au JO, et un exemplaire vous sera remis. Si elle est refusée, après en avoir été averti, vous disposerez de deux mois pour en demander un nouvel examen, à l’unique condition d’apporter de nouveaux éléments à votre dossier. Si vous êtes d’humeur belliqueuse et que la justification du refus ne vous satisfait pas, il reste toujours le recours devant le tribunal administratif pour excès de pouvoir. Périlleux.

Reste qu’à la manière d’une cérémonie de mariage, il est possible pour un tiers de s’opposer à un changement de nom: avant publication du décret par lettre au ministre de la Justice, après par un recours devant le Conseil d’État. Dans ce dernier cas, si la requête aboutit, tant pis: il vous sera impossible de renouveler la même demande.

Pseudonyme

Reste le cas légalement trouble du nom d’emprunt, ou pseudonyme. Dans l’absolu, rien ne vous empêche de vous faire connaître sous un faux nom, sauf à entrer dans le cas d’une usurpation d’identité.
Ce nom ne pourra cependant pas se substituer à votre identité officielle lors des procédures administratives courantes. Tout juste pourrez-vous faire figurer votre nom d’emprunt à côté de votre véritable nom sur votre carte d’identité, une fois autorisé à le faire par le juge d’un tribunal d’instance. Il faudra au préalable lui avoir prouvé l’usage du pseudonyme.
Lors de l’établissement d’un contrat de travail, l’employeur pourra exiger une pièce d’identité qui révèlera le pot aux roses. Il ne restera alors plus qu’à prier pour qu’il ne soit pas un adepte frénétique de Google.

Vincent Matalon

L’explication remercie Me Laurent Plagnol, avocat au barreau de Paris.

Photo: Hi Tim / quinn.anya via Flickr CC License by