Faut-il prendre un avocat avant de retweeter?

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Si vous utilisez le site de microblogging Twitter, qui vous place à un clic d’une interaction avec Nadine Morano ou le Pape, Kim Kardashian ou François Hollande, vous êtes sans doute familier du retweet ou «RT», le fait de relayer sur votre compte le tweet d’un autre abonné, l’un des principaux vecteurs de propagation de l’information sur ce réseau.

Pour preuve, le court message envoyé par Barack Obama le soir de sa réélection, accompagné d'une photo le présentant avec sa femme, a été retweeté 810.000 fois. Un record historique.

On sait que le tweet n’est pas au-dessus des lois, et qu’un message à caractère injurieux, diffamatoire ou raciste peut valoir à son auteur des poursuites pénales. Liam Stacey, un étudiant gallois de 21 ans a ainsi été condamné à 56 jours de prison pour des propos racistes sur Twitter.

En France, le cas ne s'est jamais produit. Et comme l'a rappelé Delphine Dyèvre sur Slate.fr, de nombreuses questions restent encore en suspens, qu'il s'agisse du statut juridique des réseaux sociaux comme du caractère international que prendrait une procédure impliquant un Français (Twitter gardant les adresses IP de ses membres aux Etats-Unis).

«Mais qu’en [serait]-il d’une reprise, d’un retweet du message illicite? Expose-t-il aux mêmes sanctions que le tweet initial?» C’est l’épineuse question sur laquelle se penche le juriste Emmanuel Netter sur le site de vulgarisation juridique Un peu de droit.

En général, les utilisateurs prudents, en particulier les journalistes, mentionnent dans la courte biographie de leur compte que «RT ne vaut pas adhésion». Or le juriste fait remarquer que «la clause générale “mes RTs ne sont pas des approbations” n’a probablement pas grande valeur, que ce soit en droit américain ou en droit français.»

Le cas américain semble confirmer l'inutilité de l'avertissement publié dans votre mini-bio de twittos. Sur CNet, le journaliste Daniel Terdiman interroge Virginia Sanderson, avocate à San Francisco, pour qui il est plus judicieux de mentionner dans le message qu’il s’agit d’une republication. «Je ne pense pas que se contenter d’écrire quelque chose dans son profil sera suffisant», dit-elle. «Parce que tout dépend de qui voit le tweet diffamatoire. Ces lecteurs sont-ils censés regarder le profil de l’utilisateur? Je ne le pense pas.»

Idem pour les commentaires que vous insérez dans votre RT, comme le célèbre «no comment». S’il marque une prise de distance, note le juriste sur le site Un peu de droit, ce type d’avertissement ne renseigne en rien les utilisateurs du réseau sur la signification à lui donner. Plus exactement, cette signification pourra varier en fonction des opinions personnelles du lecteur.

RT = Diffamation?

Pour le juriste Emmanuel Netter, la loi de 1881 sur la liberté de la presse qui définit l’infraction pénale de diffamation peut s’appliquer à Twitter. Exemple avec l’affaire Cahuzac. Le ministre du budget, accusé par le site Mediapart d’avoir possédé un compte secret en Suisse jusqu'en 2010, a fait savoir sur Twitter qu’il poursuivrait tous ceux qui relaieraient «cette calomnie gravement diffamatoire», ajoutant «y compris ici»: comprendre sur twitter.

Or selon l’article 29 de la loi de 1881, écrit encore Emmanuel Netter:

«[...] La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable [...]»

Et même une mention précédant votre RT indiquant que vous doutez qu’une telle information soit véridique ne vous protègera pas complètement, explique le juriste. Car le législateur, en l'an 120 avant Twitter, avait déjà pensé à tout:

«[...] La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative [...]»

Il existe des exceptions à cette règle: il s’agit de «l’exception de vérité» (vous prouvez que les allégations sont justes) et «le fait justificatif de bonne foi» (pour le dire vite, vous ne pensiez pas à mal…)

En résumé: il sera certes difficile, sur un plan technique comme juridique, de vous poursuivre. Ne vous croyez pas pour autant complètement à l'abri:

«Les adversaires politiques participant à la diffusion de rumeurs, par exemple, devraient bien se méfier et ne pas avoir le RT trop facile: pour eux, on prendra peut-être la peine d’une poursuite ou d’une constitution de partie civile, car ils ont un intérêt direct et personnel à propager l’atteinte à l’honneur, ce qui mérite sans doute une réaction plus vive.»

Aux Etats-Unis, écrit encore CNet, aucun des avocats contactés n’était au courant d’un cas dans lequel quelqu’un avait été poursuivi pour le contenu d’un retweet. Reste qu’avec l’explosion des outils de publication en ligne, «nous allons de plus en plus vivre l’âge d’or de la diffamation», conclut l’auteur.

En France, «depuis un an le nombre d’inscrits sur Twitter a progressé de plus de 150 %, tandis que le nombre de nouveaux tweets par jour bondissait de 350 %», a déclaré récemment la responsable du développement international de Twitter, Katie Stanton, comme l'écrivent Les Echos. De quoi se préparer à un Twitter Boom pour 2013. Et à une explosition des procédures?