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Marine Le Pen, Valérie Laupies... Les premiers recours en annulation annoncés

Slate.fr, mis à jour le 19.06.2012 à 9 h 50

La façade du Conseil constitutionnel. REUTERS/Charles Platiau.

La façade du Conseil constitutionnel. REUTERS/Charles Platiau.

Moins de quarante-huit heures après l’annonce des résultats des législatives, plusieurs recours en annulation ont déjà été déposés ou s’annoncent contre l’élection de certains députés, notamment dans deux circonscriptions où le FN est passé à quelques voix d'un siège supplémentaire.

C'est le cas chez Marine Le Pen, battue par Philippe Kemel dans la 11e circonscription du Pas-de-Calais. La Voix du Nord explique que «Steeve Briois, le suppléant de Marine Le Pen, s'est rendu à la préfecture du Pas-de-Calais pour tenter de faire recompter les bulletins» lundi matin, mais «en vain», et qu’il ne reste donc plus que la solution du recours devant le Conseil constitutionnel, au nom du «faible écart de voix entre les deux candidats» et, selon le FN, de «méthodes d'intimidation physique» qui auraient été employées contre lui pendant la campagne.

Selon Marianne, le FN songerait également à contester l’élection de Michel Vauzelle face à sa candidate Valérie Laupies dans la 16e circonscription des Bouches-du-Rhône. Cette dernière pointe un entrefilet de La Provence de dimanche faisant état d’un projet financé par la réserve parlementaire de Vauzelle ainsi qu’un écart de voix «anormalement élevé» dans certains bureaux.

Dans les Hauts-de-Seine, le candidat MRC (soutenu par le PS) Julien Landfried, battu de 191 voix par Patrick Devedjian, a annoncé le dépôt d’un recours au motif que le suppléant de son vainqueur, Georges Siffredi, est également suppléant au Sénat, ce qui est interdit par le Code électoral. Dans le Val d’Oise, une autre candidate de la majorité présidentielle battue de justesse, Charlotte Brun, dénonce elle l’exploitation par le député sortant Jérôme Chartier d’une erreur d’impression sur un de ses tracts.

D’après le site Lyon Info, le candidat écologiste Philippe Meirieu, devancé au premier tour par le dissident Thierry Braillard, songerait également à un recours au motif que son adversaire a utilisé sur son matériel électoral «des photos de François Hollande, le logo du PS et plusieurs slogans de campagne du nouveau président».

Un recours a par ailleurs déjà été déposé en Amérique du nord, dans la première circonscription des Français de l’étranger, en raison des problèmes entourant le vote par correspondance et par Internet et de la publication d’un sondage hors période autorisée.

Comme nous l’expliquions lundi dans un article détaillant dix possibilités d’invalidation, les candidats battus et les électeurs de leur circonscription ont dix jours pour déposer un recours en annulation devant le Conseil constitutionnel. Une grosse centaine de recours sont déposés à chaque législature et quatre à cinq aboutissent à une annulation.

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