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Recours, annulations: les municipales, le plus grand terrain de jeu des juges

Recours, annulations: les municipales, le plus grand terrain de jeu des juges

Entre leur caractère très local et des écarts de voix parfois faibles, elles ont tout pour que les recours se multiplient –et, parfois, les annulations.

Comment l'élection de Steeve Briois à Hénin-Beaumont pourrait être invalidée

Comment l'élection de Steeve Briois à Hénin-Beaumont pourrait être invalidée

Après l'élection dès le premier tour du candidat frontiste Steeve Briois à Hénin-Beaumont, avec 50,26% des voix, l'élue EELV Marine Tondelier, deuxième sur la liste de gauche, a annoncé le possible dépôt d'un recours en annulation. ...

Quand une élection est serrée, on ne revote pas forcément

Quand une élection est serrée, on ne revote pas forcément

«En France, lorsqu'une élection est aussi serrée, on revote», a affirmé Bernard Accoyer à propos de la présidence de l'UMP. Dans les faits, il n'existe pourtant aucune «marge d'erreur», aucun écart en dessous duquel un scrutin est automatiquement annulé.

Législatives: pourquoi déjà trois députés ont été invalidés

Législatives: pourquoi déjà trois députés ont été invalidés

Il a été reproché à Patrick Devedjian (UMP) et Henri Plagnol (UDI) d'avoir pris pour suppléant un élu qui était déjà suppléant d'un sénateur, et a Dolorès Roqué (PS) d'avoir battu son adversaire avec un écart inférieur au nombre de procurations «douteuses». Deux des dix moyens que nous avons identifiés de perdre devant le Conseil constitutionnel son siège au Palais-Bourbon...

Législatives: une seconde chance pour Marine Le Pen à Hénin-Beaumont?

Législatives: une seconde chance pour Marine Le Pen à Hénin-Beaumont?

Dans son numéro du 29 septembre (non disponible en ligne), le magazine Marianne fait état de neuf annulations «probables» d’élections législatives par le Conseil constitutionnel cet automne, dont celle de Philippe Kemel (PS) face à Marine Le Pen ...

Marine Le Pen, Valérie Laupies... Les premiers recours en annulation annoncés

Marine Le Pen, Valérie Laupies... Les premiers recours en annulation annoncés

Moins de quarante-huit heures après l’annonce des résultats ...

Comment devenir un député invalidé en dix leçons

Comment devenir un député invalidé en dix leçons

Tous les cinq ans, une poignée d'élections législatives sont annulées par le Conseil constitutionnel. Qu'est-ce qui peut faire perdre son beau siège rouge à un nouvel élu?

FAQ Présidentielle 2012: pourquoi un second tour un week-end de pont?

FAQ Présidentielle 2012: pourquoi un second tour un week-end de pont?

Doit-on prendre les bulletins des deux finalistes? Un jeune qui a fêté ses 18 ans depuis le 22 avril peut-il voter? Les réponses aux questions que vous vous êtes toujours posées, et à celles auxquelles vous n'avez jamais pensé.

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