Zweig, Musil et Apollinaire, vedettes du domaine public en 2013

Guillaume Apollinaire, en 1916, après avoir été blessé à la guerre / Wikimedia Commons

Guillaume Apollinaire, en 1916, après avoir été blessé à la guerre / Wikimedia Commons

Comment sait-on qui y entre cette année? Pourquoi certains écrivains y tombent en même temps alors qu'ils ne sont pas morts la même année? Et pourquoi certains auteurs français y sont au Canada, mais pas en France?

Pour les éditeurs/scénaristes/fans de littérature, le 1er janvier est un peu un second Noël: c'est la date à laquelle, chaque année, une série d’auteurs rentrent dans le domaine public, ce qui permet de réutiliser tout ou partie de leur œuvre sans payer ce qu’on appelle les «droits patrimoniaux»...

Un événement salué par de nombreux sites, comme Public Domain Day, qui publie une liste des écrivains concernés en 2013, Public Domain Review, qui a élaboré un beau montage de la «promotion 2013», ou le français SavoirsCom1, qui a égrené tout le mois de décembre un calendrier de l’Avent du domaine public mêlant auteurs, architectes ou peintres, avec, côté français, Pierre Champion, Germaine Dulac, Léon Daudet, Victor Margueritte...

Mais les règles du domaine public sont tellement labyrinthiques qu'il est impossible de dresser facilement une liste des livres qui y tombent en 2013, ou de donner «le» truc qui fonctionne à coup sûr pour savoir si untel ou untel est désormais accessible gratuitement. Voici quand même cinq clés pour savoir ce qu’on peut attendre, ou pas, de 2013 en la matière.

Public Domain Class of 2013 (Public Domain Review / CC License by). Cliquer ici pour agrandir l'image.

Ceux qui y rentrent 70 ans après leur mort

En France et dans d'autres pays, la date la plus courante à laquelle une œuvre tombe dans le domaine public est le 1er janvier suivant les 70 ans de la mort de l’auteur. En la matière, l’année 2013 sera autrichienne puisque les deux «stars» s’appelleront Stefan Zweig et Robert Musil, tous les deux décédés en 1942.

Livres Hebdo nous annonce d'ailleurs que Flammarion, Le Livre de Poche, Payot, Rivages et Robert Laffont sortiront dès le début d’année des nouvelles traductions des classiques de Zweig (Vingt-quatre heures de la vie d'une femme, Le joueur d'échecs, Lettre d'une inconnue, Amok, La confusion des sentiments…).

Quant à Musil, surtout connu pour son roman-fleuve inachevé L’Homme sans qualités, Actualitté explique qu’il n’y a «pas beaucoup de précisions pour l'instant mais une chose est sûre, de nombreux textes inédits pourront désormais être publiés. L'auteur de L'Homme sans qualités […] a écrit quantité d'essais sur tous les sujets possibles».

Ceux qui rentrent en «retard»

Côté français, l’écrivain le plus connu disparu en 1942 est sans doute Léon Daudet, une des figures de l’extrême-droite littéraire des années 30. Mais il ne sera pas l’auteur français le plus connu à entrer dans le domaine public: il s'agit de Guillaume Apollinaire, mort deux jours avant l’armistice de 1918 de la grippe espagnole. 

L’auteur d’Alcools a «bénéficié» d’une subtilité du droit d’auteur français, que nous vous détaillions l’an dernier au moment de la sortie au cinéma de deux adaptations de La Guerre des boutons de Louis Pergaud, seulement tombé dans le domaine public en 2010 alors que son auteur était mort quatre-vingt-quinze ans plus tôt, en 1915.

Les ayant droits d'un auteur reconnu «mort pour la France» —Apollinaire a combattu deux ans et a été blessé par un obus en 1916— jouissent d’une prorogation de 30 ans du copyright, à laquelle vient s’ajouter une autre prorogation «compensant» la durée des guerres mondiales. Ces deux «bonus» ne s’ajoutent pas aux 70 ans mais, a décidé la Cour de cassation, à l’ancienne protection, qui n’était que de 50 ans avant l’entrée en vigueur d’une directive européenne en 1997.

Résultat: un total de 94 ans et 272 jours pour les écrivains «morts pour la France» durant la Première Guerre mondiale et de 88 ans et 120 jours pour ceux morts pendant la Seconde —ce qui fait qu’Apollinaire ne rentrera pas dans le domaine public le 1er janvier, mais fin septembre 2013… A cette date, selon Livres Hebdo, Flammarion et Le Livre de poche devraient rééditer ses œuvres, tandis que que Gallimard, l'actuel détenteur des droits, qui avait fait retirer des livres d'Apollinaire du site Wikisource en 2010, va tenter de profiter de ses derniers mois de monopole en rééditant Alcools dès le printemps.

Ceux qui ne vont pas y rentrer tout de suite

La prorogation de trente ans accordée aux ayant droits des auteurs morts pour la France fait que plusieurs écrivains disparus il y a 70 ans en pleine Seconde Guerre mondiale ne rentreront pas dans le domaine public en 2013.

La plus connue est sans doute Irène Némirovsky, morte en déportation en 1942 à Auschwitz. Redécouverte ces dernières années, cette romancière avait remporté le Renaudot à titre posthume en 2004 pour Suite française.

En 2014 et 2015, cette protection laissera aussi en dehors du domaine public les œuvres de Max Jacob et Robert Desnos, morts respectivement à Drancy et Theresienstadt, et surtout d'Antoine de Saint-Exupéry, disparu à bord de son avion lors d'une mission en 1944. Et dont l'oeuvre, qui représente une «mine d'or» pour ses héritiers comme l'écrivait Le Point il y a deux ans, ne tombera dans le domaine public qu'au printemps 2033...

Ceux qui vont y rentrer, mais pas en France

La convention de Berne sur le droit d’auteur a fixé la durée de protection minimale à 50 ans après la mort, mais celle-ci peut varier selon le pays, et un auteur peut être moins protégé à l’étranger que dans son propre pays: au Canada, par exemple, seule cette durée minimale de 50 ans s’applique, et de nombreux auteurs y sont dans le domaine public sans y être en France.

Ce qui crée régulièrement des polémiques, leurs œuvres étant parfois reproduites intégralement sur des sites internet canadiens, accessibles depuis la France avec un peu d'astuce… En 2011, le débat avait porté sur l’œuvre de Camus, forçant des sites canadiens à bloquer les adresses IP françaises; en 2012, sur celles de Céline et Hemingway, en raison des ennuis rencontrés par l’éditeur François Bon quand il avait proposé une nouvelle traduction du Vieil Homme et la Mer en téléchargement libre.

Et en 2013? Roger Nimier, Gaston Bachelard et Georges Bataille chez les Français, Karen Blixen, William Faulkner ou Herman Hesse chez les étrangers, tous morts en 1962, devraient tomber dans le domaine public canadien, vingt ans avant la France.

A l’inverse, aux Etats-Unis par exemple, le copyright d’une oeuvre dure entre 28 et 95 ans après sa publication (pour les oeuvres publiées avant 1978: celles publiées ensuite sont protégées 70 ans après la mort de l’auteur, comme chez nous). James Joyce, mort en 1941, est dans le domaine public en France (et en Europe) depuis un an, mais toute une partie de son oeuvre ne l’est pas encore aux Etats-Unis.

Attention aux traductions et au droit moral!

Le fait qu'un écrivain tombe dans le domaine public ne veut pas forcément dire que c'est le cas de ses traductions: les traducteurs eux aussi ont un droit d’auteur qui court jusqu’à 70 ans après leur mort.

Prenons l’exemple de Stefan Zweig: s'il tombe donc dans le domaine public en 2013, cela ne veut pas dire que c'est le cas des traductions françaises de ses livres, car son principal traducteur est décédé en 1953, il y a moins de 70 ans.

Pas le droit, donc, de mettre en ligne cette version, mais vous pouvez tout à fait proposer une nouvelle traduction du roman, sans devoir en demander la permission ni aux ayant droits de Zweig, ni à son éditeur français.

Par ailleurs, d'autres droits subsistent malgré le délai de 70 ans: les droits moraux, qui vous obligent ad vitam eternam à préciser qu'il s'agit d'une traduction de Stefan Zweig et à ne pas dénaturer son oeuvre à coup d'ajouts, de coupes, etc (sans quoi les ayants droits peuvent s'opposer à une traduction, par exemple). N’essayez donc pas de copier-coller sur votre site un de ses chef-d'oeuvre en tentant de faire croire qu'il est de vous!

Cécile Dehesdin et Jean-Marie Pottier

Merci à maître Isabelle Wekstein, maître Antoine Chéron et maître Laurence Tellier-Loniewski.
 
Article actualisé le vendredi 28 décembre 2012 à 21h20: une première version identifiait de manière erronée le traducteur de Stefan Zweig comme une traductrice.

A LIRE AUSSI